ANNEXES
I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
Cette quatrième partie de session s'est déroulée selon l'ordre du jour préparé par le Bureau puis adopté par l'Assemblée le lundi 29 septembre au matin.
Plusieurs membres de la délégation française se sont inscrits aux différents débats et y ont participé comme indiqué ci-dessous.
Lundi 29 septembre
- Rapport d'activité - Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente - Observation de l'élection présidentielle en Pologne ;
- Cérémonie de remise de prix - Prix des Droits de l'Homme Václav Havel
Mardi 30 septembre
- Séance des questions - M. Alain Berset, Secrétaire général du Conseil de l'Europe : Emmanuel Fernandes, Bertrand Bouyx ;
- Débat d'actualité - Démocratie, État de droit et dialogue inclusif en Türkiye : Christophe Chaillou, Emmanuel Fernandes ;
- Discours - M. Nikol PASHINYAN, Premier Ministre de la République d'Arménie : Bertrand Bouyx ;
- Discours - Communication du Comité des Ministres ;
- Débat - L'Assemblée parlementaire doit soutenir le Kazakhstan dans la poursuite de ses réformes démocratiques ;
- Débat - Le respect par la Hongrie des obligations découlant de l'adhésion au Conseil de l'Europe : Emmanuel Fernandes, Christophe Chaillou, Didier Marie, Claude Kern
Mercredi 1er octobre
- Débat d'actualité - La crise politique en Serbie : Didier Marie ;
- Débat - Les journalistes comptent : l'intensification des initiatives en faveur de la libération des journalistes ukrainiens retenus en captivité par la Fédération de Russie s'impose : Didier Marie, Christophe Chaillou, Claude Kern ;
- Discours - Son Excellence Mme Myriam Spiteri Debono, Présidente de Malte
- Débat - Les mouvements de la jeunesse pour la démocratie ;
- Débat selon la procédure d'urgence - Projet de convention établissant une commission internationale des réclamations pour l'Ukraine : Olivier Bitz ;
- Débat - Dialogue postsuivi avec la Bulgarie : Didier Marie ;
- Débat - Forces démocratiques russes : Claude Kern
Jeudi 2 octobre
- Débat selon la procédure d'urgence - Russie : nouvelles menaces pour les démocraties européennes : Claude Kern ;
- Débat selon la procédure d'urgence - Appel urgent pour mettre fin à la catastrophe humanitaire dévastatrice et à la situation des journalistes tués à Gaza ;
- Débat selon la procédure d'urgence - Défendre la démocratie et l'État de droit en Géorgie : Claude Kern ;
- Débat - Partis politiques et démocratie ;
- Débat - Projet de convention du Conseil de l'Europe sur la coproduction d'oeuvres audiovisuelles sous forme de séries ;
- Débat conjoint - Analyse et lignes directrices visant à garantir le droit au logement et promouvoir la couverture santé universelle
Vendredi 3 octobre
- Débat - L'intelligence artificielle et la migration : Emmanuel Fernandes ;
- Débat - Violences sexuelles à l'encontre des hommes et des garçons ;
- Débat - Garantir la liberté de déplacement des membres de l'Assemblée parlementaire dans l'exercice de leurs fonctions ;
- Débat libre.