Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcEau : urgence déclarée
19 mai 2016 :
Eau : urgence déclarée
( rapport d'information )
- Par MM. Henri TANDONNET et Jean-Jacques LOZACH
au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective - Notice du document
- Disponible en une seule page HTML (1002 Koctets)
- Disponible au format PDF (2 Moctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 616 (2015-2016) de MM. Henri TANDONNET et Jean-Jacques LOZACH, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective, déposé le 19 mai 2016
Disponible au format PDF (2 Moctets)
- AVANT-PROPOS
- PREMIÈRE PARTIE : - L'EAU, UN
ENVIRONNEMENT COMPLEXE
- I. L'EAU, UNE PRÉOCCUPATION POUR
L'AVENIR
- II. L'EAU, OBJET D'UNE PROFUSION DE TEXTES
- A. LE NIVEAU EUROPÉEN RÉGULE
L'ENSEMBLE
- B. LE NIVEAU NATIONAL EST EN ÉVOLUTION
CONTINUE
- 1. La loi relative au régime et à la
répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution du 16
décembre 1964
- 2. La loi sur l'eau du 3 janvier 1992
- 3. La loi du 21 avril 2004 portant
transposition de la DCE
- 4. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30
décembre 2006
- 5. Sans oublier les lois à effet
collatéral
- 1. La loi relative au régime et à la
répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution du 16
décembre 1964
- C. LA PLANIFICATION LOCALE S'ORGANISE AUTOUR DES
BASSINS VERSANTS
- D. LA DIMENSION PROSPECTIVE DEVIENT
PRÉGNANTE
- A. LE NIVEAU EUROPÉEN RÉGULE
L'ENSEMBLE
- III. L'EAU MOBILISE UNE MULTITUDE
D'INTERVENANTS
- IV. L'EAU N'EST PAS SEULEMENT CE QUE L'ON
CROIT
- I. L'EAU, UNE PRÉOCCUPATION POUR
L'AVENIR
- DEUXIÈME PARTIE : L'EAU, URGENCE
DÉCLARÉE
- I. LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE N'EST
PLUS CONTESTABLE
- II. LES IMPACTS SUR L'EAU SONT
INÉLUCTABLES
- A. IMPACT SUR LES QUANTITÉS
- B. IMPACT SUR LA QUALITÉ
- C. IMPACT SUR LE PRIX
- D. COMMENT FONT LES AUTRES ?
- A. IMPACT SUR LES QUANTITÉS
- I. LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE N'EST
PLUS CONTESTABLE
- TROISIÈME PARTIE : POURRA-T-ON
ÉVITER UNE GUERRE DE L'EAU ?
- I. LES USAGES EN CONCURRENCE
- II. UNE PRIORITÉ ABSOLUE : LA
CONSOMMATION HUMAINE
- III. LA FOURNITURE
ÉNERGÉTIQUE
- IV. LES BESOINS INDUSTRIELS
- V. LES ACTIVITÉS SPORTIVES, DE LOISIRS ET
TOURISTIQUES
- VI. LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
- I. LES USAGES EN CONCURRENCE
- QUATRIÈME PARTIE : ANTICIPER POUR NE
PAS SUBIR
- I. UN TRIPTYQUE POUR L'AVENIR : CONSOMMER
MOINS, GÉRER MIEUX ET PRODUIRE PLUS
- A. ÉCONOMISER L'EAU : PROMOUVOIR LA
SOBRIÉTÉ
- B. RÉGULER LES FLUX : GÉRER LA
RESSOURCE
- C. ACCROÎTRE L'OFFRE : MISER SUR LA
RECHERCHE
- A. ÉCONOMISER L'EAU : PROMOUVOIR LA
SOBRIÉTÉ
- II. LA PLACE DU POLITIQUE : QUELLE
GOUVERNANCE POUR L'EAU ?
- I. UN TRIPTYQUE POUR L'AVENIR : CONSOMMER
MOINS, GÉRER MIEUX ET PRODUIRE PLUS
- CONCLUSION
- AXES DE RÉFLEXION
- ANNEXES
