Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Visite effectuée en IIIe région maritime, à Toulon

    Rapport d'information numéro 405

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation d'un amendement à l'article XI de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

    Rapport numéro 292

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord-cadre relatif à l'aide et à la coopération en matière de recherche scientifique entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Côte d'Ivoire

    Rapport numéro 361


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