Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Éric DOLIGÉ

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Éric DOLIGÉ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2008-2009


Rapports d'information

  • Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 2, comptes rendus des auditions et des déplacements de la mission)
  • Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 1, rapport)

Rapports législatifs

  • Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
    • Avis numéro 32, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2009)
  • Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer
    • Rapport numéro 232 Tome II, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer
    • Rapport numéro 232 Tome I, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer
  • Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008)