Rapport d'information n° 444 (2015-2016) de Mme Josette DURRIEU , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 7 mars 2016
Disponible au format PDF (548 Koctets)
-
PREMIER CHAPITRE - ACTIVITÉS DE LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE DEPUIS LA PRÉCÉDENTE
PARTIE DE SESSION
-
I. RÉUNIONS DU BUREAU ET DE LA COMMISSION
PERMANENTE DE L'APCE - SOFIA (BULGARIE), 27 NOVEMBRE 2015
-
II. VISITE DES ORGANES DU CONSEIL DE L'EUROPE -
STRASBOURG, 3 ET 4 DÉCEMBRE 2015
-
A. LE SPORT ET LE CONSEIL DE L'EUROPE
-
B. L'OBSERVATOIRE EUROPÉEN DE
L'AUDIOVISUEL
-
C. COMITÉ EUROPÉEN POUR LA
PRÉVENTION DE LA TORTURE ET DES PEINES OU TRAITEMENTS INHUMAINS OU
DÉGRADANTS (CPT)
-
D. SERVICE DE L'EXÉCUTION DES ARRÊTS
DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME
-
E. COMMISSION EUROPÉENNE DE LUTTE CONTRE LE
RACISME ET L'INTOLÉRANCE
-
F. ENTRETIEN AVEC M. NILS MUIZNIEKS,
COMMISSAIRE AUX DROITS DE L'HOMME DU CONSEIL DE L'EUROPE
-
G. DÉJEUNER DE TRAVAIL AVEC M. PHILIPPE
BOILLAT, DIRECTEUR GÉNÉRAL DES DROITS DE L'HOMME DU CONSEIL DE
L'EUROPE
-
A. LE SPORT ET LE CONSEIL DE L'EUROPE
-
III. AUDITION DE MM. RENÉ ROUQUET ET
JEAN-CLAUDE MIGNON PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES DE
L'ASSEMBLÉE NATIONALE - PARIS, 20 JANVIER 2016
-
I. RÉUNIONS DU BUREAU ET DE LA COMMISSION
PERMANENTE DE L'APCE - SOFIA (BULGARIE), 27 NOVEMBRE 2015
-
SECOND CHAPITRE - 1ÈRE PARTIE DE
LA SESSION ORDINAIRE DE 2016
-
I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE
-
II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE
DÉROULEMENT DE LA PARTIE DE SESSION
-
III. ACTUALITÉS DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE
SON ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
-
A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
-
B. CONTESTATION DES POUVOIRS DE LA
DÉLÉGATION MOLDAVE
-
C. LES SANCTIONS PRISES À L'ENCONTRE DES
PARLEMENTAIRES
-
D. LES DÉBATS INTERACTIFS AVEC
L'ASSEMBLÉE
-
1. La communication du Comité des
Ministres, présentée par M. Daniel Mitov, ministre des
affaires étrangères de la Bulgarie, président du
Comité des ministres
-
2. Le discours de M. Rosen Plevneliev,
Président de la Bulgarie
-
3. Les questions au Secrétaire
général du Conseil de l'Europe
-
4. Le discours de Mme Lorella Stefanelli et M.
Nicola Renzi, capitaines régents de Saint-Marin
-
1. La communication du Comité des
Ministres, présentée par M. Daniel Mitov, ministre des
affaires étrangères de la Bulgarie, président du
Comité des ministres
-
A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
-
IV. LA SITUATION DES DROITS DE L'HOMME EN EUROPE
ET DANS LE MONDE
-
A. DÉBAT CONJOINT :
« L'ESCALADE DE LA VIOLENCE DANS LE HAUT-KARABAKH ET LES AUTRES
TERRITOIRES OCCUPÉS EN AZERBAÏDJAN » ET « LES
HABITANTS DES RÉGIONS FRONTALIÈRES DE L'AZERBAÏDJAN SONT
DÉLIBÉRÉMENT PRIVÉS D'EAU »
-
B. LA JORDANIE
-
C. ATTAQUES RÉCENTES CONTRE DES FEMMES DANS
DES VILLES EUROPÉENNES : NÉCESSITÉ D'UNE
RÉPONSE GLOBALE
-
D. LA SITUATION AU KOSOVO ET LE RÔLE DU
CONSEIL DE L'EUROPE
-
E. LA PROTECTION DES DÉFENSEURS DES DROITS
DE L'HOMME
-
A. DÉBAT CONJOINT :
« L'ESCALADE DE LA VIOLENCE DANS LE HAUT-KARABAKH ET LES AUTRES
TERRITOIRES OCCUPÉS EN AZERBAÏDJAN » ET « LES
HABITANTS DES RÉGIONS FRONTALIÈRES DE L'AZERBAÏDJAN SONT
DÉLIBÉRÉMENT PRIVÉS D'EAU »
-
V. LES CRISES QUI AFFECTENT L'EUROPE
-
VI. LES NOUVEAUX DÉFIS POUR LES DROITS DE
L'HOMME
-
I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE