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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Ville et habitat
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Ville et habitat
( avis - première lecture )
- Par Mme Valérie LÉTARD
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 78 (2004-2005) de Mme Valérie LÉTARD, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 25 novembre 2004
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- AVANT-PROPOS
- PREMIÈRE PARTIE
-
LES CRÉDITS CONSACRÉS À LA POLITIQUE DE LA VILLE
- I. UN BUDGET AMBITIEUX DONT LA PRÉSENTATION
TIENT COMPTE DES NOUVELLES RÈGLES DE LA LOLF
- II. LE FINANCEMENT DE TROIS PRIORITÉS
- A. LA MISE EN oeUVRE DU PLAN DE COHÉSION
SOCIALE
- B. LA POURSUITE DES EFFORTS EN MATIÈRE DE
RÉNOVATION URBAINE
- C. LA RECONNAISSANCE DES ATOUTS DES DISPOSITIFS DE
REVITALISATION ÉCONOMIQUE
- A. LA MISE EN oeUVRE DU PLAN DE COHÉSION
SOCIALE
- I. UN BUDGET AMBITIEUX DONT LA PRÉSENTATION
TIENT COMPTE DES NOUVELLES RÈGLES DE LA LOLF
- DEUXIÈME PARTIE
-
LE BUDGET DU LOGEMENT
- I. UN BUDGET FAVORABLE AU FINANCEMENT DES AIDES
À LA PERSONNE
- II. RELANCER LA CONSTRUCTION SOCIALE ET MOBILISER
LE PARC PRIVÉ
- I. UN BUDGET FAVORABLE AU FINANCEMENT DES AIDES
À LA PERSONNE
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
