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Les nouvelles technologies de l'information

 

IV. examen
par la commission des finances

Mardi 3 mars 1998 - Présidence de M.Christian Poncelet, président. La commission a tout d'abord entendu une communication de M. René Trégouët sur les conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIe siècle.

M. René Trégouët a tenu à remercier la commission de lui avoir permis de mener à leur terme les investigations qui lui avaient été confiées en janvier 1997 par le précédent Premier ministre, Alain Juppé. Il a rappelé que la commission des finances avait en effet décidé, à la demande du président René Monory, de le charger de poursuivre pour son propre compte la mission dont l'exécutif l'avait initialement investi.

M. René Trégouët a insisté sur la difficulté de sa tâche qui, par son ampleur, concernait à la fois les entreprises, l'éducation et le vaste public des internautes. Le nombre et la qualité des précédents rapports publiés sur la question accentuaient cette difficulté.

Pour s'en démarquer et tenter d'apporter aux débats sur ces questions une contribution modeste, mais nouvelle et personnelle, le rapporteur a entrepris, d'une part, de se servir d'Internet pour dialoguer avec ses utilisateurs, en y ouvrant un site web, qui a reçu environ 16.000 "visiteurs", d'autre part, de partir d'une approche historique et philosophique afin de tenter de mieux comprendre la situation de la France au moment de son entrée dans la société de l'information.

M. René Trégouët a noté que tout le monde s'accordait à
reconnaître, d'un côté, le caractère inéluctable et déterminant de l'avènement de la société de l'information et, d'autre part, l'existence d'un certain retard français de ce point de vue, malgré les signes récents et encourageants de l'amorce d'un rattrapage.

Il a observé que nous étions déjà dans la société de l'information, l'explosion d'Internet et de la téléphonie mobile étant des phénomènes irrésistibles, et l'exemple américain illustrant l'impact majeur des nouvelles technologies de l'information et de la communication sur la croissance et l'emploi.

A cet égard, il a rappelé que les nouvelles technologies outre-Atlantique étaient à l'origine du tiers de la croissance des Etats-Unis, représentaient les exportations les plus importantes du pays devant l'automobile et l'aéronautique, et correspondaient à un effectif de 4,6 millions de personnes avec un rythme de création d'emplois deux fois supérieur à celui du reste de l'économie (plus de 160.000 nou-veaux postes de techniciens informatiques en 1997) et des salaires nettement plus élevés.

M. René Trégouët a surtout insisté sur le fait que les technologies de l'information et de la communication étaient devenues un élément essentiel de l'accès au savoir, ce dernier étant désormais le fondement du pouvoir, plus que la richesse ou la force militaire, qui en sont tributaires : la puissance se trouve ainsi déconnectée du nombre. Sur le plan militaire, la technologie importe davantage que le nombre de divisions, comme la guerre du Golfe l'a montré. Sur le plan économique, l'immatériel compte désormais plus que la production céréalière, charbonnière, pétrolière, ou même sidérurgique ou chimique.

Or, face à ces évolutions majeures, M. René Trégouët s'est inquiété de ce que la France et l'Europe perdaient des parts de marché, par rapport aux Etats-Unis et à l'Asie, dans des secteurs, liés aux technologies de l'information, aussi essentiels que les semi-conducteurs ou l'informatique, alors même que la France possède des atouts indéniables : l'expérience du minitel, une avance en matière de carte à puces, le rang mondial de France Telecom ou d'Alcatel, son potentiel de recherche, même si notre pays s'est généralement adapté, toujours avec retard, aux évolutions majeures de ces dernières années : l'irruption de la micro-informatique, d'Internet, de la téléphonie mobile.

Les échecs se sont aussi accumulés : plan calcul, plan câble, plan informatique pour tous, satellites TDF, normes de télévision MAC, etc..., dont le prix en matière de déficit de création d'emplois, de dette publique mais aussi d'émigration de nos élites est très élevé.

Pour expliquer ces échecs et ces erreurs de stratégie, M. René Trégouët s'est placé sur un terrain d'ordre historique et culturel.

Alors que la xylographie, qui permettait de reproduire les idéogrammes, n'a fait, en Chine, que conforter le mandarinat, l'imprimerie, au contraire, en Europe, a été associée à l'essor de l'humanisme de la Renaissance et à celui de la Réforme pour devenir, en même temps qu'une technique, un moyen d'expression et de communication, une industrie et une activité marchande.

Le rapporteur a mis en exergue l'apparition d'un clivage dans la diffusion des textes imprimés, puis dans les performances économiques entre, grosso modo, pays catholiques du sud et pays réformés du nord de notre continent, cette divergence persistant, encore plus ou moins, s'agissant des technologies de l'information et de la communication.

L'influence des mentalités et le système de valeurs des sociétés contribuent fortement, a ajouté le rapporteur, à expliquer cette divergence; la confiance en l'individu et dans les vertus de l'échange, comme l'a montré Alain Peyrefitte, étant des valeurs favorables au progrès technique.

M. René Trégouët a constaté que le centralisme, le dirigisme, les cloisonnements hiérarchiques et sociaux qui caractérisent la société française, le système de valeurs de ses hauts responsables lui venaient, pour beaucoup, de son histoire : héritage des deux Rome, impériale et catholique ; diversité de ses populations et traumatismes liés à un passé troublé qui l'ont conduit à se retrancher derrière un Etat fort et centralisé ; recherche de l'honneur et du désintéressement par ses élites qui les ont éloignées des activités commerciales, industrielles et financières, conduisant la puissance publique à intervenir dans ces domaines. Il en résulte des inhibitions qui entravent aujourd'hui encore notre entrée dans la société de l'information, même si nous échappons cependant, en partie, au clivage nord-sud par certains traits qui nous singularisent : précocité de notre unité nationale, de notre révolution
démographique, relative avance économique sur le reste du continent à la veille de la révolution, tendance aux ruptures politiques, à l'alternance de phases de progrès et de relatif déclin économique, tradition du gallicanisme, puis triomphe de la laïcité en ce qui concerne, enfin, l'Eglise et ses relations avec l'Etat.

Cependant, M. René Trégouët a déploré que notre société apparaissait encore trop souvent à la fois comme une société de défiance vis-à-vis des capacités individuelles, des forces du marché et de l'innovation et une société d'arrogance en ce qui concerne l'attitude de ses élites, pourtant souvent prises en flagrant délit d'incompétence et d'erreur stratégique. Or, les pyramides du pouvoir sont menacées, aujourd'hui, par les réseaux du savoir qui tendent à relier spontanément leurs bases.

Il a noté que, pour ce qui est de l'informatique, dominée par la demande et centrée sur le client, l'échec de la démarche colbertiste a été patent, le propre du colbertisme étant d'aggraver le mal, à savoir les carences d'initiative privée, auxquelles il est censé remédier.

Il a, en effet, estimé que les évolutions des technologies de l'information et de la communication sont désormais beaucoup trop complexes, rapides et multiformes pour pouvoir se prêter à des plans, des grands programmes ou des parties de "mécano" industriel étatiste tels que les technocrates les affectionnaient il y a peu de temps encore.

M. René Trégouët a ensuite résumé cette évolution des techniques par trois mots : diversification, performances, convergences :

- diversification des solutions, avec ou sans fil de transmission des données les plus diverses, y compris à travers les réseaux traditionnels ;

- gains spectaculaires de performances, en ce qui concerne notamment les puces (dont le nombre de transistors intégrés double tous les 18mois) ou la compression de données, qui permet de multiplier par huit les capacités des canaux de diffusion ;

- convergence, grâce à la généralisation du numérique, entre l'audiovisuel, rendu interactif, les télécommunications, dont les réseaux deviennent de plus en plus intelligents et polyvalents, l'informatique, enfin, désormais communicante et multimédia.

Il a relevé les conquêtes essentielles des années récentes :

- la mondialisation, avec Internet, réseau des réseaux plané-
taires ;

- l'ubiquité, permise par les terminaux mobiles ;

- le multimédia, qui donne la possibilité d'adjoindre du son et, surtout, des images aux autres données transmises... ;

- enfin, l'interactivité, qui concerne, notamment, l'audiovisuel et le développement des messageries électroniques et, surtout, la multilatéralisation simultanée des échanges (avec les forums de discussion et les "visioconférences"...).

Ces technologies, a expliqué le rapporteur, devraient générer une nouvelle économie des réseaux : les informations en représenteraient le minerai de base; elles seraient enrichies par le savoir qui permettrait de les transformer en connaissances ; enfin, un ensemble de connaissances, auquel s'ajouterait de l'expérience, constituerait une capacité d'expertise, la somme des expertises correspondant à la sagesse des nations ou des entreprises.

M. René Trégouët a précisé que ses convictions personnelles le rapprochaient des tenants de systèmes informatiques ouverts, comme ceux qui correspondent aux standards JAVA ou UNIX, plutôt que des vues de Microsoft qui développe des systèmes propriétaires tendant à garder ses clients captifs.

Il a, dès lors, fait part à la commission de son relatif optimisme concernant la France et l'Europe : les Européens ont, par exemple, en matière d'urbanisme ou de médecine, une capacité d'expertise à valoriser sur les réseaux: la sagesse de l'Europe, c'est-à-dire la somme des expertises, lui confère une supériorité sur les nouveaux pays industriels d'Asie, par exemple.

En matière logicielle, la France peut exploiter les talents qui sont traditionnellement les siens en mathématiques. Sans vouloir contester l'écrasante suprématie américaine dans le domaine des systèmes d'exploitation - logiciels de base des ordinateurs personnels -, les succès éclatants de certaines PME françaises montrent qu'il y a des créneaux à occuper par ailleurs, s'agissant d'applications spécifiques. Moyennant un capital très réduit, une équipe de moins de vingt personnes peut faire fortune dans des délais records. L'exemple de "start-up" californiennes comme Nestcape le prouve. Contrairement aux activités des sociétés de service informatique, dont les résultats dépendent du nombre d'heures d'ingénieurs passées et des ressources d'une clientèle particulière, la diffusion d'un logiciel n'est soumise à aucune contrainte matérielle particulière. Il n'y a pas de limite au nombre de copies d'un modèle original. C'est là l'une des meilleures illustrations de la déconnexion de la puissance et du nombre : la capitalisation boursière d'une société de logiciels comme Microsoft, qui compte seulement environ 20.000 salariés, dépasse désormais celle d'un mastodonte comme Boeing (150 000 salariés).

M. René Trégouët a rappelé que la première des priorités, avec l'éducation, consistait à encourager, sur le plan fiscal, financier et administratif, la création dans notre pays de sociétés innovantes en matière de technologies de l'information.

Il a déploré l'insuffisance des mesures prises dans ce sens : capital risque ou stock options par exemple. Il a estimé que les deux domaines dans lesquels il lui paraissait le plus urgent d'intervenir, en raison des lacunes qui subsistent, concernent ce qu'on appelle le capital d'amorçage et la constitution d'une génération de mécènes (business angels ou "anges des affaires") qui, fortune faite, aident de jeunes créateurs d'entreprises à réussir.

Il importe également d'instituer, grâce à des fonds de pension à la française, de nouvelles sources d'épargne longue et de les orienter, en même temps que les produits de l'assurance vie, vers la satisfaction des besoins du capital risque.

Cependant, M. René Trégouët a estimé que l'Etat et les collectivités ne devaient pas, pour autant, rester passifs, l'éducation constituant, en effet, une priorité essentielle qui suppose un triple effort : formation des formateurs, des maîtres et des élèves, équipement (qu'il s'agisse de serveurs, de terminaux ou de réseaux) et enfin, création de contenus.

Il a ajouté que l'Etat devait également veiller, comme en Amérique, à soutenir la recherche et les infrastructures de réseaux correspondantes, à assurer le respect des obligations de service universel, ainsi que celui d'autres règles de droit, notamment en matière de concurrence et de contenus.

Il a conclu sur la nécessité de cesser d'avoir peur des nouvelles technologies de l'information et de la communication et d'en considérer les aspects positifs sur les plans économiques, culturels et sociaux, en terme de croissance et d'emploi, grâce à la création d'activités nouvelles, d'accès aux connaissances et de réduction de la fracture sociale.

Un large débat s'est alors engagé.

M. Jacques-Richard Delong a souligné la qualité du rapport, duquel il tire la conclusion d'un triomphe de l'esprit sur la matière, estimant toutefois que l'intervention du schisme protestant, auquel le rapporteur a attribué la diffusion des valeurs universalistes, n'était pas nécessaire à la promotion du progrès technique.

M. Philippe Marini a relevé l'utilisation souvent caricaturale du terme "colbertisme", devenu, à tort, synonyme d'interventionnisme excessif et tatillon de l'Etat : le colbertisme fut aussi une manifestation de la volonté politique d'investissement à long terme et de positionnement international.

Il a ensuite affirmé partager avec le rapporteur la vision humaniste des nouvelles technologies, ajoutant que l'interactivité qu'elles permettaient était le symbole du savoir et de la valeur ajoutée que l'on retrouve dans le processus de l'intelligence.

M. Jean-Philippe Lachenaud, qui lui aussi a insisté sur la qualité du rapport, a voulu connaître l'état des initiatives prises par de nombreuses collectivités territoriales en matière de nouvelles technologies. Il a également rappelé que l'adoption puis l'utilisation de l'euro nécessitaient un effort important d'informatisation de la part des entreprises.

M. Jean-Philippe Lachenaud a ensuite voulu savoir si le rapporteur considérait que, parmi les freins au développement des technologies nouvelles, figurait l'insuffisance du câblage en fibres optiques. Puis, il a demandé où en était l'application éventuelle du plan Jospin, annoncé à Hourtin en août dernier.

M. Alain Lambert, rapporteur général, a estimé que l'aspiration à un monde sans Etat était utopique et dangereuse, l'avènement d'une société reposant uniquement sur le marché étant néfaste à la démocratie en raison de l'absence de sécurité juridique.

M. Christian Poncelet, président, a souhaité connaître l'environnement financier et fiscal propice à l'essor des nouvelles technologies de l'information et de la communication.

En réponse aux divers intervenants, M. René Trégouët a apporté les éléments d'information suivants :

- l'interactivité, intrinsèque à Internet, est le meilleur moyen de lutter contre la dictature, les tyrannies ayant toujours usé et abusé de moyens d'information passifs ;

- le plan gouvernemental d'informatisation du système éducatif, chiffré à environ 12 milliards de francs, constitue un pas en avant mais devrait être tourné, non pas seulement vers le système scolaire, mais vers l'ensemble de la société, à commencer par les personnes les plus précarisées ;

- les modalités de cryptage, arrêtées récemment par le Gouvernement, ne sont pas favorables au développement du commerce électronique.

M. Christian Poncelet, président, a proposé d'examiner, au cours d'une prochaine séance qui leur serait spécifiquement consacrée, les mesures fiscales contenues dans le rapport et devant permettre le développement des nouvelles technologies.

La commission, à l'unanimité, a donné acte à M. René Trégouët de sa communication et décidé que les conclusions de sa mission feraient l'objet d'une publication sous la forme d'un rapport d'information.

LISTE ALPHABETIQUE DES PERSONNES CITEES
DANS LE TOME 2

Note : Pour trouver où sont cités les personnes ci-dessous utilisez le moteur de recherche http://www.senat.fr/requete_rapports.html

ABECASSIS M., 206

ALTERNET, 420

ARAUJO Pascale, 369

ARCHAMBAULT Jean-Luc, 19

ARNSTAM Pierre-Henri, 115

AUTHIER Michel, 283

BARRY M., 49

BAUME de la Renaud, 22

BAYLOCQ Jean-François, 385

BEAUSSANT Antoine , 26

BECKER Luc, 395

BENARD Alain, 396

BERGELIN Philippe, 374

BERNARD Yves, 367

BERTOLUS Jean-Jacques, 22

BERTRAN Philippe, 29

BIGAL Hervé, 377

BILLAUT Jean-Michel, 24

BINGER Eric, 377

BIZERAY Nathanaël, 382

BLANCANEAUX Pascal, 352

BON Michel , 29

BONELLI, 413

BOUGNOUX Daniel, 33

BOURGOIS Jean-Manuel, 35

BOURMAUD Claude M., 38

BOUSTOULLER Eric, 176

BOUTINET M., 42

BOUVIER Alain, 43

BOYER-CHAMMARD M., 136

BRANCHE Robert, 419

BREAUD Nicole, 386

BREGANT Gilles, 47

BRUN-BUISSON Francis, 49

BURON, 363

CADOUX Mme, 54

CALVET M., 221

CAMPAGNOLLE Laurent, 347

CARASSO-ROITMAN, 385

CARON Jean-Christophe, 388

CASTILLON Ghislaine, 274

CHABLE Fabrice, 359

CHABRE Gilles, 350

CHAILLEY Philippe, 398

CHALANSET Francis, 384

CHAMEROY Raphaël, 413

CHANDESRIS Dominique M., 289

CHAPRON Eric-Charles, 385

CHAGNEAU Alain , 173

CLEMENT Jérôme, 56

CLEMENT-BERNIER A., 382

COGNE Frédéric, 348

COL Pierre, 111

CONTAL Philippe, 353

CORDARO Joseph, 376

CORNU Bernard, 59

COSNARD Michel, 62

COSTE Christian, 387

COURAULT Jean-Louis, 376

COUFFIGNAL Elisabeth Mme, 155

COURTOIS Jean-Philippe, 66

D'AVEZAC de CASTERA Arnaud, 409

DARTUS Franck, 353

DASSAULT Thierry, 327

DAVIDOV Michel, 187

DELANGE Jean-Pierre, 390

DELLIS Pierre, 75

DELSAUX Christophe, 377

DE LA PRESLE Anne, 227

DELAFRAYE Jean-Louis, 71

DE MAUBLANC Henri, 191

DE ROSNAY Joël, 261

DIZAMBOURG Bernard, 88

DOUCEDE Jacques, 77

DUCAS Pierre-Yves, 367

DUCRAY Alain, 81

DUFAU Bernard, 84

DUFAUX François, 173

DUPONT, 409

DURPAIRE Jean-Louis, 86

EL HOUAT, 384

FAGET Jean, 361

FEFFER Marc-André, 163

FENEYROL Michel, 92

FERRIER Michel, 96

FERRY Luc, 99

FIGER M., 101

FLEURY Bernard, 124

GAINON Olivier, 159

GALMICHE Hervé, 358

GANIVET Nicolas, 376

GASSEE Jean-Louis, 390

GAUDRON Marcel, 373

GAUTHIER Roger-François, 108

GESCHWIND Christian, 351

GHISLAIN, 381

GICQUEL Patrick, 372

GILBERT Philippe, 111

GIRARDOT Paul-Louis, 105

GOUYOU-BEAUCHAMPS Xavier, 115

GRANIER Gilles, 118

GRIMALDI Bernard, 400

GUIGOU Jean-Louis, 121

GUILLARME Christophe, 380

GUILLAUME Marc, 124

HARIOT, 371

HAYAT Eric, 173

HEURTAUD, 410

HERTZOG Raphaël, 410

HITTI Abdallah, 127

HMR, 391

HUBERT Jean-Michel, 130

HUSSENET M., 132

JOACHIM M., 56

JOFFRIN Alain, 136

KOTT M., 140

LACON Jean-Pierre, 359

LACHON Alain, 420

LADOUX Gérard, 191

LAMURE M., 407

LAMONNIER Bernard, 401

LANGLET Eric, 349

LARROUTUROU Bernard, 140

LARTAIL Michel, 143

LAURIN Jean, 379

LASSERRE Bruno, 146

LAVERDIERE Suzanne, 149

LEBRUN Didier, 373

LE DRIAN Christian, 167

LE DIBERDER Alain, 163

LEFEBVRE Yves, 367

LEGRAND Marie, 408

LE GUISQUET Loïc, 71

LE GOURRIEREC Alain, 113

LEGENDRE Daniel, 155

LE MAREC René, 363

LEMONNIER Dominique, 346

LEON Yves, 366

LEROI Philippe, 374

LE ROUVILLOIS Alexandre, 347

LESAGE Gérard, 88

LESCOFFIT François, 387

LESCURE Pierre, 163

LEPAS Armand, 159

LOEB Philip, 167

LOECHEL André-Marc, 165

LOMBARD Didier, 170

LORRAIN Fred, 381

LOUDIERE Ludovic, 386

LUCATO Gilles, 359

MAILHAN Jean-Claude, 173

MAILLET Jean, 387

MANIGLIER Bernard, 176

MARC, 409

MARCON Gérard, 366

MARZOUKI Meryem, 187

MASSE Alain, 181

MAURIAC Laurent, 185

MAURICE Didier, 386

MELINE Bruno, 375

MERCIER Armelle, 366

MERIGOT Lydia, 194

MEZIN Roger, 196

MICHEL B., 412

MILEO Thierry, 199

MINGOT Christian, 384

MIOT Jean, 203

MONTEIL Jean-Marc, 206

MOREL- SOGORB Irène, 349

MOUNOLOU Mme, 159

MOYNE Julien, 358

MURON Olivier, 210

MUSSO Pierre, 213

NALLET Franck, 379

N'GOUAT Dominique, 348

NORMAND Hervé, 362

NUDICK, 380

ODIN François, 173

OLIVIER, 411

OUDET Bruno, 218

PAYANT Jean-Philippe, 352

PATORET Sébastien, 418

PELTIER-CHARRIER Mme, 29

PERRICHON Olivier, 378

PERON J. M, 196

PETIT François, 221

PICARD Anne, 206

POLIN Gilles, 350

POLLET Patrick, 378

PORTES Fabrice, 364

PRADA Michel, 225

PRESTAT Alain, 229

PREVOST Jacques-André, 232

QUEAU Philippe, 235

RAGUENEAU M., 84

RALITE Christophe, 238

RAUSCH Jean-Marie, 240

REINER François, 247

REMY Maurice, 244

REVENU M., 232

REVERSE Francis, 251

RICHARD Jacques, 255

RISACHER Nancy, 258

ROCHIER Bernard, 366

ROLEZ, 370

ROMAGNI Patrick, 38

ROMAN Daniel, 356

RONDEAU David, 362

RONDINEAU Stéphane, 375

ROS de LOCHOUNOFF M., 26

ROSSET Alain, 265, 406

ROUSSEAU Philippe-Olivier, 267

ROZENHOLC Anita, 271

SAGET Pierre, 99

SANFO, 350

SASSIER Monique, 274

SERGENT Fabrice, 280

SESE Stéphane, 374

SCHERER Christian, 276

SCHMURR Tristan, 354

SERRES Michel, 283

SERUSCLAT Frank, 287

SPALLETTI Mme, 196

STABILE Claude, 365

STEFFANN Jean-Marc, 293

STIEGLER Bernard, 312

STOCK Jean, 296

STREF H., 358

STRICHER Philippe, 411

SUART-FIORAVANTE Marie-Thérèse, 105

THERY Gérard, 316

THOMAS Jean-Claude, 351

TERS Jean, 380

TEYSSIER Jean-Pierre, 312

TINCHANT Jacques, 380

TOURNU Jean-François, 320

TREPPOZ Stéphane, 105

TRANIE Jean-Pascal, 105

TRONC Jean-Noël, 323

TRUONG André, 327

TURIN Michel, 372

VACHEYROUT Philippe, 368

VERGNES Bernard, 335

VERJUS Jean-Pierre, 338

VERRUE Robert, 341

VEYRENC Jean-Noël, 330

VILLEVIEILLE Luc, 360

VINCENDEAU Annie, 392

WILHELM François, 381

ZEKKOUT Gilbert, 382