Allez au contenu, Allez à la navigation

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2016

7 mars 2016 : Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2016 ( rapport d'information )

SECOND CHAPITRE - 1ÈRE PARTIE DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2016

La première partie de la session ordinaire de 2016 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE), qui s'est tenue à Strasbourg, du 25 au 29 janvier, a été l'occasion d'évoquer les principaux défis auxquels l'Europe est aujourd'hui confrontée, à savoir la lutte contre le terrorisme et la crise des migrants.

Cette partie de session a été marquée par plusieurs temps forts, dont les discours de M. Harlem Désir, secrétaire d'État français chargé des affaires européennes intervenu à l'occasion du débat conjoint organisé avec pour thèmes « Combattre le terrorisme tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe » (débat d'urgence) et « Les combattants étrangers en Syrie et en Irak », de M. Rosen Plevneliev, Président de la Bulgarie, et de Mme Lorella Stefanelli et M. Nicola Renzi, capitaines régents de Saint-Marin.

Cette partie de session a permis à l'Assemblée de se pencher sur la situation dans le Haut-Karabakh, les violences contre les femmes, l'accès à l'éducation ou encore les sanctions à l'encontre des parlementaires.

Enfin, l'APCE a élu M. Pedro Agramunt (Espagne - PPE/DC), seul candidat, à sa présidence.

Elle a également procédé à l'élection d'un juge à la Cour européenne des droits de l'Homme, au titre de Chypre : M. Georgios A. Serghides.

I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE

A. LA DÉLÉGATION ET SON BUREAU

La délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe comprend vingt-quatre députés (douze titulaires et douze suppléants) et douze sénateurs (six titulaires et six suppléants), soit dix-huit sièges.

Composition de la délégation en janvier 2016

Membres titulaires

 

Chambre Parlement national

Groupe
Parlement national

Groupe

APCE

       

Mme Brigitte Allain

Députée

Écologiste

SOC

M. Gérard Bapt

Député

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

Mme Maryvonne Blondin

Sénatrice

Socialiste et républicain

SOC

Mme Nicole Duranton

Sénateur

Les Républicains

PPE/DC

Mme Josette Durrieu

Sénatrice

Socialiste et républicain

SOC

M. Bernard Fournier

Sénateur

Les Républicains

PPE/DC

Mme Sylvie Goy-Chavent

Sénateur

UDI-UC

PPE/DC

M. François Grosdidier

Sénateur

Les Républicains

PPE/DC

M. Denis Jacquat

Député

Les Républicains

PPE/DC

Mme Marietta Karamanli

Députée

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

M. Pierre-Yves Le Borgn'

Député

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

M. Jean-Yves Le Déaut

Député

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

M. François Loncle

Député

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

M. Thierry Mariani

Député

Les Républicains

PPE/DC

M. Jean-Claude Mignon

Député

Les Républicains

PPE/DC

M. François Rochebloine

Député

Union des démocrates et indépendants

PPE/DC

M. René Rouquet

Député

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

Mme Marie-Jo Zimmermann

Députée

Les Républicains

PPE/DC

Membres suppléants

 

Chambre Parlement
national

Groupe
Parlement national

Groupe

APCE

M. Damien Abad

Député

Les Républicains

PPE/DC

Mme Danielle Auroi

Députée

Écologiste

SOC

M. Philippe Bies

Député

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

M. Jacques Bigot

Sénateur

Socialiste et républicain

SOC

Mme Pascale Crozon

Députée

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

Mme Marie-Christine Dalloz

Députée

Les Républicains

PPE/DC

M. Jean-Claude Frécon

Sénateur

Socialiste et républicain

SOC

Mme Geneviève Gosselin-Fleury

Députée

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

M. Guy-Dominique Kennel

Sénateur

Les Républicains

PPE/DC

Mme Anne-Yvonne Le Dain

Députée

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

M. Jacques Legendre

Sénateur

Les Républicains

PPE/DC

Mme Martine Martinel

Députée

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

M. Yves Pozzo Di Borgo

Sénateur

UDI-UC

PPE/DC

Mme Catherine Quéré

Députée

Socialiste, républicain et citoyen

SOC

M. André Reichardt

Sénateur

Les Républicains

PPE/DC

M. Frédéric Reiss

Député

Les Républicains

PPE/DC

M. Rudy Salles

Député

Union des démocrates et indépendants

PPE/DC

M. André Schneider

Député

Les Républicains

PPE/DC

Le Bureau de la délégation est composé de la façon suivante :

Président

M. René Rouquet

Député

Socialiste, républicain et citoyen

Président délégué

M. Jean-Claude Mignon

Député

Les Républicains

Première vice-présidente

Mme Josette Durrieu

Sénatrice

Socialiste et républicain

Vice-présidents

Mme Brigitte Allain

Députée

écologiste

 

M. Jean-Claude Frécon

Sénateur

Socialiste et républicain

 

Mme Marietta Karamanli

Députée

Socialiste, républicain et citoyen

 

M. Jacques Legendre

Sénateur

Les Républicains

 

M. François Loncle

Député

Socialistes, républicain et citoyen

 

M. François Rochebloine

Député

Union des démocrates et indépendants

 

M. André Schneider

Député

Les Républicains

 

Mme Marie-Jo Zimmermann

Députée

Les Républicains