1. Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : rapport d'étape

    Rapport d'information n° 676 (2016-2017) du 20 juillet 2017 - par MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN

  2. Table ronde « Nouveaux territoires de projets : les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains » - 1er décembre 2016

    Rapport d'information n° 588 (2016-2017) du 23 juin 2017 - par MM. Jean-Marie BOCKEL et Charles GUENÉ

  3. Table ronde « L'incidence de la nouvelle donne territoriale sur la politique de décentralisation culturelle » - 17 novembre 2016

    Rapport d'information n° 543 (2016-2017) du 2 mai 2017 - par M. Jean-Marie BOCKEL

  4. Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

    Rapport d'information n° 509 (2016-2017) du 19 avril 2017 - par MM. Jacques MÉZARD et Philippe MOUILLER

  5. Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation

    Rapport d'information n° 483 (2016-2017) du 29 mars 2017 - par MM. Jean-Marie BOCKEL et Luc CARVOUNASL'Essentiel (synthèse)

  6. Où va l'État territorial ? Le point de vue des collectivités

    Rapport d'information n° 181 (2016-2017) du 6 décembre 2016 - par M. Éric DOLIGÉ et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT

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