Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 9 septembre 2021 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (426 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (3864 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Georges Patient

Secrétaires :

Mme Jacqueline Eustache-Brinio, M. Joël Guerriau.

1. Procès-verbal

2. Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2020-2021

3. Mise au point au sujet d’un vote

4. Démission et remplacement d’un sénateur

5. Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale

6. Candidatures à des commissions

7. Hommage à Marcel Henry, ancien sénateur

8. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire dans les outre-mer – Adoption définitive d’un projet de loi dans le texte de la commission

Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

Discussion générale

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois

M. Claude Malhuret

M. Guy Benarroche

M. Dominique Théophile

M. Jean-Yves Roux

Mme Éliane Assassi

Mme Lana Tetuanui

M. Victorin Lurel

M. Jean Louis Masson

Mme Annick Petrus

M. Teva Rohfritsch

Mme Catherine Conconne

M. Roger Karoutchi

Mme Jacky Deromedi

M. Sébastien Lecornu, ministre

Clôture de la discussion générale.

Article unique

Mme Victoire Jasmin

Mme Lana Tetuanui

Mme Catherine Deroche

M. Dominique Théophile

Mme Catherine Conconne

Mme Laurence Cohen

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive de l’article unique du projet de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi

9. Souhaits de bienvenue à un nouveau sénateur

10. Questions d’actualité au Gouvernement

pouvoir d’achat

Mme Éliane Assassi ; M. Jean Castex, Premier ministre.

compensations des pertes fiscales pour les collectivités en outre-mer

M. Georges Patient ; Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville.

vaccination

M. Victorin Lurel ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

hausse du coût des matières premières dans le bâtiment

M. Jean-Claude Requier ; M. Jean Castex, Premier ministre.

rentrée universitaire

Mme Monique de Marco ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

agences de l’eau et leurs missions

M. Pierre-Jean Verzelen ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

salon promouvant la gestation pour autrui

Mme Catherine Deroche ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Catherine Deroche.

diplomatie française face au régime taliban

M. Jacques Le Nay ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

réforme des retraites

M. René-Paul Savary ; M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État auprès de la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, chargé des retraites et de la santé au travail ; M. René-Paul Savary.

plan tourisme en martinique

Mme Catherine Conconne ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie.

fuite des cerveaux et place de la recherche en france

M. Laurent Somon ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

devenir des contrats photovoltaïques

M. Jean-François Longeot ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Jean-François Longeot.

vaccination des français de l’étranger

Mme Jacky Deromedi ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie ; Mme Jacky Deromedi.

élection des sénateurs représentant les français établis hors de france

Mme Hélène Conway-Mouret ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie.

réglementation européenne applicable aux huiles essentielles de lavande

M. Jean-Baptiste Blanc ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

dysfonctionnements des caisses d’allocations familiales liés à la réforme de l’allocation logement

Mme Jocelyne Guidez ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; Mme Jocelyne Guidez.

nominations dans la fonction publique

M. Jean Louis Masson ; Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques.

11. Clôture de la session extraordinaire

12. Ordre du jour

Nomination de membres de commissions

Nomination de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire