LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

ï Auditions par les rapporteurs réunis à Paris

(par ordre chronologique)

Jeudi 20 février 2025

Association Nationale des Élus des Bassins (ANEB)

M. Bruno FOREL, président de l'ANEB

Mme Catherine GREMILLET, directrice de l'ANEB

Jeudi 20 février 2025

Fédération nationale des collectivités concédantes et régies

M. Régis TAISNE, chef du département cycle de l'eau de la FNCCR ;

M. Elmano MARTINS, vice-président de la communauté d'agglomération du Niortais et membre du conseil d'administration de la FNCCR

Accompagnés de M. Laurent KOLDITZ, juriste en charge du suivi des compétences territoriales relatives à la gestion du petit et du grand cycle de l'eau.

Mardi 11 mars 2025

Cercle pour l'aménagement du territoire

M. Nicolas PORTIER, président du cercle pour l'aménagement du territoire, ancien délégué général d'Intercommunalités de France

Jeudi 13 mars 2025

Syndicat mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance

M. Christian DODDOLI, directeur général

Mardi 18 mars 2025

Maître Philippe MARC

Avocat en droit de l'environnement (dirigeant d'un cabinet dédié au droit et à la politique de l'eau), auteur d'un ouvrage relatif aux cours d'eau et au droit.

Mardi 25 mars 2025

Association des maires de France (AMF)

M. Xavier DUPONT, président de la communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire, maire de Rillé

M. Sébastien LEROY, maire de Mandelieu-La-Napoule et co-président du groupe de travail risques de l'AMF

Accompagnés de : Mmes Stéphanie BIDAULT, responsable de la prévention des risques et de la gestion des crises, Marie-Cécile GEORGES, responsable du département « Intercommunalité et organisation territoriale »et Charlotte de FONTAINES, responsable des relations avec le Parlement.

 

Intercommunalités de France

M. Régis BANQUET, président de l'agglomération de Carcassonne et vice-président en charge de l'eau d'Intercommunalités de France

Accompagné de : Mme Montaine BLONSARD, responsable des relations avec le Parlement.

Mardi 1er avril 2025

Établissement public territorial de Bassin (EPTB) de la Loire

M. Samuel BAUCHET, directeur général

Audition commune de :

M. Francis ZAGHET, maire de Pondaurat, président de la communauté de communes du Réolais

M. Bernard PAGOT, maire de Barie, vice-président de la communauté de communes du Réolais

Mardi 8 avril 2025

Centre européen de prévention des inondations (CEPRI)

Mme Marie-France BEAUFILS, présidente, ancienne sénatrice d'Indre-et-Loire)

M. Gérard SEIMBILLE, vice-président, conseiller municipal de Pontoise, président du Syndicat mixte « Entente Oise-Aisne »

Mme Marie EVO, directrice.

 

Direction générale des collectivités locales

(ministère de la Cohésion des territoires)

Mme Isabelle DORLIAT-POUZET, sous-directrice des compétences et des institutions locales

M. Lionel LAGARDE, adjoint à la sous-directrice des compétences et des institutions locales

Mme Marie CORNET, cheffe du bureau des services publics locaux

Mme Élise DASSONVILLE, adjointe à la cheffe du bureau des services publics locaux.

Mardi 29 avril 2025

Commune d'Asques (Gironde)

M. Olivier DESAGNAT, adjoint au maire de la commune d'Asques (Gironde).

Voies navigables de France

Mme Cécile AVEZARD, directrice générale

Mme Muriel MOURNETAS, directrice de cabinet

M. Olivier MATRAT, directeur adjoint direction territoriale Nord Pas-de-Calais

M. David VALENCE, directeur de projets

Mardi 6 mai 2025

France Digues :

M. Yves WIGT, président

Mme Perrine BROUST, directrice

Mardi 20 mai
2025

SUEZ

M. Rudy FARCY, directeur de Projets stratégiques - SUEZ Eau France

M. Romain DE OLIVEIRA, directeur national développement ouvrages hydrauliques - GEMAPI - SUEZ Consulting

Mme Fiona LAZAAR, responsable des relations avec le Parlement

Mardi 20 mai 2025

Direction générale de la prévention des risques

(ministère de la transition écologique)

Mme Véronique LEHIDEUX, cheffe du service des risques naturels

M. Gilles RAT, adjoint au sous-directeur de la connaissance des aléas et de la prévention des risques à la DGPR

M. Hippolyte LASSAUSSOIS, stagiaire à la DGPR

Mardi 27 mai 2025

Syndicat du Pays de Maurienne

M. DURBET, président du Syndicat du Pays de Maurienne

M. ARNOUX, vice-président en charge de la GEMAPI

Mme Séverine DECROO, cheffe de pôle GEMAPI

Syndicat mixte de l'Isère et de l'Arc en Combe de Savoie (SISARC)

M Olivier THEVENET, vice-président du SISARC

M. Thibault BOISSY, directeur du SISARC

Mardi 3 juin 2025

Syndicat mixte du Pays de Lourdes et des Vallées des Gaves

M. Christophe MENGELLE, vice-président

Mme Corinne GALEY, vice-présidente

Institution ADOUR

M. Paul CARRÈRE, président

Mme Aurélie DARTHOS, directrice

Mardi 10 juin 2025

Syndicat du Haut-Rhône et de la Réserve naturelle nationale du Haut-Rhône français

Mme Claude COMET, présidente

M. Olivier ROGNARD, 2e vice-président

Mme Émilie WICHROFF, directrice

Mardi 17 juin 2025

CEREMA

M. Pascal BERTEAUD, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)

Mme Marion BOUQUET-LOPEZ, cheffe de Cabinet

ï Auditions en Gironde et dans le Lot-et-Garonne (par ordre chronologique)

Jeudi 3 avril 2025

Réunion de travail à la préfecture de Nouvelle-Aquitaine :

Pour le Secrétariat général pour les affaires régionales de Nouvelle-Aquitaine (SGAR) : M. Sylvain PELLETERET, secrétaire général pour les affaires régionales Nouvelle-Aquitaine et M. Julien PELLETANGE, chargé de mission transition écologique et énergétique, risques.

Pour la Préfecture de la Gironde : Mme Delphine LAPLACE, cheffe du bureau des collectivités locales, accompagnée de
Mme Isabelle VALBOM, adjointe à la cheffe du bureau des collectivités locales, M. Benoit HERLEMONT, directeur adjoint de la DDTM33.

Pour la DREAL Nouvelle-Aquitaine : M. Fabien MASSON, directeur adjoint et M. Olivier PAIRAULT, chef de service.

Par visioconférence, pour la Préfecture de la Charente-Maritime :
M. Emmanuel CAYRON, secrétaire général, accompagné d'un représentant de la DDTM17

Jeudi 3 avril 2025

Réunion de travail dans les locaux de la communauté de communes de Montesquieu :

M. Bernard FATH, président de la communauté de communes de Montesquieu ;

M. Jean André LEMIRE, vice-président en charge des régimes hydrauliques et adjoint de la commune de Isle Saint Georges ;

Mme Samantha CHEVRIER, directrice générale des services ;

M. Hugues VENEL, directeur des services techniques ;

M. Emmanuel NORENA, responsable du pôle environnement ;

M. Julien GEYRE, ingénieur en charge de la maîtrise foncière et de la stratégie du système d'endiguement.

Dîner de travail :

M. Bernard LAURET, maire de Saint-Émilion, président de la Communauté de Communes du Grand Saint-Émilionnais, président de l'AMF de la Gironde ;

M. Olivier DESAGNAT, adjoint au maire de la commune d'Asques ;

M. Bernard PAGOT, maire de Barie et vice-président en charge de la GEMAPI CDC Réolais en Sud Gironde ;

M. Jean-Claude DUCOUSSO, président du Syndicat mixte Eaux et Rivières de l'Entre-Deux-Mers (SMER-E2M) ;

M. Patrick BONNIER, adjoint au maire de Croignon, vice-président du SMER-E2M.

Vendredi 4 avril 2025

Réunion de travail dans les locaux de Val de Garonne Agglomération :

M. Jacques BILIRIT, président de la communauté d'agglomération Val de Garonne Agglomération, vice-président du conseil départemental de Lot-et-Garonne, maire de Fourques-sur-Garonne ;

M. Michel MASSET, sénateur de Lot-et-Garonne ;

M. Denis DUTEIL, conseiller délégué GEMAPI amont Marmande ;

M. Jean-Michel POIGNANT, conseil délégué GEMAPI aval Marmande ;

M. Yannis HARAN, directeur général délégué ;

M. Jean-Marie FERNANDEZ, chef de service GEMAPI ;

M. Francis CECCATO, conseiller municipal représentant M. le maire de Sénestis.

ï Auditions dans le Cher (par ordre chronologique)

Jeudi 22 mai
2025

Réunion de travail à mairie de Cuffy :

M. Olivier HURABIELLE, maire de Cuffy, président de la Communauté de communes (CDC) « Les Portes du Berry » ;

M. Jean-Paul DOUSSET, maire de Sevry, président de la CDC « Berry Loire Vauvise » ;

M. Laurent PABIOT, maire de Sancerre, président de la CDC « Sancerrois Val-de-Loire ;

M. Didier BRUGÈRE, vice-président du conseil départemental du Cher, en charge des routes, de l'eau et de l'environnement ;

M. Thierry COSSON, vice-président au syndicat intercommunal de la Vallée de l'Yèvre (SIVY), maire de Vignoux-sous-les-Aix et vice-président de la Communauté de Communes des Terres du Haut Berry ;

M. Fabrice AUPETIT, président du syndicat intercommunal pour la réalisation d'aménagements hydrauliques (SIRAH) sur l'Arnon ;

M. Benoit MOREAU, président du syndicat pour l'aménagement des bassins de l'Auron, de l'Airain et de leurs affluents (SIAB3A) ;

M. Thierry CARDOUAT, sous-préfet de Vierzon ;

Mme Deborah PERROT, responsable de l'UTI Val de Loire Seine, Direction territoriale de VNF Centre-Val de Loire (Centre-Bourgogne)

M. Bertrand DUGRAIN, directeur de la délégation Centre-Loire de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne ;

M. Jean-Sylvain GUILLEMAIN, président du syndicat mixte pour l'aménagement de la vallée de l'Arnon Aval (SMAVAA) ;

M. Olivier PETIOT, directeur départemental des territoires (DDT).

ï Auditions dans les Alpes-de-Haute-Provence

(par ordre chronologique)

Jeudi 5 juin 2025

Déjeuner de travail à Colmars :

M. Maurice LAUGIER, président de la communauté de communes Alpes Provence Verdon (CCAPV)

Mme Magali SURLE GIRIEUD, maire de Colmars, conseillère départementale, vice-présidente de la CCAPV

M. Olivier DUSAUTOIS, directeur général des services de la CCAPV

M. Jean MAZOLI, vice-président de la CCAPV, délégué à la GEMAPI, Adjoint au maire d'Annot

M. Michel LANTELME, maire d'Allos, vice-président de la CCAPV

M. Dominique CEAUX, sous-préfet de Castellane

M. Guillaume LAZARIN, directeur du pôle environnement de la CCAPV

M. Sylvain GENY, directeur général des services d'Allos

Auditions dans les locaux de la mairie de Colmars :

M. Maurice LAUGIER, président de la communauté de communes Alpes Provence Verdon (CCAPV)

Mme Magali SURLE GIRIEUD, maire de Colmars, conseillère départementale, vice-présidente de la CCAPV

M. Jean MAZOLI, vice-président de la CCAPV, délégué à la GEMAPI, adjoint au maire d'Annot

M. Michel LANTELME, maire d'Allos, Vice-président de la CCAPV

M. Dominique CEAUX, sous-préfet de Castellane

M. Olivier DUSAUTOIS, directeur général des services de la CCAPV

M. Guillaume LAZARIN, directeur du pôle environnement de la CCAPV

M. Sylvain GENY, directeur général des services d'Allos

Auditions dans les locaux de Provence Alpes agglomération (PAA) :

M. Michel BLANC, adjoint au maire de Digne-les-Bains ;

M. Éric DALUZ, directeur départemental des territoires

M. Benoît CAZERES, maire de Selonnet, vice-président de PAA délégué à la GEMAPI ;

M. Marc BONDIL, maire de Moustiers Sainte-Marie, vice-président de PAA délégué aux finances ;

M. Gilles PAUL, maire de Bras d'Asse, président du SMAB ;

Mme Cécilia CHEVALIER, directrice générale des services de PAA ;

Mme Caroline SAVOYAT, directrice du SMAB ;

M. Philippe BREGARD, chef du service GEMAPI de PAA ;

M. Luc SEZNEC, directeur général adjoint de PAA

Vendredi 6 juin 2025

Auditions à la mairie de Sisteron :

Réunion de travail avec la communauté de communes Sisteronais Buëch (CCSB) et la communauté de communes Jabron Lure Vançon Durance (CCJLVD), en présence de :

M. Daniel SPAGNOU, maire de Sisteron, président de la CCSB

M. René AVINENS, maire d'Aubignosc, président de la CCJLVD

M. Pierre-Yves VADOT, vice-président de la CCJLVD, délégué à la GEMAPI ;

Mme Anne-Marie GROS, première Vice-Présidente du SMIGIBA (Syndicat Mixte de Gestion intercommunautaire du Buëch et de ses Affluents) ;

M. Gérard NICOLAS, élu délégué au SMIGIBA ;

Mme Caroline VASSAS, directrice du syndicat mixte de gestion intercommunale du Buëch et de ses affluents (SMIGIBA)

Mme Brigitte DELADOEUILLE, directrice du pôle environnement de la CCSB

M. Juan MORENO, maire de Ventavon, délégué à la GEMAPI pour la CCSB

 

Auditions à la mairie de Manosque :

Mme Marion MAGNAN, adjointe au maire de Manosque, conseillère communautaire DLVA, présidente de la Commission locale de l'Eau Durance du SMAVD

M. Jacques ESPITALIER, maire de Quinson, conseiller communautaire de la DLVA, délégué à la GEMAPI

M. Éric DALUZ, directeur départemental des territoires

ï Liste des contributions écrites reçues (en sus des réponses aux questionnaires) :

o Contribution d'Électricité de France (EDF)

o Contribution de l'Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise

o Contribution de la communauté de communes Sisteronais Buëch (CCSB)

o Contribution de l'Association nationale des élus des bassins (ANEB)

o Contribution de France digues

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