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Rapports déposés par M. Guy-Pierre CABANEL

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Guy-Pierre CABANEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1988-1989


Rapports d'information

  • Visite effectuée en IIIe région maritime, à Toulon

Rapports législatifs

  • Projet de loi autorisant l'approbation d'un amendement à l'article XI de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
    • Rapport numéro 292, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord-cadre relatif à l'aide et à la coopération en matière de recherche scientifique entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Côte d'Ivoire
    • Rapport numéro 361, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées