LES DERNIERS RAPPORTS

Proposition de loi visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (7 décembre 2018) :
- Rapport n° 179 de Mme Agnès CANAYER, fait au nom de la commission des lois
Proposition de loi instituant des funérailles républicaines (7 décembre 2018) :
- Rapport n° 177 de M. Loïc HERVÉ, fait au nom de la commission des lois
Les femmes pendant la Grande Guerre (Actes du colloque du 18 octobre 2018) (7 décembre 2018) :
- Rapport d'information n° 165 de Mme Annick BILLON, fait au nom de la délégation aux droits des femmes
Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens (7 décembre 2018) :
- Rapport n° 161 de M. Alain FOUCHÉ, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un sursaut en Europe (5 décembre 2018) :
- Rapport d'information n° 154 de MM. André GATTOLIN et Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des affaires européennes
Les défis européens du nouveau gouvernement italien (4 décembre 2018) :
- Rapport d'information n° 170 de MM. Jean BIZET, Philippe BONNECARRÈRE, Mme Gisèle JOURDA, MM. Jean-François RAPIN et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
Projet de loi de finances pour 2019 (4 décembre 2018) - Tous les rapports budgétaires
Projet de loi de finances pour 2019 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) (tome III - 4 décembre 2018) :
- Rapport général n° 147 de M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (29 novembre 2018) :
- Rapport n° 164 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, fait au nom de la commission des affaires sociales
Projet de loi de finances rectificative pour 2018 (27 novembre 2018) :
- Rapport n° 160 de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (23 novembre 2018) :
- Rapport n° 143 de MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE, sénateur et Olivier VÉRAN, député
Projet de loi de finances rectificative pour 2018 (22 novembre 2018) :
- Rapport n° 141 de MM. Albéric de MONTGOLFIER, sénateur et Joël GIRAUD, député, fait au nom de la commission mixte paritaire
Sur la mission de la commission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens du 10 au 16 octobre 2018 (21 novembre 2018) :
- Rapport d'information n° 145 de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, M. David ASSOULINE, Mme Laure DARCOS, MM. Jacques GROSPERRIN, Antoine KARAM et Claude KERN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Auditions (tome II - 21 novembre 2018) :
- Rapport d'information n° 140 de Mmes Catherine CONCONNE, Gisèle JOURDA, Viviane MALET et Lana TETUANUI, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer
Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport (tome I - 21 novembre 2018) :
- Rapport d'information n° 140 de Mmes Catherine CONCONNE, Gisèle JOURDA, Viviane MALET et Lana TETUANUI, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer
- Synthèse du rapport
L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (20 novembre 2018) :
- Rapport n° 80 de M. Jean-François ELIAOU, député et Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Proposition de loi organique relative à l'élection des sénateurs (16 novembre 2018) :
- Rapport n° 127 de M. Vincent SEGOUIN, fait au nom de la commission des lois
- Synthèse du rapport
Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, établies par l'Anses (16 novembre 2018) :
- Rapport n° 125 de M. Frédéric MARCHAND, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires (16 novembre 2018) :
- Rapport d'information n° 117 de Mme Françoise CARTRON, MM. Alain FOUCHÉ, Olivier JACQUIN, Didier RAMBAUD et Mme Michèle VULLIEN, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
- Synthèse du rapport
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans (15 novembre 2018) :
- Rapport n° 131 de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport
Projet de loi de finances rectificative pour 2018 (15 novembre 2018) :
- Rapport n° 129 de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances
Proposition de loi visant à lutter contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux (15 novembre 2018) :
- Rapport n° 123 de Mme Sylvie VERMEILLET, fait au nom de la commission des finances
Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : Outils et bonnes pratiques ; Colloque du 21 juin 2018 (14 novembre 2018) :
- Rapport d'information n° 597 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer
Quelle réforme pour l'Autorité européenne de sécurité des aliments ? (14 novembre 2018) :
- Rapport d'information n° 114 de Mme Laurence HARRIBEY et M. Pierre MÉDEVIELLE, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Synthèse du rapport
Retour au taux réduit de TVA pour la filière équine (12 novembre 2018) :
- Rapport d'information n° 115 de Mme Anne-Catherine LOISIER, fait au nom de la commission des affaires européennes
Fortifier la démocratie de proximité - Trente propositions pour nos communes (9 novembre 2018) :
- Rapport d'information n° 110 de M. Mathieu DARNAUD, fait au nom de la commission des lois
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (9 novembre 2018) :
- Avis n° 108 de M. Alain JOYANDET, fait au nom de la commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Tableau comparatif (tome III - 8 novembre 2018) :
- Rapport n° 111 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, Mme Catherine DEROCHE, MM. Bernard BONNE, Gérard DÉRIOT, René-Paul SAVARY et Mme Élisabeth DOINEAU, fait au nom de la commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Examen des articles (tome II - 8 novembre 2018) :
- Rapport n° 111 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, Mme Catherine DEROCHE, MM. Bernard BONNE, Gérard DÉRIOT, René-Paul SAVARY et Mme Élisabeth DOINEAU, fait au nom de la commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Exposé général (tome I - 7 novembre 2018) :
- Rapport n° 111 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, Mme Catherine DEROCHE, MM. Bernard BONNE, Gérard DÉRIOT, René-Paul SAVARY et Mme Élisabeth DOINEAU, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport