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TurcProjet de loi de finances pour 2014 : Développement durable, énergie, climat
21 novembre 2013 :
Budget 2014 - Développement durable, énergie, climat
( avis - première lecture )
- Par Mme Laurence ROSSIGNOL
au nom de la commission du développement durable - Sommaire
- Dossier législatif
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- Disponible au format PDF (375 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 161 (2013-2014) de Mme Laurence ROSSIGNOL, fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 21 novembre 2013
Disponible au format PDF (375 Koctets)
- I. LE PROGRAMME 174 « ÉNERGIE,
CLIMAT ET APRÈS-MINES »
- II. LE PROGRAMME 170
« MÉTÉOROLOGIE »
- III. LE PROGRAMME 217 « CONDUITE ET
PILOTAGE DES POLITIQUES DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA
MOBILITÉ DURABLES »
