Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de l'année 1995 et de la session extraordinaire des 22 et 23 février 1996

Rapport d'information n° 506 (1995-1996) de M. Pierre JEAMBRUN , fait au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, déposé le 18 septembre 1996

Disponible en une seule page HTML (394 Koctets)

Disponible au format Acrobat (3 Moctets)

• INTRODUCTION
  
  • 1. L'UEO : BREF RAPPEL HISTORIQUE
    
  • 2. LES DÉBATS DE L'ASSEMBLÉE DE L'UEO
    
  • 3. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
    
• CHAPITRE PREMIER : VERS UNE CONCEPTION COMMUNE DE LA SÉCURITÉ : LES DÉBATS DE L'ASSEMBLÉE DE L'UEO
  
• SECTION I : L'UEO ET LA CONFÉRENCE INTERGOUVERNEMENTALE DE L'UNION EUROPÉENNE
  
  • I. LA PRÉPARATION DE MAASTRICHT II
    
  • II. LA CIG ET L'ORGANISATION DE L'EUROPE DE LA SÉCURITÉ ET DE LA DÉFENSE
    
  • III. LE PROLONGEMENT DU DÉBAT SUR LA CIG : LA SESSION EXTRAORDINAIRE DE LONDRES (22-23 FÉVRIER 1996)
    
    • 1. Les aspects défense : le rapport BAUMEL
      
    • 2. Les aspects politiques : le rapport de PUIG
      
• SECTION II : L'UEO DANS L'ALLIANCE ATLANTIQUE
  
  • I. L'ALLIANCE ATLANTIQUE DANS LE NOUVEAU CONTEXTE STRATEGIQUE
    
  • II. L'ASSEMBLÉE DE L'UEO ET L'ALLIANCE ATLANTIQUE
    
  • III. RÉFORME DE L'ALLIANCE ET AFFIRMATION DE L'IDENTITÉ EUROPÉENNE DE SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE
    
  • IV. L'EUROPE ET L'ETABLISSEMENT D'UN NOUVEL ORDRE MONDIAL DE PAIX ET DE SÉCURITÉ
    
• SECTION III : L'UEO, ORGANISATION OPÉRATIONNELLE
  
  • I. POUR UN SYSTÈME EUROPÉEN D'OBSERVATION SPATIALE
    
  • II. LES FORCES ARMÉES EUROPÉENNES
    
  • III. LE GAEO : LA VOIE A SUIVRE
    
  • IV. LE TRANSPORT AÉRIEN MILITAIRE
    
• SECTION IV : LA REPRISE DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS DANS LE PACIFIQUE
  
• SECTION V : LA SITUATION DANS L'ANCIENNE YOUGOSLAVIE
  
• SECTION VI : L'UEO ET LES QUESTIONS RÉGIONALES
  
  • I. LA MÉDITERRANÉE ORIENTALE
    
  • II. L'UKRAINE ET LA SÉCURITÉ EUROPÉENNE
    
  • III. L'UEO ET LA RÉGION DE LA MER BALTIQUE
    
    • 1) L'Assemblée balte
      
    • 2) La coopération militaire dans la région de la Mer Baltique
      
• SECTION VII : LES PARLEMENTS NATIONAUX ET LA QUESTION DE SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE
  
• SECTION VIII : LE BUDGET DE L'ASSEMBLÉE DE L'UEO
  
• CHAPITRE DEUXIÈME : L'ASSEMBLÉE DE L'UEO, TRIBUNE DES GOUVERNEMENTS
  
• SECTION I : LA PRÉSIDENCE PORTUGAISE
  
• SECTION II : LA PRÉSIDENCE ESPAGNOLE
  
• SECTION III : LES INTERVENTIONS DES AUTRES REPRÉSENTANTS DES ÉTATS MEMBRES DE L'UEO
  
  • I. LA FRANCE ET LA POLITIQUE EUROPÉENNE DE SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE
    
  • II. LE DISCOURS DE M. KINKEL, MINISTRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES D'ALLEMAGNE
    
  • III. LE ROYAUME-UNI ET L'UEO
    
  • IV. LA GRECE, DIXIÈME ÉTAT MEMBRE DE L'UEO : LE DISCOURS DE M. ARSENIS, MINISTRE GREC DE LA DÉFENSE
    
• SECTION IV : LES PERSONNALITÉS DES PAYS ASSOCIÉS ET EXTÉRIEURS À L'UEO
  
• ANNEXE : Recommandations adoptées par l'Assemblée de l'UEO