Les archives des missions d'information et missions conjointes de contrôle
- Modernisation de Nantes Atlantique : sortir du pilotage à vue (décembre 2023)
- Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) : sortir de l'impasse (juin 2023)
- Réduction, réemploi et recyclage des emballages : sortir du statu quo (juillet 2023)
- Réforme des ZRR : pour un zonage plus juste et mieux ciblé (janvier 2023)
- Risques liés au transport et au stockage de nitrate d’ammonium
- Prévention et à la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie
- Perspectives de la politique d’aménagement du territoire et de cohésion territoriale
- Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux
- Gouvernance et performance des ports maritimes
- Empreinte environnementale du numérique
- Sécurité des ponts
Les archives des autres travaux
- Bilan des 3 ans de travail parlementaire (2020-2023)
- Présidence française du Conseil de l'Union européenne
- Lubrizol : 2 ans après
- 10 ans au service de l'aménagement, des mobilités, de l'environnement
- Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP26)
- Plan de relance
- Suivi de la crise Covid-19
Archives des actualités et anciens travaux
- Session 2022-2023 (avril-septembre 2023)
- Session 2022-2023 (jusqu'à mars)
- Session 2021-2022
- Session 2020-2021
- Session 2019-2020
- Session 2018-2019
- Archives des groupes de travail et de suivi
- 10ème anniversaire de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (PDF - 2.50 Mo)
Retrouvez les modifications dans la composition depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques etc...)
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