LES DERNIERS RAPPORTS

Demain les robots : vers une transformation des emplois de service (5 décembre 2019) :
- Rapport d'information n° 162 de Mme Marie MERCIER et M. René-Paul SAVARY, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat (5 décembre 2019) :
- Rapport d'information n° 148 de Mmes Annick BILLON, Laurence COHEN, Marta de CIDRAC, M. Loïc HERVÉ, Mmes Françoise LABORDE et Laurence ROSSIGNOL, fait au nom de la délégation aux droits des femmes
Projet de loi de finances pour 2020 (5 décembre 2019) - Tous les rapports budgétaires
Projet de loi de finances pour 2020 : Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (tome IV - 5 décembre 2019) :
- Avis n° 145 de M. Jean-Pierre LELEUX, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (4 décembre 2019) :
- Rapport n° 156 de Mme Marie MERCIER, sénateur et M. Aurélien PRADIÉ, député, fait au nom de la commission mixte paritaire
Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Auditions (tome II - 4 décembre 2019) :
- Rapport d'information n° 122 de MM. Guillaume ARNELL, Abdallah HASSANI et Jean-François RAPIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer
Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Rapport (tome I - 4 décembre 2019) :
- Rapport d'information n° 122 de MM. Guillaume ARNELL, Abdallah HASSANI et Jean-François RAPIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer
Les biocarburants : Un atout pour la transition et l'indépendance énergétiques (3 décembre 2019) :
- Rapport d'information n° 136 de M. Pierre CUYPERS, fait au nom de la commission des affaires économiques
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (29 novembre 2019) :
- Rapport n° 153 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, fait au nom de la commission des affaires sociales
Des critères de péréquation innovants en Italie : les « besoins de financement standard » (28 novembre 2019) :
- Rapport d'information n° 137 de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, fait au nom de la commission des finances
Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser (28 novembre 2019) :
- Rapport d'information n° 127 de MM. Hervé MAUREY, Guillaume CHEVROLLIER, Michel DAGBERT, Frédéric MARCHAND, Pierre MÉDEVIELLE et Michel VASPART, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Synthèse du rapport
Journée des entreprises au Sénat - 28 mars 2019 (26 novembre 2019) :
- Rapport d'information n° 126 de Mme Élisabeth LAMURE, fait au nom de la Délégation aux entreprises
Sur l'actualisation du rapport n° 393 (2016-2017) "Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie" - Position personnelle du rapporteur (tome II - 26 novembre 2019) :
- Rapport d'information n° 125 de M. Pierre-Yves COLLOMBAT, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
Actualisation du rapport n° 393 (2016-2017) « Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie » - Travaux de la délégation (tome I - 26 novembre 2019) :
- Rapport d'information n° 125 de M. Pierre-Yves COLLOMBAT, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (22 novembre 2019) :
- Rapport n° 132 de MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE, sénateur et Olivier VÉRAN, député, fait au nom de la commission mixte paritaire
Projet de loi de finances rectificative pour 2019 (21 novembre 2019) :
- Rapport n° 134 de MM. Albéric de MONTGOLFIER, sénateur et Joël GIRAUD, député, fait au nom de la commission mixte paritaire
Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne (21 novembre 2019) :
- Rapport d'information n° 131 de Mme Sophie PRIMAS et M. Jean-Marie BOCKEL, fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Synthèse du rapport
Sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) des 27 et 28 novembre 2019 (20 novembre 2019) :
- Rapport n° 118 de M. Gérard LONGUET, sénateur, Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2019 (15 novembre 2019) :
- Étude de législation comparée n° 289
Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique (15 novembre 2019) :
- Rapport n° 116 de Mme Catherine DEROCHE, fait au nom de la commission des affaires sociales
Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil (15 novembre 2019) :
- Rapport n° 114 de Mme Gisèle JOURDA, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des enfants (15 novembre 2019) :
- Rapport n° 112 de Mme Muriel JOURDA, fait au nom de la commission des lois
Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (15 novembre 2019) :
- Rapport n° 110 de M. Jérôme BIGNON, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Synthèse du rapport
Les soudures de l'EPR de Flamanville (15 novembre 2019) :
- Rapport n° 64 de MM. Cédric VILLANI, député et Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Projet de loi de finances rectificative pour 2019 (14 novembre 2019) :
- Rapport n° 123 de M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances
Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les moyens d'une régulation efficace à l'ère du numérique (14 novembre 2019) :
- Rapport d'information n° 90 de M. Michel CANEVET, fait au nom de la commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (12 novembre 2019) :
- Rapport n° 109 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, fait au nom de la commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 : Tableau comparatif (tome III - 7 novembre 2019) :
- Rapport n° 104 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, Mme Catherine DEROCHE, MM. Bernard BONNE, Gérard DÉRIOT, René-Paul SAVARY et Mme Élisabeth DOINEAU, fait au nom de la commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 : Exposé général (tome I - 7 novembre 2019) :
- Rapport n° 104 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, Mme Catherine DEROCHE, MM. Bernard BONNE, Gérard DÉRIOT, René-Paul SAVARY et Mme Élisabeth DOINEAU, fait au nom de la commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (7 novembre 2019) :
- Avis n° 103 de M. Alain JOYANDET, fait au nom de la commission des finances