LES DERNIERS RAPPORTS

Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement (7 mars 2014) :
- Rapport d'information n° 384 de Mme Hélène MASSON-MARET et M. André VAIRETTO, fait au nom de la commission du développement durable
Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes (7 mars 2014) :
- Rapport d'information n° 358 de MM. Yves KRATTINGER et François TRUCY, fait au nom de la commission des finances
L'organisation des Etats fédéraux : démocratie, répartition des compétences, Etat de droit et efficacité de l'action publique (6 mars 2014) :
- Étude de législation comparée n° 242
L'Union européenne : du crépuscule au nouvel élan (5 mars 2014) :
- Rapport d'information n° 407 de M. Pierre BERNARD-REYMOND, fait au nom de la commission des affaires européennes
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2014 (4 mars 2014) :
- Rapport d'information n° 413 de Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat afin de rénover les règles relatives à l'obligation de participation des Sénateurs aux travaux des commissions du Sénat (4 mars 2014) :
- Rapport n° 401 de M. Alain ANZIANI, fait au nom de la commission des lois
Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance (3 mars 2014) :
- Rapport d'information n° 400 de MM. Jacky LE MENN et Alain MILON, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la "révolution par les urnes" (28 février 2014) :
- Rapport d'information n° 406 de M. Michel BILLOUT, fait au nom de la commission des affaires européennes
La Slovaquie, un partenaire fiable en Europe (28 février 2014) :
- Rapport d'information n° 405 de M. Simon SUTOUR et Mme Colette MÉLOT, fait au nom de la commission des affaires européennes
Proposition de résolution sur le Mécanisme de résolution unique : nouvelle étape de l'Union bancaire (28 février 2014) :
- Rapport n° 398 de M. François MARC, fait au nom de la commission des finances
Justice aux affaires familiales : pour un règlement pacifié des litiges (26 février 2014) :
- Rapport d'information n° 404 de Mme Catherine TASCA et M. Michel MERCIER, fait au nom de la commission des lois
- Synthèse du rapport
Burkina Faso, Ghana, Côte d'Ivoire : l'Afrique qui veut gagner (26 février 2014) :
- Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 115 de M. Jacques LEGENDRE, Mme Odette HERVIAUX et M. André FERRAND,
Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (24 février 2014) :
- Rapport n° 394 de MM. Claude JEANNEROT, sénateur et Jean-Patrick GILLE, député, fait au nom de la commission mixte paritaire
Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (tome III - 24 février 2014) :
- Rapport d'information n° 293 de Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales (20 février 2014) :
- Rapport n° 380 de M. Jean-Pierre MICHEL, fait au nom de la commission des lois
Proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon (19 février 2014) :
- Rapport n° 382 de M. Michel DELEBARRE, fait au nom de la commission des lois
Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (19 février 2014) :
- Rapport n° 377 de Mme Anne EMERY-DUMAS, fait au nom de la commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la géolocalisation (19 février 2014) :
- Rapport n° 374 de MM. Jean-Pierre SUEUR, sénateur et Sébastien PIETRASANTA, député, fait au nom de la commission mixte paritaire
Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (17 février 2014) :
- Rapport n° 359 de M. Claude JEANNEROT, fait au nom de la commission des affaires sociales
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (14 février 2014) :
- Rapport n° 355 de MM. Claude DILAIN et Claude BÉRIT-DÉBAT, fait au nom de la commission mixte paritaire
Enlèvement des ordures ménagères et tarification incitative : laisser le choix aux collectivités (14 février 2014) :
- Rapport d'information n° 323 de MM. Jean GERMAIN et Pierre JARLIER, fait au nom de la commission des finances
Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne (13 février 2014) :
- Rapport n° 365 de M. David ASSOULINE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 (13 février 2014) :
- Rapport n° 362 de M. Alain FAUCONNIER, fait au nom de la commission des affaires économiques
Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (tome II - 13 février 2014) :
- Rapport n° 293 de Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Projet de loi portant approbation du deuxième protocole d'amendement à l'accord relatif au groupe aérien européen (12 février 2014) :
- Rapport n° 353 de M. Daniel REINER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République du Pérou (12 février 2014) :
- Rapport n° 351 de M. Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (11 février 2014) :
- Avis n° 350 de M. François PATRIAT, fait au nom de la commission des finances
Histoires Mémoires Croisées : Chapitres oubliés de l'Histoire de la France (11 février 2014) :
- Rapport d'information n° 149 de M. Serge LARCHER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Évaluation et qualité de la législation : quel rôle pour les Parlements ? (11 février 2014) :
- Actes de colloque n° 1
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (7 février 2014) :
- Avis n° 344 de Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication