Rapports déposés par M. Dominique de LEGGE : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Dominique de LEGGE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine

    Rapport d'information numéro 652

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Défense ( Projet de loi de finances pour 2019)

    Rapport général Tome III Annexe 9 • L'Essentiel (synthèse)


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