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RusseProjet de loi de finances pour 2006 : Écologie et développement durable
24 novembre 2005 :
Budget 2006 - Écologie et développement durable
( avis - première lecture )
- Par M. Jean BIZET
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 101 (2005-2006) de M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 24 novembre 2005
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- INTRODUCTION
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
« ÉCOLOGIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE »
- A. PRÉSENTATION ET MISE EN PERSPECTIVE DES
CRÉDITS DE LA MISSION « ÉCOLOGIE ET
DÉVELOPPEMENT DURABLE »
- B. INFLEXIONS FORTES DE LA MISSION
« ECOLOGIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE »
- C. MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU
1ER JUILLET 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- 1. Structuration de la mission en trois programmes
et définition du plafond d'emploi
- 2. Les implications de la LOLF dans le dialogue de
gestion au sein du ministère et avec les opérateurs sous tutelle
du ministère
- 3. Les observations de votre rapporteur sur la mise
en oeuvre de la LOLF au sein du ministère de l'écologie et du
développement durable
- 1. Structuration de la mission en trois programmes
et définition du plafond d'emploi
- A. PRÉSENTATION ET MISE EN PERSPECTIVE DES
CRÉDITS DE LA MISSION « ÉCOLOGIE ET
DÉVELOPPEMENT DURABLE »
- II. PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES DEUX
PROGRAMMES OPÉRATIONNELS
- A. LA DIMINUTION DES MOYENS DU PROGRAMME
« PRÉVENTION DES RISQUES ET LUTTE CONTRE LES
POLLUTIONS »
- B. LE PROGRAMME « GESTION DES MILIEUX ET
BIODIVERSITÉ » À PEINE SAUVEGARDÉ EN 2006
- A. LA DIMINUTION DES MOYENS DU PROGRAMME
« PRÉVENTION DES RISQUES ET LUTTE CONTRE LES
POLLUTIONS »
- III. DÉVELOPPEMENT DURABLE ET
« SAUT TECHNOLOGIQUE »
- A. DES MOYENS BUDGÉTAIRES INSUFFISANTS ET
PEU LISIBLES
- B. L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE COMME
ÉLÉMENT MOTEUR DE LA LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
- A. DES MOYENS BUDGÉTAIRES INSUFFISANTS ET
PEU LISIBLES
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
« ÉCOLOGIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE »
- ANNEXE -
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
PAR LE RAPPORTEUR POUR AVIS
