Environnement

Documents de travail sur le thème : Environnement

2013

• 26 mars 2013
• Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux (étude de législation comparée)
• 16 janvier 2013
• L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer (étude de législation comparée)

2012

• 20 décembre 2012
• Sur les représentations et les transformations sociales des mondes ruraux et périurbains: actes du colloque du mercredi 19 décembre 2012 (rapport d'information sur colloque)

2010

• 18 mai 2010
• Les collectivités locales et le développement durable en France et au Japon (actes de colloque)

2009

• 8 décembre 2009
• Clôture de la 4è année polaire internationale (actes du colloque des 14 et 15 mai 2009) (rapport d'information sur colloque)
• 12 juin 2009
• Les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes (étude de législation comparée)

2008

• 3 avril 2008
• 3ème édition de TREMPLIN RECHERCHE (actes de colloque)

2007

• 16 juillet 2007
• Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes » (rapport d'information sur colloque)

2006

• 9 novembre 2006
• Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 (rapport d'information sur colloque)

2003

• 28 mai 2003
• La ruralité,un atout pour demain à défendre ensemble (actes de colloque)

2000

• 1er mars 2000
• La chasse (étude de législation comparée)

1997

• 1er octobre 1997
• L'indemnisation des biens non assurables en cas de catastrophe naturelle (étude de législation comparée)