ANNEXES
I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LA PARTICIPATION DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS AUX DÉBATS
Lundi 22 juin 2026
· Ouverture de la troisième partie de session ;
· Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente ; Observation des élections législatives en Hongrie (12 avril 2026) ; Observation des élections législatives anticipées en Bulgarie (19 avril 2026) : Mme Marie-Christine Dalloz (Droite républicaine - Jura) ;
· Discours de M. Christophe Mirmand, Ministre d'État de Monaco, président du Comité des Ministres : M. Bertrand Bouyx (Horizons et indépendants - Calvados) ;
· Cérémonie de remise du Prix Vigdís 2026 de l'empouvoirement des femmes ;
Mardi 23 juin 2026
Matin
· Séance des questions à M. Alain Berset, Secrétaire général du Conseil de l'Europe : M. Bertrand Bouyx ;
· Discours de Mme Isabelle Berro-Amadeï, ministre des Relations extérieures et de la Coopération de Monaco, Présidente du Comité des Ministres ;
· Débat d'actualité : Le fonctionnement du système judiciaire et la répression de l'opposition en Turquie ;
Après-midi
· Débat sur le fonctionnement des institutions démocratiques en Serbie ;
· Débat : La démocratie, les droits humains et l'État de droit en Iran : M. Bertrand Bouyx, au nom du groupe ADLE et Mme Marie-Christine Dalloz, au nom du groupe PPE/DC ;
Mercredi 24 juin 2026
Matin
· Débat : Éliminer les stéréotypes de genre dans les médias ;
Après-midi
· Débat : Protéger la démocratie contre les perturbations causées par l'intelligence artificielle : Mme Louise Morel (Les Démocrates - Bas-Rhin) et Mme Marie-Christine Dalloz ;
· Débat : La liberté des médias dans le sport ;
· Débat : Défis alimentaires et réponses : le Maroc constitue une étude de cas instructive ;
Jeudi 25 juin 2026
Matin
· Débat d'actualité : Migration vers l'Europe
· Garantir aux personnes migrantes et réfugiées un accès effectif et gratuit aux soins de santé : M. Emmanuel Fernandes (La France insoumise - Nouveau front populaire - Bas-Rhin), au nom du groupe GUE et Mme Sandra Regol (Écologiste et social - Bas-Rhin).
Après-midi
· Débat d'urgence : L'accès des femmes à la justice ;
· Débat : La pornographie violente banalise la violence et porte atteinte au consentement ;
· Débat : Lutter contre la « répression transnationale » ;
Vendredi 26 juin 2026
Matin
· Débat libre sur des sujets d'actualité ;
· Clôture de la session.