Rapports de la délégation aux collectivités territoriales

  1. Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins en matière de différenciation territoriale

    Rapport d'information n° 626 (2019-2020) du 10 juillet 2020 - par M. Jean-Marie BOCKEL

  2. Les collectivités territoriales face au Covid-19

    Rapport d'information n° 625 (2019-2020) du 10 juillet 2020 - par MM. Jean-Marie BOCKEL, François BONHOMME, Daniel CHASSEING, Mme Josiane COSTES, MM. Mathieu DARNAUD, Marc DAUNIS, Bernard DELCROS, François GROSDIDIER, Charles GUENÉ, Éric KERROUCHE, Antoine LEFÈVRE, Christian MANABLE et Pascal SAVOLDELLI

  3. L'ancrage territorial de la sécurité intérieure - Rapport d'étape

    Rapport d'information n° 621 (2019-2020) du 9 juillet 2020 - par Mme Corinne FÉRET et M. Rémy POINTEREAU

  4. Les collectivités et l'ANCT au défi de l'ingénierie dans les territoires

    Rapport d'information n° 591 (2019-2020) du 2 juillet 2020 - par Mme Josiane COSTES et M. Charles GUENÉ • L'Essentiel (synthèse)

  5. Les élus locaux et le confinement : enseignements de la consultation nationale du Sénat

    Rapport d'information n° 579 (2019-2020) du 1er juillet 2020 - par MM. Jean-Marie BOCKEL et Éric KERROUCHE

  6. Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : Quels moyens d'action pour réguler le marché ?

    Rapport d'information n° 475 (2019-2020) du 28 mai 2020 - par M. Jean-Marie BOCKEL

  7. Bonnes pratiques et préconisations des élus locaux pour une alimentation saine et durable

    Rapport d'information n° 434 (2019-2020) du 14 mai 2020 - par M. Jean-Marie BOCKEL

  8. Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser

    Rapport d'information n° 426 (2019-2020) du 13 mai 2020 - par M. Michel DAGBERT et Mme Sonia de LA PROVÔTÉ • L'Essentiel (synthèse)

  9. Les collectivités locales, engagées au service de nos ruralités

    Rapport d'information n° 251 (2019-2020) du 16 janvier 2020 - par MM. Bernard DELCROS, Jean-François HUSSON, Franck MONTAUGÉ et Raymond VALL

  10. Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019

    Rapport d'information n° 219 (2019-2020) du 2 janvier 2020 - par MM. Jean-Marie BOCKEL, Bernard DELCROS, Jean-François HUSSON, Franck MONTAUGÉ et Raymond VALL

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