Rapports 2011-2012  -  2012-2013  -  Rapports des sessions antérieures

• 27/02/2013 - "Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?" (compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions le 18 décembre 2012)

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 759 (14ème législature)
- Référence Sénat : 409 (2012-2013)

07/11/2012 - "les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne"

- Rapporteurs : Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 348 (14ème législature)
- Réference Sénat : 114 (2012-2013)
- Synthèse - Orientations (version anglaise : abstract - recommended paths)

• 02/05/2012 - "Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française" (compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions le 7 mars 2012) 

- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 4507 (13ème législature)
- Référence Sénat : 511 (2011-2012)

• 28/03/2012 - "Les maladies monogéniques" (Compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011)

- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Jean-Louis TOURAINE, députés
- Référence Assemblée nationale : 4484 (13ème législature)
- Référence Sénat : 490 (2011-2012)
- Synthèse (version anglaise)

• 13/03/2012 - "Les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de traitement du cerveau"
  Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes

- Rapporteurs : MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, députés
- Référence Assemblée nationale : 4469 (13ème législature)
- Référence Sénat : 476 (2011-2012) 
- Synthèse (version anglaise)

• 15/02/2012 - "Les enjeux de la biologie de synthèse"
  Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes

- Rapporteur : Mme Geneviève FIORASO, député
- Référence Assemblée nationale : 4354 (13ème législature)
- Référence Sénat : 378 (2011-2012) 
- Synthèse (version anglaise)
 

• 24/01/2012 - "L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques"
  Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes - Réponses au questionnaire

- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, députés
- Référence Assemblée nationale : 4214 (13ème législature)
- Référence Sénat : 286 (2011-2012)
- Synthèse

• 16/12/2011 - "L'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques" (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011)

• 15/12/2011 - "L'avenir de la filière nucléaire en France"
  Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes
  
  - Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député, et Bruno SIDO, sénateur
  - Référence Assemblée nationale : 4097 (13ème législature)
  - Référence Sénat : 199 (2011-2012)
  - Synthèse (version anglaise)
  - Travaux préparatoires