Environnement

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Les communiqués de presse sont diffusés depuis le 7 juillet 1997.

Communiqués de presse sur le thème : Environnement

  1. Développement durable

    Nuisances sonores aéroportuaires : après un intérim interminable, le Parlement valide la nomination d'un nouveau président de l'Acnusa

  2. Économie

    Fermeture de la pêche dans le golfe de Gascogne : lancement d'une mission d'information transpartisane

  3. délégation aux outre-mer

    Cyclone Chido : la délégation sénatoriale aux outre-mer unanimement aux côtés des Mahorais

  4. Développement durable

    L'OFB au cœur de contestations qui visent la norme plutôt que son contrôle

  5. CE Eaux en bouteille

    Constitution et lancement des travaux de la commission sénatoriale d'enquête sur les eaux en bouteille

  6. Économie • Finances

    Meublés de tourisme : accord entre le Sénat et l'Assemblée nationale pour accroître les outils à la main des maires

  7. Développement durable

    Autorité de sûreté nucléaire : feu vert du Sénat pour Pierre-Marie Abadie

  8. Économie

    Traitements des eaux minérales et de source : l'État entre deux eaux

  9. Finances

    L'immobilier de l'administration territoriale de l'État, une gestion erratique face à l'urgence de la transition énergétique

  10. Développement durable

    L'OFB face au défi de la légitimité

  11. CE Electricité

    Commission d'enquête du Sénat sur l'électricité : pour une électricité moins chère et décarbonée

  12. Économie

    Le Sénat s'apprête à adopter une loi de programmation énergétique

  13. MI Architectes des Bâtiments de France

    Protection et valorisation du patrimoine : parole aux élus !

  14. Affaires européennes

    Restrictions à la pêche dans les aires marines protégées britanniques : appel au Sénat pour une réaction ferme de la Commission européenne

  15. Groupe de travail

    Artificialisation des sols : le Sénat consulte les élus locaux

  16. Économie

    Programmation énergétique : renoncer à légiférer, c'est mettre en risque la relance du nucléaire et la décarbonation de l'économie

  17. Développement durable

    Grâce au Sénat, la lutte contre le frelon asiatique change de dimension

  18. Économie • Développement durable

    Réforme de la sûreté nucléaire : des garanties sénatoriales rétablies, ouvrant la voie à un accord entre Sénat et Assemblée nationale

  19. Groupe interparlementaire d'amitié

    Soutien au peuple taïwanais touché par un séisme d'une magnitude inégalée depuis 25 ans

  20. Développement durable

    Mieux lutter contre le frelon asiatique, une réponse nécessaire à la détresse de la filière apicole et aux pressions sur la biodiversité

  21. Développement durable

    Réemploi des véhicules : une initiative sénatoriale adoptée au service de l'environnement et des mobilités des plus précaires

  22. Économie

    Projet de loi contre l'habitat dégradé : Accord de la commission mixte paritaire

  23. Développement durable

    Sécurité des ouvrages d'art des collectivités territoriales : ne pas rester au milieu du gué

  24. Le Sénat vigilant sur la politique de réduction de l'artificialisation des sols

  25. Développement durable • Finances

    Inondations : le Sénat se mobilise en soutien aux territoires sinistrés

  26. Finances

    La commission des finances du Sénat lance des travaux sur le financement du "zéro artificialisation nette"

  27. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat consolide la gouvernance du nucléaire et l'association des Parlementaires

  28. Développement durable

    Feu vert, sous réserve, pour la réforme de la sûreté nucléaire

  29. Économie

    Crise agricole : le Gouvernement est loin du compte !

  30. CE Electricité

    Constitution et lancement des travaux de la commission sénatoriale d'enquête sur l'électricité

  31. Économie

    Le retrait des objectifs énergétiques du projet de loi sur la souveraineté énergétique prive le Parlement d'un vrai débat démocratique sur la transition énergétique

  1. Développement durable

    Modernisation de l'aéroport de Nantes Atlantique : répondre à la déception des acteurs locaux et écouter leurs attentes

  2. délégation aux collectivités territoriales

    Engager et réussir la transition environnementale de sa collectivité

  3. Économie

    Accord sur le projet de loi relatif à l'industrie verte : le Sénat pour une transition verte au plus près des territoires

  4. CS Risque incendie

    Projet de loi de finances pour 2024 : le Gouvernement détricote les avancées du Parlement dans la lutte anti incendie

  5. Développement durable

    La consigne pour recyclage enfin enterrée, tout reste à faire pour améliorer la prévention et le recyclage des déchets d'emballages

  6. délégation aux outre-mer

    CIOM 2023 : vrai projet pour les outre-mer ou feu de paille ?

  7. Affaires européennes

    Dépendance industrielle européenne : appel des sénateurs à élargir l'ambition sur les matières premières critiques et les technologies "zéro net"

  8. Développement durable

    Réduction, réemploi et recyclage des emballages : le sénat appelle à "sortir du statu quo"

  9. CS Zéro artificialisation nette

    Le Sénat obtient des assouplissements pour assurer la mise en œuvre du "ZAN"

  10. Finances

    La flotte de bombardiers d'eau de la sécurité civile : un renouvellement à accélérer, une gestion à optimiser

  11. Finances

    Les dotations de l'État aux collectivités territoriales : un verdissement en demi-teinte

  12. Affaires européennes

    Euro 7 : le Sénat plaide pour équilibrer bénéfices environnementaux et souveraineté industrielle européenne

  13. CS Risque incendie

    Lutte contre les incendies de forêt : des avancées notables, mais un texte qui nécessitera des compléments

  14. Économie • Affaires européennes

    Protection de la filière pêche : le Sénat se mobilise

  15. Coopération décentralisée et développement : colloque au Sénat le 26 mai

  16. MI Gestion de l'eau

    Audition de Météo-France : élus et citoyens appelés à se saisir de tous les outils existants pour mieux comprendre et mieux gérer le cycle de l'eau

  17. Développement durable

    Candidature de Marc Papinutti à la tête de la CNDP : encore un avis défavorable du Sénat

  18. Présidence

    Lobbying sur les pesticides : mise en demeure de Phyteis

  19. Développement durable

    Acceptabilité des zones à faibles émissions mobilité : lancement d'une consultation en ligne

  20. CS Zéro artificialisation nette

    Face à l'inquiétude des élus locaux, le Gouvernement continue de tergiverser, le Sénat demande que sa proposition de loi soit inscrite à l'ordre du jour au plus vite

  21. Développement durable

    Présidence de l'Ademe : une candidature rejetée par le Parlement, une première sous la Ve République

  22. Développement durable

    ZRR, un outil émoussé que le Sénat souhaite aiguiser au bénéfice des territoires ruraux

  23. Développement durable

    À la demande du Sénat, le Gouvernement et l'Assemblée nationale renoncent à "détricoter" les filières REP dédiées au financement du service public de gestion des déchets

  24. CS Risque incendie

    Prévention et lutte contre les feux de forêt : la commission spéciale légifère pour "prévenir l'embrasement"

  25. Finances

    Pour une approche systémique de l'adaptation des centrales nucléaires au changement climatique

  26. Développement durable

    Le Sénat appelle à préserver les filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) pour protéger le service public de gestion des déchets

  27. Économie

    Aliments cellulaires : le Sénat, vigilant, prolonge ses travaux

  28. Développement durable

    Pour un modèle agricole plus durable le Sénat à la rencontre des acteurs au salon international de l'agriculture

  29. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Réforme du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : les recommandations de l'OPECST

  30. MI Gestion de l'eau

    Audition des Agences de l'eau au Sénat : au-delà de la gestion de crise, la politique de l'eau doit s'inscrire dans le long terme et mobiliser des moyens accrus

  31. Finances

    Quelle place de l'IRSN dans le modèle français de sûreté nucléaire ?

  32. délégation aux collectivités territoriales

    Transition environnementale : aider les collectivités locales à s'organiser

  33. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    La réorganisation annoncée du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire : que faut-il en attendre ?

  34. MI Gestion de l'eau

    Lancement d'une mission d'information sur la gestion durable de l'eau pour apporter des réponses urgentes sur nos territoires

  35. CS Zéro artificialisation nette

    Lancement des travaux de la commission spéciale sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de "zéro artificialisation nette" au cœur des territoires

  36. MI Bâti scolaire

    Constitution de la mission d'information : "le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique"

  37. CS Risque incendie

    Lutte contre les feux de forêt : après le temps du contrôle vient celui de légiférer

  38. Groupe interparlementaire d'amitié

    Tremblement de terre en Turquie : le groupe d'amitié France-Turquie demande à la France d'apporter une aide d'urgence

  39. MI Biocarburants

    Développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert : une mission d'information lance ses travaux

  40. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Pollution lumineuse : l'Office présente une note scientifique affirmant la responsabilité de la lumière artificielle nocturne dans le déclin de la biodiversité

  41. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Explosion des données et surcharge informationnelle : l'Office invite à prévenir le risque de submersion

  42. CE Rénovation énergétique

    Lancement des travaux de la commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique

  43. Économie • Développement durable

    Projet de loi "énergies renouvelables" : un accord ambitieux conclu entre le Sénat et l'Assemblée nationale

  44. Économie • Développement durable

    Agir pour prévenir les feux de forêt et de végétation : la mission sénatoriale sur la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie dépose une proposition de loi

  1. Économie

    La commission des affaires économiques réunit les acteurs de la filière française du nucléaire pour accélérer les constructions et conjurer les délestages

  2. délégation aux outre-mer

    Pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer, la situation des déchets dépasse la cote d'alerte dans les territoires ultramarins

  3. Économie • Développement durable • Finances • Lois

    La mission conjointe de contrôle du Sénat annonce une proposition de loi pour faciliter la mise en œuvre du "zéro artificialisation nette" dans les territoires

  4. Lois

    Mission d'information sur les métropoles - Métropole de Lyon - communes : le pari d'un destin commun - Métropole d'Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins

  5. Économie

    PPL Cardoux sur l'engrillagement des espaces naturels : vers une adoption définitive début 2023

  6. Développement durable

    Énergies renouvelables : un compromis équilibré trouvé au Sénat pour accélérer leur développement en s'appuyant sur les territoires

  7. Économie

    Loi "Accès au foncier agricole" : l'urgence "à la carte" du Gouvernement

  8. Économie • Développement durable

    Prévention des feux de forêt : Le Président de la République marche dans le sillon creusé par les Sénateurs

  9. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat renforce fortement le projet de loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables en soutenant une diversification des sources d'énergies décarbonées

  10. Développement durable

    Projet de loi "énergies renouvelables" (ENR) : le Sénat prône la concertation avec les élus, la planification dans les territoires pour accélérer les projets et la simplification des procédures

  11. délégation aux outre-mer

    Journée internationale pour la réduction des risques de catastrophe: où en sont les outre-mer français?

  12. Présidence

    Bureau du Sénat du 6 octobre 2022

  13. Économie

    La commission des affaires économiques dote l'agrivoltaïsme d'un cadre stratégique, légal et budgétaire

  14. délégation aux collectivités territoriales • délégation aux entreprises

    Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : entre enthousiasme et frustrations

  15. Économie

    Compétitivité : Une urgence pour redresser la ferme France

  16. délégation aux outre-mer

    Déplacement d'une mission sénatoriale à Saint-Pierre-et-Miquelon sur la gestion des déchets

  17. Économie • Développement durable

    Feux de forêt et de végétation : agir d'urgence pour prévenir l'embrasement

  18. Affaires européennes

    Patrimoine et plomb : le Sénat alerte sur les risques d'une interdiction européenne du plomb pour les métiers du patrimoine

  19. Économie • Développement durable

    Incendies en Gironde : les sénateurs aux côtés des maires, quelques jours avant la publication de leur rapport consacré à la prévention du risque incendie

  20. Économie • Affaires européennes

    Constellation de satellites : le Sénat appuie une "mise en orbite" rapide de la souveraineté spatiale européenne

  21. Économie

    La commission des affaires économiques plaide pour la construction effective d'au moins 14 EPR et souligne l'urgence d'agir

  22. Finances

    Le Sénat se saisit de la pétition de la Fédération nationale des chasseurs

  23. MI Fonds marins

    Abysses : la dernière frontière ? 20 recommandations pour donner un nouveau départ à la politique des grands fonds marins

  24. Économie • Développement durable

    Prévention du risque incendie : le Sénat lance ses travaux au milieu d'une vague de chaleur précoce

  25. MI Fonds marins

    Exploration, protection et exploitation des fonds marins : faut-il suivre l'exemple norvégien ?

  26. délégation aux outre-mer

    Gestion des déchets dans les territoires ultramarins : comment éviter le "trop plein" ?

  27. Économie • Développement durable

    Mise en œuvre du "zéro artificialisation nette" : le Sénat consulte les élus locaux

  28. MI Sécurité sociale écologique

    Sécurité sociale écologique du XXIe siècle : une réflexion à poursuivre

  29. Développement durable

    Aménagement, mobilités, environnement : 10 ans d'expertise et d'avancées, au service de politiques publiques résolument tournées vers l'avenir

  30. Économie

    Pour sortir de la dépendance du gaz et au pétrole russes, la commission des affaires économiques appelle à conforter le volet "Énergie" du paquet "Ajustement à l'objectif 55"

  31. La visite à Athènes d'une délégation du groupe d'amitié France - Grèce a permis d'avancer vers la conclusion d'un accord de coopération parlementaire entre le Sénat français et le parlement grec

  32. Économie • Affaires étrangères • Finances • Affaires européennes

    Dans un contexte marqué par la guerre en Ukraine, la conférence européenne interparlementaire sur l'espace appelle à un sursaut pour garantir un accès durable et souverain de l'espace

  33. Développement durable

    Des propositions pour accompagner plus efficacement la réforme du marché carbone afin de bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste

  34. Économie • Développement durable • Affaires européennes

    Paquet "Ajustement à l'objectif 55" : le Sénat prône une approche réaliste et ambitieuse, l'Europe devant urgemment réduire sa dépendance aux énergies fossiles

  35. délégation aux entreprises

    Rencontre de la Délégation aux entreprises avec des entrepreneurs de l'Ain et du Rhône : Faire de la transition environnementale un facteur de compétitivité à l'export

  36. Économie

    « Zéro artificialisation nette » : par décret, après l'échec des concertations, le Gouvernement entend remettre en cause les équilibres de la loi « Climat et résilience »

  37. Développement durable

    Implantation de panneaux photovoltaïques en zone littorale : face au défi climatique, le sénat adopte un texte consensuel et attendu

  38. Développement durable

    Contrat de performance SNCF Réseau-État : un projet qui doit impérativement être modifié pour concrétiser nos objectifs pour le ferroviaire

  39. Économie

    Reconstruire la souveraineté économique : le Sénat rendra un rapport d'information en juin, Philippe Varin auditionné sur la dépendance de la France en matière de minerais

  40. Finances

    Algues vertes en Bretagne, 10 mois après : malgré de réelles avancées, beaucoup reste à faire

  41. Économie

    Pour réussir vraiment la "renaissance du nucléaire", la commission des affaires économiques du Sénat appelle à sortir de mesures tardives, incohérentes et incomplètes

  42. Développement durable

    Projet de contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : encore une occasion manquée pour le développement du transport ferroviaire !

  43. Développement durable

    2 ans après l'accident de Lubrizol et Normandie logistique : Bien mais peut encore mieux faire...

  44. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat prolonge et modernise la concession du Rhône en inscrivant ses missions sur la voie de la "neutralité carbone"

  45. MI Fonds marins

    Fonds marins : quelle stratégie pour la France ?

  46. Développement durable

    Contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : un projet qui se doit d'être à la hauteur des ambitions du législateur pour le fret ferroviaire

  47. Économie

    Engrillagement des espaces naturels : la commission des affaires économiques veut créer un large consensus et garantir l'application rigoureuse de la loi

  1. Développement durable

    COP26 : un espoir de respecter la limitation du réchauffement climatique à 1,5 °C qui s'éloigne grandement mais des avancées encourageantes

  2. Affaires européennes

    Pêche et Brexit : les Sénateurs déplorent la nasse qui se referme sur les pêcheurs français

  3. La mission d'information sur « Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle » se constitue

  4. Économie • Affaires européennes

    Pour atteindre la neutralité climatique d'ici à 2050, le Sénat appelle à l'inclusion de l'énergie nucléaire dans la taxonomie verte européenne

  5. Économie • Lois

    Sécurisation de la chasse : la mission de contrôle désigne sa présidente et son rapporteur et arrête son programme de travail

  6. Économie • Lois

    Sécurisation de la Chasse : la mission du Sénat va commencer ses travaux

  7. Économie • Affaires européennes

    Les pêcheurs français otages du Brexit : les sénateurs en colère se mobilisent

  8. Économie • Lois

    Chasse : le Sénat se saisit d'une pétition en ligne

  9. Développement durable

    Réduire l'empreinte environnementale du numérique : vers l'adoption conforme d'un texte novateur, malgré un recul de l'ambition à l'Assemblée nationale

  10. Économie

    Face à la flambée des prix des énergies, la commission des affaires économiques engage un cycle d'auditions sur notre souveraineté énergétique

  11. Économie

    Hydroélectricité et énergies renouvelables : la commission des affaires économiques rejette une proposition de loi mal calibrée car peu concertée

  12. Développement durable

    Lubrizol 2 ans après : le Sénat exerce un "droit de suite"

  13. Finances

    30 % d'aires protégées en France en 2030 : passer d'un financement labyrinthique à un financement programmatique

  14. Développement durable

    Loi économie circulaire : l'intention du législateur sur le fonds de réparation bafouée par le Gouvernement

  15. Finances

    Temps instable sur Météo-France : quand le refroidissement budgétaire se confronte au réchauffement climatique

  16. Finances

    Gestion de l'immobilier universitaire : un sursaut indispensable pour un avenir soutenable

  17. Développement durable

    Succès de la CMP sur la transposition de plusieurs directives européennes dans le domaine des transports, de l'environnement et des finances - le Parlement conforte la France dans ses engagements européens

  18. Économie

    Projet de loi Climat-Résilience : la CMP consacre un texte ambitieux et solidaire pour accélérer la rénovation énergétique des bâtiments

  19. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat dote le projet de loi Climat-Résilience d'un volet énergétique mieux proportionné au défi climatique

  20. Économie • Développement durable

    Succès de la CMP sur le PJL "Climat et résilience" : grâce au Sénat, la France fait un pas de plus vers la transition bas-carbone et le respect de ses engagements internationaux

  21. Développement durable

    Le projet de loi "climat et résilience" adopté par le Sénat enrichi par les principales recommandations de la mission d'information relative au transport des marchandises

  22. Affaires européennes

    Protection des sols : Les sénateurs souhaitent une directive-cadre européenne

  23. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands

  24. Finances

    Algues vertes en Bretagne : la nécessité d'une ambition plus forte

  25. Économie • Développement durable

    La souveraineté alimentaire est une condition de la durabilité du modèle français, non son opposé - 25 recommandations pour une alimentation durable et locale

  26. Développement durable

    Transport de marchandises : 40 propositions pour relever le défi de la transition écologique

  27. délégation aux outre-mer

    Les biodiversités ultramarines au cœur d'un nouveau modèle de développement

  28. Économie

    La commission des affaires économiques invite la ministre Emmanuelle WARGON à consolider le volet "se loger" du projet de loi "Climat-Résilience"

  29. Finances

    La commission des finances du Sénat facilite l'accès des collectivités territoriales au financement participatif

  30. Économie

    La commission des affaires économiques appelle la ministre Barbara Pompili à renforcer l'ambition et l'efficacité du projet de loi "Climat-Résilience"

  31. Développement durable • Lois

    Préservation de l'environnement : les commissions du Sénat plaident pour une révision constitutionnelle aux effets maîtrisés

  32. Développement durable

    "Plan Montagne": agir vite et fort pour un développement durable de nos territoires de montagne

  33. Affaires sociales

    Santé environnementale : une nouvelle ambition

  34. Développement durable

    Impact environnemental des livraisons liées au e-commerce : lancement d'une consultation en ligne

  35. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat appelle le Gouvernement à revoir les nouvelles normes de performance énergétique pour aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs

  36. Développement durable

    Pollution plastique : la commission adopte à l'unanimité une proposition de loi prolongeant la loi AGEC

  37. MI Méthanisation

    Désignation du Bureau de la mission d'information sur la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts

  38. Développement durable

    Transition numérique écologique : une occasion manquée pour le Gouvernement, mais toujours une priorité pour le Sénat bientôt saisi du projet de loi "climat"

  39. Économie

    Le Gouvernement doit imposer un cessez-le-feu entre Veolia et Suez et promouvoir une solution concertée

  40. Économie

    Au coeur d'un programme de contrôle chargé, la commission des affaires économiques du Sénat prépare l'examen de la loi "Climat et Résilience"

  41. Développement durable

    Avant-projet de loi "Climat" : une ambition citoyenne qui reste à concrétiser

  42. Développement durable

    Empreinte environnementale du numérique : le Sénat appelle le Gouvernement à s'emparer de sa proposition de loi inédite et transpartisane

  1. Présidence

    Impact environnemental de la 5G : l'avis du HCC remis au Président du Sénat conforte le diagnostic et les propositions de la Haute Assemblée

  2. Économie

    Pour la commission des affaires économiques du Sénat, "l'hydrogène est une opportunité stratégique pour massifier et accélérer la décarbonation dans l'industrie et les transports lourds tout en créant de la valeur et de l'emploi en France"

  3. Développement durable

    Une proposition de loi inédite pour faire converger les transitions numérique et écologique adoptée en commission au Sénat

  4. Développement durable

    Pas de transition écologique du transport de marchandises sans le fret ferroviaire !

  5. Développement durable

    Budget des transports : le plan de relance doit aller plus loin !

  6. Développement durable

    Impact environnemental du numérique : Apple et Google interrogés par la commission sur le verdissement de leurs activités

  7. Économie

    Néonicotinoïdes : la commission des affaires économiques valide le principe des dérogations, mais alerte le Gouvernement sur les lacunes du dispositif, notamment constitutionnelles

  8. Économie

    Néonicotinoïdes : Malgré les efforts de recherche, pas encore d'alternative pour lutter contre la jaunisse de la betterave

  9. Développement durable

    Impact environnemental du numérique : une proposition de loi sénatoriale pour empêcher la croissance exponentielle de la "pollution digitale"

  10. Économie • Affaires étrangères • Affaires sociales • Culture • Développement durable • Finances • Lois

    Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau

  11. CE Pollution des sols

    Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir

  12. Développement durable

    Pour une montagne des "4 saisons" : le Sénat formule des propositions

  13. Affaires sociales

    Priorités et gouvernance de la politique de santé environnementale : la commission des affaires sociales lance une mission d'information

  14. Développement durable

    5G : pas d'évaluation environnementale préalable prévue par le gouvernement

  15. Développement durable

    Pour une transition numérique écologique : le Sénat propose une feuille de route

  16. Développement durable

    Protéger la biodiversité pour prévenir les pandémies : il est urgent d'agir au niveau international

  17. Développement durable

    Déploiement des réseaux numériques : malgré la crise, les calendriers devront être respectés

  18. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office parlementaire scientifique se penche sur les interactions entre la pollution de l'air, les gaz à effet de serre et la crise du Covid-19

  19. Développement durable

    Mettre la transition écologique au cœur de la relance

  20. Développement durable

    Audition de la secrétaire d'État Brune Poirson : les sénateurs appellent le Gouvernement à ne pas renoncer aux objectifs de la loi économie circulaire

  21. Économie

    Philippe Varin défend un plan de relance industriel fondé sur la décarbonation, un soutien ciblé à la consommation et l'investissement

  22. Économie

    Coronavirus : comment imaginer l'après-crise ? Le Sénat mise sur la transition énergétique comme levier du plan de relance

  23. Développement durable

    Audition de la ministre de la transition écologique Élisabeth Borne sur les enjeux liés à la crise du COVID-19 : les sénateurs ont relayé les préoccupations des acteurs de terrain

  24. délégation aux entreprises

    Responsabilité sociétale des entreprises : comment aider les PME à s'engager dans cette démarche ? - Table ronde organisée par la Délégation aux entreprises du Sénat mardi 3 mars 2020

  25. CE Pollution des sols

    Désignation du bureau de la commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols

  26. CE Incendie de l'usine Lubrizol

    Lubrizol : la commission d'enquête du Sénat rendra ses conclusions début avril

  27. Économie

    Pour réussir la transition énergétique, le Sénat appelle le Gouvernement à soutenir la filière française des biocarburants

  28. Développement durable

    Empreinte environnementale du numérique : faut-il s'inquiéter ? Le Sénat lance une mission d'information

  29. Incendies en Australie : le groupe d'amitié France - Australie s'associe à la douleur des Australiens face aux ravages des incendies et exprime son inquiétude à l'égard des effets du changement climatique

  30. Développement durable

    Économie circulaire : un accord exigeant adopté à l'unanimité en CMP

  1. Développement durable

    Consigne des bouteilles en plastique : respecter la parole du Président de la République

  2. CE Incendie de l'usine Lubrizol

    La commission d'enquête du Sénat sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol lance une consultation en ligne des élus locaux

  3. CE Incendie de l'usine Lubrizol

    La commission d'enquête sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol regrette la position de l'association Robin des Bois

  4. Développement durable

    Le Sénat adopte à l'unanimité des mesures pour lutter contre "l'hyper-fréquentation" des espaces protégés

  5. Développement durable

    Économie circulaire : l'exemple d'un service public de gestion des déchets à haute performance environnementale

  6. Économie

    Recherche nucléaire : le Sénat interroge M. François JACQ, Administrateur général du CEA

  7. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office lance une étude sur la production d'énergie dans le secteur agricole

  8. CE Incendie de l'usine Lubrizol

    La commission d'enquête sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol entame ses travaux

  9. Lois

    La commission des lois du Sénat renforce l'encadrement des "Rave parties" pour garantir la sécurité des participants et la protection de l'environnement

  10. Développement durable

    Incendie de l'usine Lubrizol : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a adopté la résolution visant à créer une commission d'enquête

  11. Finances

    Les feux de forêts : des moyens de lutte à renforcer face à l'aggravation du risque sous l'effet du réchauffement climatique

  12. Économie

    Pour répondre à l'urgence climatique, le Sénat adopte définitivement la loi "énergie - climat"

  13. Économie

    Règlements locaux de publicité : la commission des affaires économiques du sénat donne aux intercommunalités les moyens de se saisir de leur compétence

  14. Développement durable

    Économie circulaire : le Sénat revoit à la hausse les ambitions du gouvernement

  15. Économie

    Accord du Sénat sur le projet de loi énergie pour lutter contre le réchauffement climatique

  16. délégation aux outre-mer

    Risques naturels majeurs : les élus ultramarins consultés par la Délégation sénatoriale aux outre-mer

  17. Économie

    Projet de loi "Énergie-Climat" : la politique énergétique mérite mieux qu'une "petite loi"

  18. MI sur la gestion des risques climatiques

    Catastrophes climatiques : la mission d'information du Sénat publie son rapport

  19. MI Transports aériens

    Transports aériens et aménagement des territoires : la mission d'information du Sénat lance une consultation en ligne

  20. Économie

    Une nouvelle stratégie pour l'Office national des forêts (ONF) et les forêts françaises

  21. délégation prospective

    La Délégation à la prospective du Sénat remet son rapport sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques en 2050 aux ministres de la transition écologique et solidaire et de l'agriculture

  22. CE Souveraineté numérique

    Thierry BRETON auditionné sur la souveraineté numérique

  23. MI Transports aériens

    Désignation du Bureau de la mission d'information sur les transports aériens et l'aménagement des territoires

  24. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    OPECST - Communiqué de presse de M. Gérard LONGUET et de M. Cédric VILLANI

  25. Lois

    La commission des lois clarifie les compétences des maires dans la lutte contre le frelon asiatique

  26. MI sur la gestion des risques climatiques

    Catastrophes naturelles : la mission d'information du Sénat lance une consultation en ligne

  27. Développement durable

    Office français de la biodiversité : le Sénat dénonce une nouvelle réforme non financée

  28. Économie

    Agnès Pannier-Runacher s'expliquera sur le bilan des négociations commerciales alimentaires devant la commission des affaires économiques du Sénat

  29. Désignation du Bureau de la mission d'information sur la gratuité des transports collectifs

  30. À Bruxelles, la mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique s'intéresse aux quotas Carbone et à la politique commerciale européenne

  31. MI sur la gestion des risques climatiques

    Répondre aux risques climatiques : la mission d'information du Sénat lance ses travaux

  32. Développement durable

    Économie circulaire : le Gouvernement veut écarter le Parlement

  33. Développement durable

    Le Sénat lance une consultation auprès des élus locaux sur la sécurité des ponts

  1. Développement durable

    Canal Seine-Nord Europe : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable organise une table ronde autour des différents acteurs

  2. Économie

    50 % de nucléaire en 2025 : quand RTE et le Gouvernement donnent raison au Sénat et admettent que l'objectif n'est pas tenable

  3. Économie

    Pesticides : le Sénat rappelle l'antériorité de ses travaux

  4. Développement durable

    Déserts médicaux : les mesures annoncées ne règleront rien

  5. L'indemnisation des catastrophes naturelles :une étude de droit comparé du Sénat

  6. Présidence

    Protection de l'environnement et développement durable au Sénat : Gérard Larcher annonce la dématérialisation de tous les rapports

  7. Finances

    "La décision du Conseil d'État confirme l'inaction des pouvoirs publics sur la pollution de l'air" regrette Jean-François Husson

  8. Finances

    "Il faut continuer à agir pour relever les défis du droit européen environnemental" estime Jean-François Husson

  9. M. Jean-François Husson, président de la commission d'enquête du Sénat sur le coût économique et financier de la qualité de l'air, estime que la décision du tribunal correctionnel de Paris conforte la crédibilité des commissions d'enquête

  10. Développement durable

    Appel à la nomination d'un secrétaire d'État à l'aménagement du territoire

  11. Développement durable

    Comment lutter efficacement contre le déclin des pollinisateurs ?

  12. CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Compensation des atteintes à la biodiversité : déplacement de la commission d'enquête sénatoriale en Gironde

  13. CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Compensation des atteintes à la biodiversité : déplacement de la commission d'enquête sénatoriale à Notre-Dame-des-Landes et à Nantes

  14. Finances

    La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017

  1. CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    La commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures commence son cycle d'auditions

  2. Développement durable

    Effets sur la santé des parcs éoliens : Hervé Maurey demande à l'ANSES quand sera publié son rapport

  3. CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Constitution de la commission d'enquête sur la compensation des atteintes à la biodiversité sur des grands projets d'infrastructures

  4. MI Devenir téléphones mobiles

    La mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles tient sa réunion constitutive

  5. Affaires étrangères

    L'accord de Paris définitivement adopté par le Sénat

  6. Lois

    La mission de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des lois de réforme territoriale de la commission des lois poursuit ses travaux en Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes les 16-17 et 24 juin 2016.

  7. Développement durable

    Biodiversité : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable adopte en deuxième lecture un texte équilibré

  8. Non renseigné

    La responsabilité universelle environnementale au cœur des réflexions du Groupe d'information internationale sur le Tibet du Sénat

  9. Culture

    Catherine Morin-Desailly se rendra aux 8èmes Rencontres Internationales du Forum d'Avignon - Bordeaux « Entreprendre la Culture » du 31 mars au 1er avril 2016

  10. Développement durable

    Zéro papier à la commission du développement durable

  11. Développement durable

    Accès aux ressources génétiques et partage des avantages : le Sénat adopte un amendement relatif à la ratification du protocole de Nagoya

  1. Non renseigné

    Le groupe d'information internationale sur le Tibet se penche sur la crise climatique au Tibet

  2. Non renseigné

    Réunis en conférence, les parlementaires du monde s'engagent à agir sur le climat

  3. Non renseigné

    Le Sénat fait le choix de se fournir à 100% en électricité verte

  4. Économie

    La main de Bercy dans la poche des chasseurs

  5. Développement durable

    Après le scandale Volkswagen, comment améliorer la transparence sur les émissions des moteurs diesel ?

  6. Affaires étrangères

    Climat : vers un dérèglement géopolitique ?

  7. délégation aux collectivités territoriales

    Inondations dans les Alpes-Maritimes : l'urgence de renforcer la culture du risque dans les territoires

  8. Économie

    Projet de loi biodiversité : la commission des affaires économiques rappelle la nécessité de ne pas opposer économie et biodiversité

  9. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Audition publique ouverte à la presse - jeudi 25 juin 2015

  10. Développement durable

    Transition énergétique : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable confirme sa démarche constructive et pragmatique en nouvelle lecture

  11. délégation aux outre-mer

    La biodiversité dans les outre-mer à l'épreuve du changement climatique

  12. Présidence

    Conférence Paris Climat 2015 (CDP/COP 21) : Le Sénat est mobilisé et à l'écoute des citoyens !

  13. Développement durable

    Le Sénat vote le changement de nom de la commission du développement durable

  14. Développement durable

    Biodiversité : la commission du développement durable désigne son rapporteur

  15. Économie

    Transition énergétique : le Sénat regrette une occasion manquée

  16. CE pollution de l'air

    Constitution de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air

  17. Développement durable

    Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : une plus-value incontestable apportée par la commission du développement durable

  18. Développement durable

    La commission du développement durable définit ses priorités pour 2015

  19. Économie

    Conforter et équilibrer : l'apport de la commission des affaires économiques à la transition énergétique

  20. Développement durable

    Table ronde organisée par la commission du développement durable sur les effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement

  1. Économie

    Désignation du président d'EDF : rappel de la procédure

  2. Développement durable

    Audition du Président-directeur général d'Air France-KLM par la commission du développement durable

  3. Développement durable

    Transition énergétique : la commission du développement durable désigne son rapporteur

  4. Affaires européennes

    Le « paquet déchets » européen : la commission des affaires européennes demande que les incidences financières de ce texte pour les communes soient prises en compte

  5. Finances

    La commission des finances du Sénat prend acte de la décision du Gouvernement de résilier le contrat Ecomouv' et poursuivra son travail de contrôle du Gouvernement sur le sujet

  6. Économie

    Projet de loi relatif à la transition énergétique : la commission des affaires économiques, saisie au fond, nomme M. Ladislas Poniatowski rapporteur

  7. Développement durable

    Transition énergétique : la commission du développement durable saisie de la majeure partie du projet de loi

  8. Développement durable

    La commission du développement durable crée un groupe de travail sur les concessions autoroutières

  9. Développement durable

    La commission du développement durable souhaite que le débat sur la transition énergétique ait réellement lieu au Sénat

  10. Finances

    L'Agence des aires marines protégées : quelle ambition pour la politique de protection du milieu marin ?

  11. Finances

    La commission des finances organise une audition sur l'ANRU

  12. Développement durable

    La commission du développement durable se félicite de la mise en place du péage de transit poids lourds mais insiste sur la nécessité de trouver des financements complémentaires pour les infrastructures de transport

  13. Présidence

    Pour un Sénat éco-responsable

  14. CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    La commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds publie son rapport

  15. Lois

    La commission des lois du Sénat adopte, avec modifications, une proposition de loi constitutionnelle visant à préciser la portée du principe de précaution dans la Charte de l'environnement

  16. Développement durable

    Auditions préparatoires à la Conférence de Paris sur le climat

  17. Présidence

    Le Sénat adopte en 1ère lecture un projet de loi agricole qui permettra d'assurer l'avenir de l'agriculture française en conciliant performances économique, environnementale et sociale et en favorisant l'installation de jeunes agriculteurs

  1. CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Le Sénat met en place une commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds

  2. Développement durable

    Le Sénat a adopté la proposition de loi relative à la prévention des inondations et à la protection contre celles-ci

  3. Développement durable

    La commission du développement durable adopte la proposition de loi visant à mieux encadrer l'usage des produits phytosanitaires

  4. Non renseigné

    Hydrocarbures non conventionnels, immigration et accord de libre-échange, thèmes du déplacement du groupe d'amitié France-Etats-Unis

  5. Présidence

    Transition énergétique et écologique : une chance et une obligation pour la France et nos concitoyens

  6. Contrôle de l'application des lois

    L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs

  7. Lois

    La commission des lois du Sénat adopte avec modifications la proposition de loi visant à inscrire dans le code civil la notion de préjudice écologique

  8. Non renseigné

    Participation de parlementaires français à l'Assemblée de l'Union Interparlementaire, Quito (Équateur) 22-26 mars

  9. Développement durable

    Devant la commission du développement durable, chercheurs et industriels défendent les atouts de la filière des énergies marines renouvelables

  10. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Évaluation du coût d'un accident nucléaire : l'Office saisit le HCTISN

  11. Non renseigné

    Mesures annoncées par le Président de la République en faveur de la construction de logements et de la rénovation thermique.

  12. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (« Gaz et huiles de schiste »)

  13. délégation aux outre-mer

    Présentation d'une étude de législation comparée devant la délégation à l'Outre-mer sur la réforme du code minier : nécessité de prendre en compte les spécificités de l'exploration et de l'exploitation pétrolières et d'intégrer la dimension maritime

  1. Contrôle de l'application des lois

    Déploiement du très haut débit

  2. délégation prospective

    Réunion de travail au Sénat sur l'avenir d'une nouvelle planification stratégique

  3. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    "Gaz de schiste"

  4. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat saisit l'OPECST d'une demande d'étude sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique.

  5. Inondations dans le Var

    Se donner les moyens de ses ambitions - Les leçons des inondations dans le Var et dans le sud-est de la France

  6. Mission d'information sur les pesticides

    Table ronde sur la réglementation et le contrôle des pesticides du 17 juillet

  7. Développement durable

    Auditions ouvertes à la presse de ministres au Sénat.

  8. Mission d'information sur les pesticides

    Invitation presse - mercredi 27 juin - 14 h 30

  9. délégation aux outre-mer

    À la veille des débats au Parlement européen sur la réforme de la politique commune de la pêche, la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer appelle à la sauvegarde des pêches ultramarines

  10. Mission d'information sur les pesticides

    Le ministère de l'agriculture et l'anses devant les sénateurs pour répondre aux interrogations sur les dérogations au principe général d'interdiction de l'épandage de pesticides par aéronefs

  11. Inondations dans le Var

    La Mission d'information sur les inondations effectue un déplacement dans le Vaucluse et le Gard les 11 au 12 avril 2012

  12. Mission d'information sur les pesticides

    La mission d'information sur les pesticides se rend sur le terrain en Charente

  13. Groupe de travail Modernisation de l'économie

    La Mission d'information sur les inondations effectue son premier déplacement dans le Var et les Alpes-Maritimes du 4 au 6 avril 2012

  14. Développement durable

    Préparation de la Conférence « Rio+20 » : les sénateurs entendent la position de l'Equateur

  15. Développement durable

    Devant la commission du développement durable, Jean-Paul Delevoye insiste sur les conséquences positives de la prise en compte de la dimension environnementale des politiques publiques

  16. Développement durable

    Réunion interparlementaire « Vers le Sommet Rio+20 » : Laurence Rossignol insiste sur le rôle des Parlements nationaux dans les négociations internationales

  17. Inondations dans le Var

    Mission commune d'information sur les inondations dans le Var : premières auditions

  18. Développement durable

    Forum mondial de l'eau : la commission du développement durable rencontre les acteurs de la politique de l'eau

  19. Économie

    Echange constructif entre le groupe de travail «Négociations internationales - Climat Environnement» et la commissaire européenne à l'action pour le climat, Connie Hedegaard

  20. Contrôle de l'application des lois

    A l'initiative de son président M. David Assouline, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a décidé d'ouvrir 7 plateformes participatives pour mieux mesurer l'impact des lois et leur appropriation par les citoyens.

  21. Développement durable

    La nouvelle commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire se constitue

  22. Non renseigné

    La mission d'information sur les pesticides se constitue

  23. Économie

    La commission de l'économie du Sénat adopte la proposition de loi sur les conséquences environnementales des essais nucléaires en Polynésie française

  1. Présidence

    17ème Conférence des Nations-Unies sur le climat (Durban)

  2. Économie

    La sénatrice Laurence Rossignol est désignée présidente du groupe de travail « négociations internationales - Climat Environnement »

  3. Économie

    Négociations internationales Climat-Environnement : la commission de l'économie du Sénat s'engage.

  4. Finances

    La commission des finances fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement

  5. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - OPECST :Nomination d'un rapporteur

  6. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST publie son rapport d'étape sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir.

  7. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Mission sur la sécurité nucléaire : déplacement sur le site du Tricastin (vendredi 27 mai 2011)

  8. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels : audition ouverte à la presse, jeudi 19 mai de 9 h à 13 h

  9. Finances

    Parcs nationaux : des moyens renforcés, une gestion perfectible

  10. Économie

    A l'unanimité, avis favorable à la nomination de M. Jean-François Dhainaut à la présidence du Haut conseil des biotechnologies.

  11. Finances

    La Commission des Finances organise une audition pour suite à donner à un référé de la cour des comptes sur la gestion et le pilotage des parcs nationaux

  12. Économie

    Submersions marines : la commission de l'économie adopte un texte pour prévenir de nouvelles catastrophes

  13. Économie

    Le Sénat s'oppose à la suppression des droits de plantation et défend la place de la viticulture dans la réforme de la PAC.

  14. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Les parlementaires font le point sur la crise nucléaire au Japon : réunion ouverte à la presse le mercredi 16 mars à 15h30

  15. Non renseigné

    M. David Assouline, Président du groupe d'amitié France-Japon du Sénat, exprime sa solidarité avec les victimes du séisme

  16. Économie

    La commission de l'économie organise une table ronde sur l'avenir de la filière photovoltaïque

  17. Finances

    Marché carbone : une table ronde de la commission des finances ouverte à la presse

  18. Finances

    La commission des finances organise une table ronde sur la taxe poids lourds.

  1. Non renseigné

    Nomination du Directeur général de l'Office national des forêts :audition publique au sénat

  2. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?

  3. Économie

    Gestion des déchets : un accord majeur du Grenelle en péril

  4. Finances

    La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et la maîtrise de l'énergie.

  5. Tempête Xynthia

    Bruno Retailleau et Alain Anziani sont en grande partie satisfaits du plan gouvernemental de prévention des risques de submersions marines et des crues rapides.

  6. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?

  7. Tempête Xynthia

    Mission Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames

  8. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?

  9. Économie

    La Mission commune d'information du Sénat sur le Traitement des déchets ménagers publie son rapport

  10. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Chlordécone et cancer de la prostate

  11. Tempête Xynthia

    La mission commune d'information sur la tempête Xynthia présente son pré-rapport : « Xynthia, les leçons d'une catastrophe »

  12. Finances

    La politique de la ville en 2010 : des opérateurs plus efficaces, une absence de pilotage politique.

  13. délégation prospective

    La faim justifie des moyens : le défi alimentaire à l'horizon 2050 Atelier de prospective du jeudi 20 mai 2010

  14. Tempête Xynthia

    La mission commune d'information sur la tempête Xynthia fait le point sur ses travaux et présente ses premières recommandations.

  15. Lois

    La commission des lois du Sénat précise la composition du conseil économique, social et environnemental et prévoit sa révision périodique.

  16. Économie

    Au Sénat, la taxe carbone reste à l'étude

  17. Tempête Xynthia

    La mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia a constitué son bureau et ouvre ses travaux par un cycle d'auditions et un déplacement en Charente-Maritime et en Vendée

  18. Non renseigné

    Le Sénat décide la création d'une mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

  19. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Le sénateur Christian Gaudin lance un blog sur l'action de la France dans les îles subantarctiques

  20. Présidence

    Gérard Larcher, président du Sénat, exprime sa compassion aux familles des victimes de la tempête Xynthia.

  21. Finances

    La commission des finances du Sénat organise deux tables rondes sur la future contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de Co2

  1. Économie

    Lutte contre le changement climatique : la commission de l'économie en faveur d'un mécanisme d'inclusion carbone aux frontières de l'Europe.

  2. Non renseigné

    Sommet de Copenhague : la position française en débat au Sénat lors d'une table ronde ouverte à la presse le 2 décembre.

  3. délégation aux droits des femmes

    La lutte contre le réchauffement climatique, un nouvel argument en faveur de l'éducation des filles et du planning familial, d'après les Nations Unies

  4. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Accélérer la mise en place du dispositif d'alerte aux tsunamis en Méditerranée

  5. Lois

    Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur les Îles Éparses, terres d'avenir.

  6. Non renseigné

    Les plus vieux palmiers de Paris s'enracineront bientôt en Anjou

  7. Non renseigné

    La commission des finances et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire auditionnent M. Jean-Louis Borloo, Mmes Christine Lagarde et Chantal Jouanno sur le projet d'instauration d'une taxe carbone.

  8. Présidence

    Gérard Larcher, président du Sénat : "la taxe carbone est un choix fondamental"

  9. Économie

    Engagement national pour l'environnement : la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire achève l'adoption du projet de loi dans la rédaction résultant de ses travaux.

  10. Finances

    "Taxe carbone" : la commission des finances du Sénat définit les conditions du succès

  11. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    OPECST : Pollution et Méditerranée

  12. Non renseigné

    Etude de législation comparée : les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes.

  13. Économie

    Engagement national pour l'environnement : la commission des affaires économiques du Sénat adopte les titres I à IV du projet de loi dans la rédaction résultant de ses travaux.

  14. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST organise une audition publique le 23 juin sur les "dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde"

  15. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST et le Collège de France célèbrent la clôture de la 4ème année polaire internationale

  16. Économie

    Reconstitution du groupe d'études "Gestion des déchets" du Sénat

  17. Finances

    La commission des finances crée un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale.

  18. Finances

    La commission des finances crée un groupe de travail consacré à la sécheresse de 2003 et à la réforme du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

  19. Économie

    Reconstitution du groupe d'études « forêt et filière bois » du Sénat

  20. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Grenelle de l'Environnement: le Sénat adopte trois amendements conformes à des préconisations de l'OPECST

  21. Économie

    Le Sénat se prononce par un vote solennel sur l'adoption du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement.

  22. Présidence

    Gérard LARCHER visite l'école TECOMAH à Jouy-en-Josas.

  23. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST organise une audition ouverte à la presse sur l'impact des lignes à haute tension

  24. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat fixe le cadre du futur carnet de santé du travailleur

  1. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés.

  2. Économie

    Adoption à l'unanimité de la proposition de résolution relative au paquet « énergie-climat » de l'Union Européenne

  3. Économie

    Les territoires sont indispensables pour réaliser nos objectifs en matière d'énergies renouvelables.

  4. Non renseigné

    Exposition de photographies "Terre des Pôles" sur les grilles du Sénat

  5. Économie

    Responsabilité environnementale : le Sénat consacre la possibilité pour les collectivités territoriales de se constituer partie civile en cas de dommage à l'environnement.

  6. délégation pour l'Union européenne

    CO2 des avions : Mme Fabienne Keller procède à une analyse critique de la proposition de la Commission européenne

  7. Finances

    Droit communautaire de l'environnement: la France doit maintenir le cap

  8. Économie

    Au Sénat : réactions à des propos diffamatoires à l'encontre de deux sénateurs

  9. délégation pour l'Union européenne

    Mme Fabienne Keller juge la proposition européenne de règlement des émissions de CO2 des voitures trop favorable aux voitures puissantes

  10. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Pour une meilleure gouvernance de l'expertise scientifique

  11. Économie

    Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine : question orale avec débat le 26 mars au Sénat.

  12. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'effet des pesticides sur la santé au programme de l'OPECST

  13. Économie

    OGM : les propositions de la commission des affaires économiques du Sénat.

  14. Économie

    Revenons à nos moutons : un rapport d'information sénatorial au secours de la filière ovine.

  1. Lois

    Arctique, Antarctique, terres australes : un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France.

  2. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST préoccupé par l'impréparation manifeste de la France face au risque de tsunami.

  3. Économie

    Application des lois : l'émergence d'une culture du résultat

  4. Économie

    Le Groupe de suivi du Grenelle de l'environnement reste mobilisé.

  5. Économie

    Approvisionnement électrique en France : question orale avec débat le 30 octobre au Sénat.

  6. Finances

    La commission des finances plaide pour une écofiscalité « biodégradable »

  7. Économie

    Grenelle de l'Environnement : les groupes de suivi de l'Assemblée nationale et du Sénat adoptent une position commune.

  8. Économie

    Grenelle de l'environnement : les groupes de suivi Assemblée nationale et Sénat se retrouvent le 9 octobre au Sénat.

  9. Affaires sociales

    Le Sénat interroge le gouvernement sur la pollution par pesticides en Martinique et en Guadeloupe.

  10. Non renseigné

    Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur développement de la recherche scientifique.

  11. Non renseigné

    Troisième paquet Energie : des propositions à compléter

  12. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST nomme Christian KERT rapporteur sur la sécurité des barrages hydrauliques.

  13. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST auditionne la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs.

  14. MCI Electricité

    Approvisionnement électrique : une démarche originale du Sénat.

  15. Économie

    Au Sénat, création d'un groupe de suivi du Grenelle de l'environnement.

  16. MCI Electricité

    Approvisionnement électrique : Jean-Louis Borloo propose au président et aux rapporteurs de la mission sénatoriale de contribuer au Grenelle de l'environnement.

  17. MCI Electricité

    Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension.

  18. Finances

    Politique de l'eau : la commission des finances du Sénat appelle la France à ne pas rester au milieu du gué

  19. Non renseigné

    Energies, synergies - Acteurs français et islandais : quelles perspectives ensemble ?

  20. Finances

    La commission des finances du Sénat fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement

  21. Économie

    Forum parlementaire sur le changement climatique : M. Jean Bizet défend les positions françaises

  22. Présidence

    Vendredi 1er juin 2007 au Sénat: la jeunesse vote pour la planète!

  23. Non renseigné

    Les commissions permanentes de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée se sont réunies du 26 au 28 mars à Genève

  24. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Le blog du Sénat sur la recherche en milieu polaire

  25. Non renseigné

    L'OPECST organise au Sénat le 1er mars 2007 l'ouverture solennelle de l'année polaire internationale en France

  26. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST souligne l'apport de la recherche en milieu polaire et souhaite le renforcement de ses moyens

  27. Non renseigné

    Colloque "Coopération décentralisée France-Russie" - Jeudi 15 Février 2007

  1. Finances

    Le Sénat rééquilibre la taxation des bateaux de plaisance en faveur de l'environnement.

  2. Non renseigné

    Exposition d'automne du jardin du Luxembourg: "L'abeille et l'homme"

  3. Finances

    Alors que la saison des feux 2006 a commencé, la commission des finances juge satisfaisante la préparation des moyens aériens.

  4. Culture

    Entretien et sauvegarde des monuments historiques: une sévère mise en garde de la mission d'information de la commission des affaires culturelles

  5. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST préoccupé par le risque de tsunami sur les côtes françaises

  6. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise

  7. Économie

    L'après-mines à nouveau en débat au Sénat: jeudi 22 juin 2006 à partir de 15 h

  8. Finances

    Droit communautaire de l'environnement : Mme Keller appelle à un changement de méthode.

  9. Présidence

    Le 1er juin, plus de 500 jeunes disent OUI à la Planète au Sénat !

  10. Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques

    Le sénateur Christian GAUDIN ouvre le premier blog du site du Sénat

  11. Présidence

    Le Sénat présente "Planète mers" Voyage au coeur de la biodiversité marine

  12. Finances

    A l'approche de l'été, M. Claude Haut se rend dans les Bouches-du-Rhône afin de faire le point sur l'état de la flotte aérienne destinée à lutter contre les incendies.

  13. Finances

    Mme Fabienne Keller a rencontré à Strasbourg le commissaire européen chargé de l'environnement et le président de la commission de l'environnement au Parlement européen

  14. Économie

    OGM : Le Sénat se prépare à examiner le projet de loi.

  1. Culture

    Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril.

  2. Non renseigné

    Jardin du Luxembourg: Création d'une tour échafaudage pour la restauration de sculptures monumentales

  3. Économie

    Le Sénat organise le 26 octobre 2004 un débat sur la protection et la mise en valeur du littoral.

  4. Lois

    Le groupe de travail commun aux commissions des lois et des affaires économiques du Sénat propose plusieurs mesures concrètes afin de promouvoir une gestion intégrée du littoral

  5. Non renseigné

    Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française

  6. Lois

    Projet de loi de modernisation de la sécurité civile : la commission des Lois du Sénat approuve et clarifie le dispositif

  7. Économie

    Rapport de M. Revol, sénateur de la Côte d'Or, relatif au projet de loi d'orientation sur l'énergie.

  8. Finances

    La commission des finances du Sénat définit des positions de principe sur la nouvelle architecture du budget de l'État

  9. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité

  10. délégation du Sénat pour la planification

    Rapport d'information: "Mondialisation : une chance pour l'environnement ?"

  11. mission commune d'information

    La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise.

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