Rapports déposés par M. Michel MIROUDOT : session 1978-1979

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel MIROUDOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi reportant la date de consultation obligatoire des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

    Rapport numéro 63

  2. de la commission des affaires culturelles

    Culture ( Projet de loi de finances pour 1979)

    Avis numéro 75 Tome I

  3. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi sur les archives

    Rapport numéro 146

  4. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi reportant la date de consultation obligatoire des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

    Rapport numéro 147

  5. de la commission d'enquête

    Les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision)

    Rapport numéro 373 Tome I (président)

  6. de la commission d'enquête

    Les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision (annexes) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision)

    Rapport numéro 373 Tome II (président)


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