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Vous trouverez sur cette page tous les communiqué de presse sur le thème : Environnement.
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Communiqués de presse sur le thème : Environnement
2013
- 18 avril 2013 - La commission des lois du Sénat adopte avec modifications la proposition de loi visant à inscrire dans le code civil la notion de préjudice écologique
- 03 avril 2013 - Participation de parlementaires français à l'Assemblée de l'Union Interparlementaire, Quito (Équateur) 22-26 mars
- 29 mars 2013 - Devant la commission du développement durable, chercheurs et industriels défendent les atouts de la filière des énergies marines renouvelables
- 28 mars 2013 - Évaluation du coût d'un accident nucléaire : l'Office saisit le HCTISN
- 21 mars 2013 - Mesures annoncées par le Président de la République en faveur de la construction de logements et de la rénovation thermique.
- 31 janvier 2013 - Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (« Gaz et huiles de schiste »)
- 16 janvier 2013 - Présentation d'une étude de législation comparée devant la délégation à l'Outre-mer sur la réforme du code minier : nécessité de prendre en compte les spécificités de l'exploration et de l'exploitation pétrolières et d'intégrer la dimension maritime
2012
- 07 décembre 2012 - Déploiement du très haut débit
- 26 novembre 2012 - Réunion de travail au Sénat sur l'avenir d'une nouvelle planification stratégique
- 21 novembre 2012 - "Gaz de schiste"
- 15 novembre 2012 - La commission des affaires économiques du Sénat saisit l'OPECST d'une demande d'étude sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique.
- 10 octobre 2012 - Se donner les moyens de ses ambitions - Les leçons des inondations dans le Var et dans le sud-est de la France
- 18 juillet 2012 - Table ronde sur la réglementation et le contrôle des pesticides du 17 juillet
- 06 juillet 2012 - Auditions ouvertes à la presse de ministres au Sénat.
- 25 juin 2012 - Invitation presse - mercredi 27 juin - 14 h 30
- 31 mai 2012 - À la veille des débats au Parlement européen sur la réforme de la politique commune de la pêche, la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer appelle à la sauvegarde des pêches ultramarines
- 12 avril 2012 - Le ministère de l'agriculture et l'anses devant les sénateurs pour répondre aux interrogations sur les dérogations au principe général d'interdiction de l'épandage de pesticides par aéronefs
- 10 avril 2012 - La Mission d'information sur les inondations effectue un déplacement dans le Vaucluse et le Gard les 11 au 12 avril 2012
- 04 avril 2012 - La mission d'information sur les pesticides se rend sur le terrain en Charente
- 02 avril 2012 - La Mission d'information sur les inondations effectue son premier déplacement dans le Var et les Alpes-Maritimes du 4 au 6 avril 2012
- 29 mars 2012 - Préparation de la Conférence « Rio+20 » : les sénateurs entendent la position de l'Equateur
- 29 mars 2012 - Devant la commission du développement durable, Jean-Paul Delevoye insiste sur les conséquences positives de la prise en compte de la dimension environnementale des politiques publiques
- 23 mars 2012 - Réunion interparlementaire « Vers le Sommet Rio+20 » : Laurence Rossignol insiste sur le rôle des Parlements nationaux dans les négociations internationales
- 19 mars 2012 - Mission commune d'information sur les inondations dans le Var : premières auditions
- 16 mars 2012 - Forum mondial de l'eau : la commission du développement durable rencontre les acteurs de la politique de l'eau
- 02 mars 2012 - Echange constructif entre le groupe de travail «Négociations internationales - Climat Environnement» et la commissaire européenne à l'action pour le climat, Connie Hedegaard
- 01 mars 2012 - A l'initiative de son président M. David Assouline, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a décidé d'ouvrir 7 plateformes participatives pour mieux mesurer l'impact des lois et leur appropriation par les citoyens.
- 22 février 2012 - La nouvelle commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire se constitue
- 15 février 2012 - La mission d'information sur les pesticides se constitue
- 11 janvier 2012 - La commission de l'économie du Sénat adopte la proposition de loi sur les conséquences environnementales des essais nucléaires en Polynésie française
2011
- 15 décembre 2011 - 17ème Conférence des Nations-Unies sur le climat (Durban)
- 09 novembre 2011 - La sénatrice Laurence Rossignol est désignée présidente du groupe de travail « négociations internationales - Climat Environnement »
- 02 novembre 2011 - Négociations internationales Climat-Environnement : la commission de l'économie du Sénat s'engage.
- 26 octobre 2011 - La commission des finances fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement
- 13 juillet 2011 - Perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - OPECST :Nomination d'un rapporteur
- 30 juin 2011 - L'OPECST publie son rapport d'étape sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir.
- 24 mai 2011 - Mission sur la sécurité nucléaire : déplacement sur le site du Tricastin (vendredi 27 mai 2011)
- 16 mai 2011 - Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels : audition ouverte à la presse, jeudi 19 mai de 9 h à 13 h
- 11 mai 2011 - Parcs nationaux : des moyens renforcés, une gestion perfectible
- 04 mai 2011 - A l'unanimité, avis favorable à la nomination de M. Jean-François Dhainaut à la présidence du Haut conseil des biotechnologies.
- 04 mai 2011 - La Commission des Finances organise une audition pour suite à donner à un référé de la cour des comptes sur la gestion et le pilotage des parcs nationaux
- 27 avril 2011 - Submersions marines : la commission de l'économie adopte un texte pour prévenir de nouvelles catastrophes
- 04 avril 2011 - Le Sénat s'oppose à la suppression des droits de plantation et défend la place de la viticulture dans la réforme de la PAC.
- 16 mars 2011 - Les parlementaires font le point sur la crise nucléaire au Japon : réunion ouverte à la presse le mercredi 16 mars à 15h30
- 11 mars 2011 - M. David Assouline, Président du groupe d'amitié France-Japon du Sénat, exprime sa solidarité avec les victimes du séisme
- 02 mars 2011 - La commission de l'économie organise une table ronde sur l'avenir de la filière photovoltaïque
- 02 mars 2011 - Marché carbone : une table ronde de la commission des finances ouverte à la presse
- 09 février 2011 - La commission des finances organise une table ronde sur la taxe poids lourds.
2010
- 05 novembre 2010 - Nomination du Directeur général de l'Office national des forêts :audition publique au sénat
- 28 octobre 2010 - La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 15 octobre 2010 - Gestion des déchets : un accord majeur du Grenelle en péril
- 07 octobre 2010 - La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et la maîtrise de l'énergie.
- 15 juillet 2010 - Bruno Retailleau et Alain Anziani sont en grande partie satisfaits du plan gouvernemental de prévention des risques de submersions marines et des crues rapides.
- 08 juillet 2010 - La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 08 juillet 2010 - Mission Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames
- 30 juin 2010 - La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 28 juin 2010 - La Mission commune d'information du Sénat sur le Traitement des déchets ménagers publie son rapport
- 24 juin 2010 - Chlordécone et cancer de la prostate
- 16 juin 2010 - La mission commune d'information sur la tempête Xynthia présente son pré-rapport : « Xynthia, les leçons d'une catastrophe »
- 02 juin 2010 - La politique de la ville en 2010 : des opérateurs plus efficaces, une absence de pilotage politique.
- 26 mai 2010 - La faim justifie des moyens : le défi alimentaire à l'horizon 2050 Atelier de prospective du jeudi 20 mai 2010
- 06 mai 2010 - La mission commune d'information sur la tempête Xynthia fait le point sur ses travaux et présente ses premières recommandations.
- 28 avril 2010 - La commission des lois du Sénat précise la composition du conseil économique, social et environnemental et prévoit sa révision périodique.
- 06 avril 2010 - Au Sénat, la taxe carbone reste à l'étude
- 31 mars 2010 - La mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia a constitué son bureau et ouvre ses travaux par un cycle d'auditions et un déplacement en Charente-Maritime et en Vendée
- 25 mars 2010 - Le Sénat décide la création d'une mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia
- 24 mars 2010 - Le sénateur Christian Gaudin lance un blog sur l'action de la France dans les îles subantarctiques
- 01 mars 2010 - Gérard Larcher, président du Sénat, exprime sa compassion aux familles des victimes de la tempête Xynthia.
- 11 février 2010 - La commission des finances du Sénat organise deux tables rondes sur la future contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de Co2
2009
- 03 décembre 2009 - Lutte contre le changement climatique : la commission de l'économie en faveur d'un mécanisme d'inclusion carbone aux frontières de l'Europe.
- 24 novembre 2009 - Sommet de Copenhague : la position française en débat au Sénat lors d'une table ronde ouverte à la presse le 2 décembre.
- 19 novembre 2009 - La lutte contre le réchauffement climatique, un nouvel argument en faveur de l'éducation des filles et du planning familial, d'après les Nations Unies
- 30 septembre 2009 - Accélérer la mise en place du dispositif d'alerte aux tsunamis en Méditerranée
- 29 septembre 2009 - Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur les Îles Éparses, terres d'avenir.
- 17 septembre 2009 - Les plus vieux palmiers de Paris s'enracineront bientôt en Anjou
- 17 septembre 2009 - La commission des finances et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire auditionnent M. Jean-Louis Borloo, Mmes Christine Lagarde et Chantal Jouanno sur le projet d'instauration d'une taxe carbone.
- 10 septembre 2009 - Gérard Larcher, président du Sénat : "la taxe carbone est un choix fondamental"
- 10 juillet 2009 - Engagement national pour l'environnement : la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire achève l'adoption du projet de loi dans la rédaction résultant de ses travaux.
- 09 juillet 2009 - "Taxe carbone" : la commission des finances du Sénat définit les conditions du succès
- 06 juillet 2009 - OPECST : Pollution et Méditerranée
- 12 juin 2009 - Etude de législation comparée : les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes.
- 12 juin 2009 - Engagement national pour l'environnement : la commission des affaires économiques du Sénat adopte les titres I à IV du projet de loi dans la rédaction résultant de ses travaux.
- 09 juin 2009 - L'OPECST organise une audition publique le 23 juin sur les "dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde"
- 29 avril 2009 - L'OPECST et le Collège de France célèbrent la clôture de la 4ème année polaire internationale
- 11 mars 2009 - Reconstitution du groupe d'études "Gestion des déchets" du Sénat
- 04 mars 2009 - La commission des finances crée un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale.
- 19 février 2009 - La commission des finances crée un groupe de travail consacré à la sécheresse de 2003 et à la réforme du régime d'indemnisation des castrophes naturelles
- 18 février 2009 - Reconstitution du groupe d'études « forêt et filière bois » du Sénat
- 10 février 2009 - Grenelle de l'Environnement: le Sénat adopte trois amendements conformes à des préconisations de l'OPECST
- 09 février 2009 - Le Sénat se prononce par un vote solennel sur l'adoption du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement.
- 04 février 2009 - Gérard LARCHER visite l'école TECOMAH à Jouy-en-Josas.
- 23 janvier 2009 - L'OPECST organise une audition ouverte à la presse sur l'impact des lignes à haute tension
- 14 janvier 2009 - La commission des affaires économiques du Sénat fixe le cadre du futur carnet de santé du travailleur
2008
- 18 novembre 2008 - La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés.
- 14 novembre 2008 - Adoption à l'unanimité de la proposition de résolution relative au paquet « énergie-climat » de l'Union Européenne
- 17 octobre 2008 - Les territoires sont indispensables pour réaliser nos objectifs en matière d'énergies renouvelables.
- 18 septembre 2008 - Exposition de photographies "Terre des Pôles" sur les grilles du Sénat
- 10 juillet 2008 - Responsabilite environnementale : le Sénat consacre la possibilité pour les collectivités territoriales de se constituer partie civile en cas de dommage à l'environnement.
- 26 juin 2008 - CO2 des avions : Mme Fabienne Keller procède à une analyse critique de la proposition de la Commission européenne
- 18 juin 2008 - Droit communautaire de l'environnement: la France doit maintenir le cap
- 04 juin 2008 - Au Sénat : réactions à des propos diffamatoires à l'encontre de deux sénateurs
- 29 mai 2008 - Mme Fabienne Keller juge la proposition européenne de règlement des émissions de CO2 des voitures trop favorable aux voitures puissantes
- 07 mai 2008 - Pour une meilleure gouvernance de l'expertise scientifique
- 21 mars 2008 - Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine : question orale avec débat le 26 mars au Sénat.
- 07 février 2008 - L'effet des pesticides sur la santé au programme de l'OPECST
- 29 janvier 2008 - OGM : les propositions de la commission des affaires économiques du Sénat.
- 24 janvier 2008 - Revenons à nos moutons : un rapport d'information sénatorial au secours de la filière ovine.
2007
- 20 décembre 2007 - Arctique, Antarctique, terres australes : un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France.
- 06 décembre 2007 - L'OPECST préoccupé par l'impréparation manifeste de la France face au risque de tsunami.
- 14 novembre 2007 - Application des lois : l'émergence d'une culture du résultat
- 09 novembre 2007 - Le Groupe de suivi du Grenelle de l'environnement reste mobilisé.
- 29 octobre 2007 - Approvisionnement électrique en France : question orale avec débat le 30 octobre au Sénat.
- 25 octobre 2007 - La commission des finances plaide pour une écofiscalité « biodégradable »
- 19 octobre 2007 - Grenelle de l'Environnement : les groupes de suivi de l'Assemblée nationale et du Sénat adoptent une position commune.
- 08 octobre 2007 - Grenelle de l'environnement : les groupes de suivi Assemblée nationale et Sénat se retrouvent le 9 octobre au Sénat.
- 28 septembre 2007 - Le Sénat interroge le gouvernement sur la pollution par pesticides en Martinique et en Guadeloupe.
- 21 septembre 2007 - Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur développement de la recherche scientifique.
- 20 septembre 2007 - Troisième paquet Energie : des propositions à compléter
- 25 juillet 2007 - L'OPECST nomme Christian KERT rapporteur sur la sécurité des barrages hydrauliques.
- 25 juillet 2007 - L'OPECST auditionne la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs.
- 23 juillet 2007 - Approvisionnement électrique : une démarche originale du Sénat.
- 12 juillet 2007 - Au Sénat, création d'un groupe de suivi du Grenelle de l'environnement.
- 11 juillet 2007 - Approvisionnement électrique : Jean-Louis Borloo propose au président et aux rapporteurs de la mission sénatoriale de contribuer au Grenelle de l'environnement.
- 04 juillet 2007 - Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension.
- 27 juin 2007 - Politique de l'eau : la commission des finances du Sénat appelle la France à ne pas rester au milieu du gué
- 20 juin 2007 - Energies, synergies - Acteurs français et islandais : quelles perspectives ensemble ?
- 13 juin 2007 - La commission des finances du Sénat fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement
- 11 juin 2007 - Forum parlementaire sur le changement climatique : M. Jean Bizet défend les positions françaises
- 20 avril 2007 - Vendredi 1er juin 2007 au Sénat: la jeunesse vote pour la planète!
- 05 avril 2007 - Les commissions permanentes de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée se sont réunies du 26 au 28 mars à Genève
- 30 mars 2007 - Le blog du Sénat sur la recherche en milieu polaire
- 22 février 2007 - L'OPECST organise au Sénat le 1er mars 2007 l'ouverture solennelle de l'année polaire internationale en France
- 21 février 2007 - L'OPECST souligne l'apport de la recherche en milieu polaire et souhaite le renforcement de ses moyens
- 12 février 2007 - Colloque "Coopération décentralisée France-Russie" - Jeudi 15 Février 2007
2006
- 20 décembre 2006 - Le Sénat rééquilibre la taxation des bateaux de plaisance en faveur de l'environnement.
- 01 août 2006 - Exposition d'automne du jardin du Luxembourg: "L'abeille et l'homme"
- 18 juillet 2006 - Alors que la saison des feux 2006 a commencé, la commission des finances juge satisfaisante la préparation des moyens aériens.
- 05 juillet 2006 - Entretien et sauvegarde des monuments historiques: une sévère mise en garde de la mission d'information de la commission des affaires culturelles
- 29 juin 2006 - L'OPECST préoccupé par le risque de tsunami sur les côtes françaises
- 28 juin 2006 - Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise
- 21 juin 2006 - L'après-mines à nouveau en débat au Sénat: jeudi 22 juin 2006 à partir de 15 h
- 01 juin 2006 - Droit communautaire de l'environnement : Mme Keller appelle à un changement de méthode.
- 31 mai 2006 - Le 1er juin, plus de 500 jeunes disent OUI à la Planète au Sénat !
- 17 mai 2006 - Le sénateur Christian GAUDIN ouvre le premier blog du site du Sénat
- 27 avril 2006 - Le Sénat présente "Planète mers" Voyage au coeur de la biodiversité marine
- 24 avril 2006 - A l'approche de l'été, M. Claude Haut se rend dans les Bouches-du-Rhône afin de faire le point sur l'état de la flotte aérienne destinée à lutter contre les incendies.
- 16 mars 2006 - Mme Fabienne Keller a rencontré à Strasbourg le commissaire européen chargé de l'environnement et le président de la commission de l'environnement au Parlement européen
- 15 mars 2006 - OGM : Le Sénat se prépare à examiner le projet de loi.
2005
- 09 novembre 2005 - Loups et moutons : le Sénat prend position.
- 09 novembre 2005 - Le Sénat : oui aux sacs de caisse biodégradables dès 2010.
- 15 juin 2005 - Au Sénat : améliorer la transparence et l'équité du régime d'assurance des catastrophes naturelles
- 26 mai 2005 - Exposition des Pavillons Autour du Monde au Jardin du Luxembourg pendant la semaine du développement durable
- 24 mai 2005 - "OUI à la planète" le 30 mai au Sénat
- 13 avril 2005 - Projet de loi d'orientation sur l'énergie - Au Sénat : placer les communes au coeur du développement éolien
- 12 avril 2005 - Gestion des déchets nucléaires : question orale avec débat le mercredi 13 avril 2005 à 15h au Sénat.
- 27 janvier 2005 - Etude de législation comparée : l'interdiction de fumer dans les restaurants
- 27 janvier 2005 - Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public
2004
- 15 décembre 2004 - Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril.
- 23 novembre 2004 - Jardin du Luxembourg: Création d'une tour échafaudage pour la restauration de sculptures monumentales
- 21 octobre 2004 - Le Sénat organise le 26 octobre 2004 un débat sur la protection et la mise en valeur du littoral.
- 21 juillet 2004 - Le groupe de travail commun aux commissions des lois et des affaires économiques du Sénat propose plusieurs mesures concrètes afin de promouvoir une gestion intégrée du littoral
- 08 juillet 2004 - Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française
- 10 juin 2004 - Projet de loi de modernisation de la sécurité civile : la commission des Lois du Sénat approuve et clarifie le dispositif
- 03 juin 2004 - Rapport de M. Revol, sénateur de la Côte d'Or, relatif au projet de loi d'orientation sur l'énergie.
- 29 avril 2004 - La commission des finances du Sénat définit des positions de principe sur la nouvelle architecture du budget de l'État
- 28 avril 2004 - La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité
- 04 mars 2004 - Rapport d'information: "Mondialisation : une chance pour l'environnement ?"
- 10 février 2004 - La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise.
2003
Les communiqués de presse sont diffusés depuis le 7 juillet 1997
