Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 24 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Martial Bourquin, parlementaire en mission sur l'ordre public économique et les relations inter-entreprises
Réunion du mardi 16 juillet 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Martin Hirsch, président de l'Agence du service civique et ancien Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, puis à la jeunesse
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mardi 9 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Surveillance de l'espace - Communication
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission des affaires économiques
Déplacement d'une délégation de la commission en Turquie - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission du développement durable
Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission des affaires économiques
Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Réunion du mardi 11 juin 2013
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
Réunion du mardi 11 juin 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires économiques
Ouverture de négociations en vue d'un Partenariat transatlantique - Désignation d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires économiques
Modernisation de l'action publique territoriale- Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires économiques
Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des finances
Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI
Réunion du mardi 23 avril 2013
commission des affaires économiques
Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 mars 2013
commission des affaires économiques
Plan d'investissement pour le logement - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission des affaires économiques
Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
Réunion du mardi 26 février 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice nationale du crédit aux entreprises
Réunion du mardi 26 février 2013
commission des finances
Séparation et régulation des activités bancaires - Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations interentreprises, placé auprès du ministre du redressement productif et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 6 février 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Bilan de la réunion commune Sénat - CESE du 5 décembre 2012
Questions diverses
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires économiques
Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission des affaires économiques
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission des affaires économiques
Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - Présentation du rapport d'information établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission du développement durable
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Loi de finances pour 2013 - Programme « Pêche et aquaculture » de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, ville et logement » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, et de M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville
Réunion du jeudi 8 novembre 2012
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Pierre Papon, auteur de « Bref récit du futur, prospective 2050, science et société »
Programme de travail pour 2013
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires européennes
Politique régionale - L'Union européenne et le financement des régions ultrapériphériques françaises - Proposition de résolution européenne de M. Georges Patient
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires économiques
Stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Débat et présentation de deux propositions de résolution
Réunion du mardi 6 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission des affaires économiques
Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini
Réunion du mardi 23 octobre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires économiques
Situation de PSA Peugeot Citroën - Audition de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, auteurs du rapport du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies