Rapports déposés par Mme Corinne IMBERT : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Corinne IMBERT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    De la recherche au patient : refonder le parcours de l'innovation thérapeutique

    Rapport d'information numéro 882 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires sociales

    Clarifier le parcours des praticiens à diplôme hors Union européenne, entre accès aux soins et sécurité des patients

    Rapport d'information numéro 824 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

    Financement des CPTS : pour un contrôle au service de l'action des professionnels de santé

    Rapport d'information numéro 32 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Exposé général ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)

    Rapport numéro 131 Tome I

  2. de la commission des affaires sociales

    Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)

    Rapport numéro 131 Tome II Fascicule 1

  3. de la commission des affaires sociales

    Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)

    Rapport numéro 131 Tome II Fascicule 2

  4. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

    Rapport numéro 668


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