Rapports déposés par M. Dominique de LEGGE : session 2017-2018

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Dominique de LEGGE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Le parc d'hélicoptères des armées : une envolée des coûts de maintenance, une indisponibilité chronique, des efforts qui doivent être prolongés

    Rapport d'information numéro 650

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Défense ( Projet de loi de finances pour 2018)

    Rapport général Tome III Annexe 9

  2. de la commission des finances

    Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense

    Avis numéro 473 • L'Essentiel (synthèse)


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