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Vous trouverez sur cette page tous les communiqué de presse sur le thème : Environnement.
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Communiqués de presse sur le thème : Environnement
2022
- 19 mai 2022 - Gestion des déchets dans les territoires ultramarins : comment éviter le "trop plein" ?
- 19 mai 2022 - Mise en œuvre du "zéro artificialisation nette" : le Sénat consulte les élus locaux
- 06 avril 2022 - Sécurité sociale écologique du XXIe siècle : une réflexion à poursuivre
- 06 avril 2022 - Aménagement, mobilités, environnement : 10 ans d'expertise et d'avancées, au service de politiques publiques résolument tournées vers l'avenir
- 31 mars 2022 - Pour sortir de la dépendance du gaz et au pétrole russes, la commission des affaires économiques appelle à conforter le volet "Énergie" du paquet "Ajustement à l'objectif 55"
- 17 mars 2022 - La visite à Athènes d'une délégation du groupe d'amitié France - Grèce a permis d'avancer vers la conclusion d'un accord de coopération parlementaire entre le Sénat français et le parlement grec
- 17 mars 2022 - Dans un contexte marqué par la guerre en Ukraine, la conférence européenne interparlementaire sur l'espace appelle à un sursaut pour garantir un accès durable et souverain de l'espace
- 17 mars 2022 - Des propositions pour accompagner plus efficacement la réforme du marché carbone afin de bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste
- 16 mars 2022 - Paquet "Ajustement à l'objectif 55" : le Sénat prône une approche réaliste et ambitieuse, l'Europe devant urgemment réduire sa dépendance aux énergies fossiles
- 16 mars 2022 - Rencontre de la Délégation aux entreprises avec des entrepreneurs de l'Ain et du Rhône : Faire de la transition environnementale un facteur de compétitivité à l'export
- 14 mars 2022 - « Zéro artificialisation nette » : par décret, après l'échec des concertations, le Gouvernement entend remettre en cause les équilibres de la loi « Climat et résilience »
- 22 février 2022 - Implantation de panneaux photovoltaïques en zone littorale : face au défi climatique, le sénat adopte un texte consensuel et attendu
- 17 février 2022 - Contrat de performance SNCF Réseau-État : un projet qui doit impérativement être modifié pour concrétiser nos objectifs pour le ferroviaire
- 16 février 2022 - Reconstruire la souveraineté économique : le Sénat rendra un rapport d'information en juin, Philippe Varin auditionné sur la dépendance de la France en matière de minerais
- 14 février 2022 - Algues vertes en Bretagne, 10 mois après : malgré de réelles avancées, beaucoup reste à faire
- 10 février 2022 - Pour réussir vraiment la "renaissance du nucléaire", la commission des affaires économiques du Sénat appelle à sortir de mesures tardives, incohérentes et incomplètes
- 10 février 2022 - Projet de contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : encore une occasion manquée pour le développement du transport ferroviaire !
- 07 février 2022 - 2 ans après l'accident de Lubrizol et Normandie logistique : Bien mais peut encore mieux faire...
- 02 février 2022 - La commission des affaires économiques du Sénat prolonge et modernise la concession du Rhône en inscrivant ses missions sur la voie de la "neutralité carbone"
- 12 janvier 2022 - Fonds marins : quelle stratégie pour la France ?
- 11 janvier 2022 - Contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : un projet qui se doit d'être à la hauteur des ambitions du législateur pour le fret ferroviaire
- 05 janvier 2022 - Engrillagement des espaces naturels : la commission des affaires économiques veut créer un large consensus et garantir l'application rigoureuse de la loi
2021
- 10 décembre 2021 - COP26 : un espoir de respecter la limitation du réchauffement climatique à 1,5 °C qui s'éloigne grandement mais des avancées encourageantes
- 06 décembre 2021 - Pêche et Brexit : les Sénateurs déplorent la nasse qui se referme sur les pêcheurs français
- 02 décembre 2021 - La mission d'information sur « Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle » se constitue
- 01 décembre 2021 - Pour atteindre la neutralité climatique d'ici à 2050, le Sénat appelle à l'inclusion de l'énergie nucléaire dans la taxonomie verte européenne
- 30 novembre 2021 - Sécurisation de la chasse : la mission de contrôle désigne sa présidente et son rapporteur et arrête son programme de travail
- 24 novembre 2021 - Sécurisation de la Chasse : la mission du Sénat va commencer ses travaux
- 10 novembre 2021 - Les pêcheurs français otages du Brexit : les sénateurs en colère se mobilisent
- 09 novembre 2021 - Chasse : le Sénat se saisit d'une pétition en ligne
- 20 octobre 2021 - Réduire l'empreinte environnementale du numérique : vers l'adoption conforme d'un texte novateur, malgré un recul de l'ambition à l'Assemblée nationale
- 12 octobre 2021 - Face à la flambée des prix des énergies, la commission des affaires économiques engage un cycle d'auditions sur notre souveraineté énergétique
- 06 octobre 2021 - Hydroélectricité et énergies renouvelables : la commission des affaires économiques rejette une proposition de loi mal calibrée car peu concertée
- 29 septembre 2021 - Lubrizol 2 ans après : le Sénat exerce un "droit de suite"
- 29 septembre 2021 - 30 % d'aires protégées en France en 2030 : passer d'un financement labyrinthique à un financement programmatique
- 24 septembre 2021 - Loi économie circulaire : l'intention du législateur sur le fonds de réparation bafouée par le Gouvernement
- 23 septembre 2021 - Temps instable sur Météo-France : quand le refroidissement budgétaire se confronte au réchauffement climatique
- 22 septembre 2021 - Gestion de l'immobilier universitaire : un sursaut indispensable pour un avenir soutenable
- 14 septembre 2021 - Succès de la CMP sur la transposition de plusieurs directives européennes dans le domaine des transports, de l'environnement et des finances - le Parlement conforte la France dans ses engagements européens
- 15 juillet 2021 - Projet de loi Climat-Résilience : la CMP consacre un texte ambitieux et solidaire pour accélérer la rénovation énergétique des bâtiments
- 15 juillet 2021 - La commission des affaires économiques du Sénat dote le projet de loi Climat-Résilience d'un volet énergétique mieux proportionné au défi climatique
- 15 juillet 2021 - Succès de la CMP sur le PJL "Climat et résilience" : grâce au Sénat, la France fait un pas de plus vers la transition bas-carbone et le respect de ses engagements internationaux
- 07 juillet 2021 - Le projet de loi "climat et résilience" adopté par le Sénat enrichi par les principales recommandations de la mission d'information relative au transport des marchandises
- 17 juin 2021 - Protection des sols : Les sénateurs souhaitent une directive-cadre européenne
- 27 mai 2021 - La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands
- 26 mai 2021 - Algues vertes en Bretagne : la nécessité d'une ambition plus forte
- 25 mai 2021 - La souveraineté alimentaire est une condition de la durabilité du modèle français, non son opposé - 25 recommandations pour une alimentation durable et locale
- 21 mai 2021 - Transport de marchandises : 40 propositions pour relever le défi de la transition écologique
- 19 mai 2021 - Les biodiversités ultramarines au cœur d'un nouveau modèle de développement
- 14 mai 2021 - La commission des affaires économiques invite la ministre Emmanuelle WARGON à consolider le volet "se loger" du projet de loi "Climat-Résilience"
- 12 mai 2021 - La commission des finances du Sénat facilite l'accès des collectivités territoriales au financement participatif
- 12 mai 2021 - La commission des affaires économiques appelle la ministre Barbara Pompili à renforcer l'ambition et l'efficacité du projet de loi "Climat-Résilience"
- 05 mai 2021 - Préservation de l'environnement : les commissions du Sénat plaident pour une révision constitutionnelle aux effets maîtrisés
- 15 avril 2021 - "Plan Montagne": agir vite et fort pour un développement durable de nos territoires de montagne
- 26 mars 2021 - Santé environnementale : une nouvelle ambition
- 23 mars 2021 - Impact environnemental des livraisons liées au e-commerce : lancement d'une consultation en ligne
- 10 mars 2021 - La commission des affaires économiques du Sénat appelle le Gouvernement à revoir les nouvelles normes de performance énergétique pour aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs
- 04 mars 2021 - Pollution plastique : la commission adopte à l'unanimité une proposition de loi prolongeant la loi AGEC
- 04 mars 2021 - Désignation du Bureau de la mission d'information sur la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts
- 25 février 2021 - Transition numérique écologique : une occasion manquée pour le Gouvernement, mais toujours une priorité pour le Sénat bientôt saisi du projet de loi "climat"
- 08 février 2021 - Le Gouvernement doit imposer un cessez-le-feu entre Veolia et Suez et promouvoir une solution concertée
- 03 février 2021 - Au coeur d'un programme de contrôle chargé, la commission des affaires économiques du Sénat prépare l'examen de la loi "Climat et Résilience"
- 28 janvier 2021 - Avant-projet de loi "Climat" : une ambition citoyenne qui reste à concrétiser
- 13 janvier 2021 - Empreinte environnementale du numérique : le Sénat appelle le Gouvernement à s'emparer de sa proposition de loi inédite et transpartisane
2020
- 18 décembre 2020 - Impact environnemental de la 5G : l'avis du HCC remis au Président du Sénat conforte le diagnostic et les propositions de la Haute Assemblée
- 17 décembre 2020 - Pour la commission des affaires économiques du Sénat, "l'hydrogène est une opportunité stratégique pour massifier et accélérer la décarbonation dans l'industrie et les transports lourds tout en créant de la valeur et de l'emploi en France"
- 16 décembre 2020 - Une proposition de loi inédite pour faire converger les transitions numérique et écologique adoptée en commission au Sénat
- 10 décembre 2020 - Pas de transition écologique du transport de marchandises sans le fret ferroviaire !
- 18 novembre 2020 - Budget des transports : le plan de relance doit aller plus loin !
- 21 octobre 2020 - Impact environnemental du numérique : Apple et Google interrogés par la commission sur le verdissement de leurs activités
- 21 octobre 2020 - Néonicotinoïdes : la commission des affaires économiques valide le principe des dérogations, mais alerte le Gouvernement sur les lacunes du dispositif, notamment constitutionnelles
- 19 octobre 2020 - Néonicotinoïdes : Malgré les efforts de recherche, pas encore d'alternative pour lutter contre la jaunisse de la betterave
- 14 octobre 2020 - Impact environnemental du numérique : une proposition de loi sénatoriale pour empêcher la croissance exponentielle de la "pollution digitale"
- 07 octobre 2020 - Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau
- 10 septembre 2020 - Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir
- 15 juillet 2020 - Pour une montagne des "4 saisons" : le Sénat formule des propositions
- 02 juillet 2020 - Priorités et gouvernance de la politique de santé environnementale : la commission des affaires sociales lance une mission d'information
- 01 juillet 2020 - 5G : pas d'évaluation environnementale préalable prévue par le gouvernement
- 24 juin 2020 - Pour une transition numérique écologique : le Sénat propose une feuille de route
- 17 juin 2020 - Protéger la biodiversité pour prévenir les pandémies : il est urgent d'agir au niveau international
- 27 mai 2020 - Déploiement des réseaux numériques : malgré la crise, les calendriers devront être respectés
- 15 mai 2020 - L'Office parlementaire scientifique se penche sur les interactions entre la pollution de l'air, les gaz à effet de serre et la crise du Covid-19
- 13 mai 2020 - Mettre la transition écologique au cœur de la relance
- 29 avril 2020 - Audition de la secrétaire d'État Brune Poirson : les sénateurs appellent le Gouvernement à ne pas renoncer aux objectifs de la loi économie circulaire
- 29 avril 2020 - Philippe Varin défend un plan de relance industriel fondé sur la décarbonation, un soutien ciblé à la consommation et l'investissement
- 29 avril 2020 - Coronavirus : comment imaginer l'après-crise ? Le Sénat mise sur la transition énergétique comme levier du plan de relance
- 03 avril 2020 - Audition de la ministre de la transition écologique Élisabeth Borne sur les enjeux liés à la crise du COVID-19 : les sénateurs ont relayé les préoccupations des acteurs de terrain
- 25 février 2020 - Responsabilité sociétale des entreprises : comment aider les PME à s'engager dans cette démarche ? - Table ronde organisée par la Délégation aux entreprises du Sénat mardi 3 mars 2020
- 20 février 2020 - Désignation du bureau de la commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols
- 05 février 2020 - Lubrizol : la commission d'enquête du Sénat rendra ses conclusions début avril
- 31 janvier 2020 - Pour réussir la transition énergétique, le Sénat appelle le Gouvernement à soutenir la filière française des biocarburants
- 29 janvier 2020 - Empreinte environnementale du numérique : faut-il s'inquiéter ? Le Sénat lance une mission d'information
- 22 janvier 2020 - Incendies en Australie : le groupe d'amitié France - Australie s'associe à la douleur des Australiens face aux ravages des incendies et exprime son inquiétude à l'égard des effets du changement climatique
- 08 janvier 2020 - Économie circulaire : un accord exigeant adopté à l'unanimité en CMP
2019
- 19 décembre 2019 - Consigne des bouteilles en plastique : respecter la parole du Président de la République
- 04 décembre 2019 - La commission d'enquête du Sénat sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol lance une consultation en ligne des élus locaux
- 26 novembre 2019 - La commission d'enquête sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol regrette la position de l'association Robin des Bois
- 21 novembre 2019 - Le Sénat adopte à l'unanimité des mesures pour lutter contre "l'hyper-fréquentation" des espaces protégés
- 15 novembre 2019 - Économie circulaire : l'exemple d'un service public de gestion des déchets à haute performance environnementale
- 23 octobre 2019 - Recherche nucléaire : le Sénat interroge M. François JACQ, Administrateur général du CEA
- 18 octobre 2019 - L'Office lance une étude sur la production d'énergie dans le secteur agricole
- 17 octobre 2019 - La commission d'enquête sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol entame ses travaux
- 17 octobre 2019 - La commission des lois du Sénat renforce l'encadrement des "Rave parties" pour garantir la sécurité des participants et la protection de l'environnement
- 08 octobre 2019 - Incendie de l'usine Lubrizol : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a adopté la résolution visant à créer une commission d'enquête
- 30 septembre 2019 - Les feux de forêts : des moyens de lutte à renforcer face à l'aggravation du risque sous l'effet du réchauffement climatique
- 26 septembre 2019 - Pour répondre à l'urgence climatique, le Sénat adopte définitivement la loi "énergie - climat"
- 26 septembre 2019 - Règlements locaux de publicité : la commission des affaires économiques du sénat donne aux intercommunalités les moyens de se saisir de leur compétence
- 18 septembre 2019 - Économie circulaire : le Sénat revoit à la hausse les ambitions du gouvernement
- 25 juillet 2019 - Accord du Sénat sur le projet de loi énergie pour lutter contre le réchauffement climatique
- 18 juillet 2019 - Risques naturels majeurs : les élus ultramarins consultés par la Délégation sénatoriale aux outre-mer
- 10 juillet 2019 - Projet de loi "Énergie-Climat" : la politique énergétique mérite mieux qu'une "petite loi"
- 09 juillet 2019 - Catastrophes climatiques : la mission d'information du Sénat publie son rapport
- 14 juin 2019 - Transports aériens et aménagement des territoires : la mission d'information du Sénat lance une consultation en ligne
- 13 juin 2019 - Une nouvelle stratégie pour l'Office national des forêts (ONF) et les forêts françaises
- 11 juin 2019 - La Délégation à la prospective du Sénat remet son rapport sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques en 2050 aux ministres de la transition écologique et solidaire et de l'agriculture
- 28 mai 2019 - Thierry BRETON auditionné sur la souveraineté numérique
- 15 mai 2019 - Désignation du Bureau de la mission d'information sur les transports aériens et l'aménagement des territoires
- 13 mai 2019 - OPECST - Communiqué de presse de M. Gérard LONGUET et de M. Cédric VILLANI
- 03 mai 2019 - La commission des lois clarifie les compétences des maires dans la lutte contre le frelon asiatique
- 09 avril 2019 - Catastrophes naturelles : la mission d'information du Sénat lance une consultation en ligne
- 04 avril 2019 - Office français de la biodiversité : le Sénat dénonce une nouvelle réforme non financée
- 03 avril 2019 - Agnès Pannier-Runacher s'expliquera sur le bilan des négociations commerciales alimentaires devant la commission des affaires économiques du Sénat
- 03 avril 2019 - Désignation du Bureau de la mission d'information sur la gratuité des transports collectifs
- 26 mars 2019 - À Bruxelles, la mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique s'intéresse aux quotas Carbone et à la politique commerciale européenne
- 06 février 2019 - Répondre aux risques climatiques : la mission d'information du Sénat lance ses travaux
- 24 janvier 2019 - Économie circulaire : le Gouvernement veut écarter le Parlement
- 21 janvier 2019 - Le Sénat lance une consultation auprès des élus locaux sur la sécurité des ponts
2018
- 19 juillet 2018 - Fibre optique et 5G : le groupe numérique du Sénat auditionne sur les perspectives du déploiement en France
- 04 juin 2018 - Le Sénat très vigilant sur le dossier des biocarburants
- 18 avril 2018 - Loup : Les sénateurs tirent l'alarme
- 18 avril 2018 - Le soutien aux énergies renouvelables : les observations de Jean-François HUSSON à la suite de la remise d'une enquête par la Cour des comptes
- 11 avril 2018 - Pollution de l'air : des feuilles de route insuffisantes face à l'urgence sanitaire
- 08 février 2018 - Installation du groupe de travail sur la sécurité routière
- 24 janvier 2018 - La commission des lois du Sénat s'engage pour le développement durable et responsable des littoraux
- 24 janvier 2018 - Le Sénat relance les travaux parlementaires en faveur du développement durable des territoires littoraux
- 11 janvier 2018 - Réduction à 80 km/h de la vitesse autorisée : le Sénat demande des explications complémentaires au Premier ministre
2017
- 01 décembre 2017 - Canal Seine-Nord Europe : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable organise une table ronde autour des différents acteurs
- 08 novembre 2017 - 50 % de nucléaire en 2025 : quand RTE et le Gouvernement donnent raison au Sénat et admettent que l'objectif n'est pas tenable
- 06 novembre 2017 - Pesticides : le Sénat rappelle l'antériorité de ses travaux
- 13 octobre 2017 - Déserts médicaux : les mesures annoncées ne règleront rien
- 11 octobre 2017 - L'indemnisation des catastrophes naturelles :une étude de droit comparé du Sénat
- 05 octobre 2017 - Protection de l'environnement et développement durable au Sénat : Gérard Larcher annonce la dématérialisation de tous les rapports
- 13 juillet 2017 - "La décision du Conseil d'État confirme l'inaction des pouvoirs publics sur la pollution de l'air" regrette Jean-François Husson
- 07 juillet 2017 - "Il faut continuer à agir pour relever les défis du droit européen environnemental" estime Jean-François Husson
- 05 juillet 2017 - M. Jean-François Husson, président de la commission d'enquête du Sénat sur le coût économique et financier de la qualité de l'air, estime que la décision du tribunal correctionnel de Paris conforte la crédibilité des commissions d'enquête
- 20 juin 2017 - Appel à la nomination d'un secrétaire d'État à l'aménagement du territoire
- 22 mars 2017 - Comment lutter efficacement contre le déclin des pollinisateurs ?
- 21 février 2017 - Compensation des atteintes à la biodiversité : déplacement de la commission d'enquête sénatoriale en Gironde
- 13 février 2017 - Compensation des atteintes à la biodiversité : déplacement de la commission d'enquête sénatoriale à Notre-Dame-des-Landes et à Nantes
- 26 janvier 2017 - La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017
2016
- 16 décembre 2016 - La commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures commence son cycle d'auditions
- 07 décembre 2016 - Effets sur la santé des parcs éoliens : Hervé Maurey demande à l'ANSES quand sera publié son rapport
- 29 novembre 2016 - Constitution de la commission d'enquête sur la compensation des atteintes à la biodiversité sur des grands projets d'infrastructures
- 29 juin 2016 - La mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles tient sa réunion constitutive
- 08 juin 2016 - L'accord de Paris définitivement adopté par le Sénat
- 30 mai 2016 - La mission de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des lois de réforme territoriale de la commission des lois poursuit ses travaux en Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes les 16-17 et 24 juin 2016.
- 04 mai 2016 - Biodiversité : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable adopte en deuxième lecture un texte équilibré
- 11 avril 2016 - La responsabilité universelle environnementale au cœur des réflexions du Groupe d'information internationale sur le Tibet du Sénat
- 30 mars 2016 - Catherine Morin-Desailly se rendra aux 8èmes Rencontres Internationales du Forum d'Avignon - Bordeaux « Entreprendre la Culture » du 31 mars au 1er avril 2016
- 01 mars 2016 - Zéro papier à la commission du développement durable
- 21 janvier 2016 - Accès aux ressources génétiques et partage des avantages : le Sénat adopte un amendement relatif à la ratification du protocole de Nagoya
2015
- 11 décembre 2015 - Le groupe d'information internationale sur le Tibet se penche sur la crise climatique au Tibet
- 07 décembre 2015 - Réunis en conférence, les parlementaires du monde s'engagent à agir sur le climat
- 03 décembre 2015 - Le Sénat fait le choix de se fournir à 100% en électricité verte
- 22 octobre 2015 - La main de Bercy dans la poche des chasseurs
- 13 octobre 2015 - Après le scandale Volkswagen, comment améliorer la transparence sur les émissions des moteurs diesel ?
- 09 octobre 2015 - Climat : vers un dérèglement géopolitique ?
- 07 octobre 2015 - Inondations dans les Alpes-Maritimes : l'urgence de renforcer la culture du risque dans les territoires
- 25 juin 2015 - Projet de loi biodiversité : la commission des affaires économiques rappelle la nécessité de ne pas opposer économie et biodiversité
- 23 juin 2015 - Audition publique ouverte à la presse - jeudi 25 juin 2015
- 15 juin 2015 - Transition énergétique : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable confirme sa démarche constructive et pragmatique en nouvelle lecture
- 03 juin 2015 - La biodiversité dans les outre-mer à l'épreuve du changement climatique
- 28 mai 2015 - Conférence Paris Climat 2015 (CDP/COP 21) : Le Sénat est mobilisé et à l'écoute des citoyens !
- 13 mai 2015 - Le Sénat vote le changement de nom de la commission du développement durable
- 09 avril 2015 - Biodiversité : la commission du développement durable désigne son rapporteur
- 10 mars 2015 - Transition énergétique : le Sénat regrette une occasion manquée
- 05 mars 2015 - Constitution de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air
- 19 février 2015 - Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : une plus-value incontestable apportée par la commission du développement durable
- 05 février 2015 - La commission du développement durable définit ses priorités pour 2015
- 29 janvier 2015 - Conforter et équilibrer : l'apport de la commission des affaires économiques à la transition énergétique
- 13 janvier 2015 - Table ronde organisée par la commission du développement durable sur les effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement
2014
- 21 novembre 2014 - Désignation du président d'EDF : rappel de la procédure
- 12 novembre 2014 - Audition du Président-directeur général d'Air France-KLM par la commission du développement durable
- 06 novembre 2014 - Transition énergétique : la commission du développement durable désigne son rapporteur
- 06 novembre 2014 - Le « paquet déchets » européen : la commission des affaires européennes demande que les incidences financières de ce texte pour les communes soient prises en compte
- 30 octobre 2014 - La commission des finances du Sénat prend acte de la décision du Gouvernement de résilier le contrat Ecomouv' et poursuivra son travail de contrôle du Gouvernement sur le sujet
- 28 octobre 2014 - Projet de loi relatif à la transition énergétique : la commission des affaires économiques, saisie au fond, nomme M. Ladislas Poniatowski rapporteur
- 23 octobre 2014 - Transition énergétique : la commission du développement durable saisie de la majeure partie du projet de loi
- 22 octobre 2014 - La commission du développement durable crée un groupe de travail sur les concessions autoroutières
- 14 octobre 2014 - La commission du développement durable souhaite que le débat sur la transition énergétique ait réellement lieu au Sénat
- 24 juillet 2014 - L'Agence des aires marines protégées : quelle ambition pour la politique de protection du milieu marin ?
- 18 juillet 2014 - La commission des finances organise une audition sur l'ANRU
- 03 juillet 2014 - La commission du développement durable se félicite de la mise en place du péage de transit poids lourds mais insiste sur la nécessité de trouver des financements complémentaires pour les infrastructures de transport
- 05 juin 2014 - Pour un Sénat éco-responsable
- 28 mai 2014 - La commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds publie son rapport
- 21 mai 2014 - La commission des lois du Sénat adopte, avec modifications, une proposition de loi constitutionnelle visant à préciser la portée du principe de précaution dans la Charte de l'environnement
- 30 avril 2014 - Auditions préparatoires à la Conférence de Paris sur le climat
- 16 avril 2014 - Le Sénat adopte en 1ère lecture un projet de loi agricole qui permettra d'assurer l'avenir de l'agriculture française en conciliant performances économique, environnementale et sociale et en favorisant l'installation de jeunes agriculteurs
2013
- 11 décembre 2013 - Le Sénat met en place une commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds
- 21 novembre 2013 - Le Sénat a adopté la proposition de loi relative à la prévention des inondations et à la protection contre celles-ci
- 06 novembre 2013 - La commission du développement durable adopte la proposition de loi visant à mieux encadrer l'usage des produits phytosanitaires
- 24 septembre 2013 - Hydrocarbures non conventionnels, immigration et accord de libre-échange, thèmes du déplacement du groupe d'amitié France-Etats-Unis
- 20 septembre 2013 - Transition énergétique et écologique : une chance et une obligation pour la France et nos concitoyens
- 19 septembre 2013 - L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs
- 18 avril 2013 - La commission des lois du Sénat adopte avec modifications la proposition de loi visant à inscrire dans le code civil la notion de préjudice écologique
- 03 avril 2013 - Participation de parlementaires français à l'Assemblée de l'Union Interparlementaire, Quito (Équateur) 22-26 mars
- 29 mars 2013 - Devant la commission du développement durable, chercheurs et industriels défendent les atouts de la filière des énergies marines renouvelables
- 28 mars 2013 - Évaluation du coût d'un accident nucléaire : l'Office saisit le HCTISN
- 21 mars 2013 - Mesures annoncées par le Président de la République en faveur de la construction de logements et de la rénovation thermique.
- 31 janvier 2013 - Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (« Gaz et huiles de schiste »)
- 16 janvier 2013 - Présentation d'une étude de législation comparée devant la délégation à l'Outre-mer sur la réforme du code minier : nécessité de prendre en compte les spécificités de l'exploration et de l'exploitation pétrolières et d'intégrer la dimension maritime
2012
- 07 décembre 2012 - Déploiement du très haut débit
- 26 novembre 2012 - Réunion de travail au Sénat sur l'avenir d'une nouvelle planification stratégique
- 21 novembre 2012 - "Gaz de schiste"
- 15 novembre 2012 - La commission des affaires économiques du Sénat saisit l'OPECST d'une demande d'étude sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique.
- 10 octobre 2012 - Se donner les moyens de ses ambitions - Les leçons des inondations dans le Var et dans le sud-est de la France
- 18 juillet 2012 - Table ronde sur la réglementation et le contrôle des pesticides du 17 juillet
- 06 juillet 2012 - Auditions ouvertes à la presse de ministres au Sénat.
- 25 juin 2012 - Invitation presse - mercredi 27 juin - 14 h 30
- 31 mai 2012 - À la veille des débats au Parlement européen sur la réforme de la politique commune de la pêche, la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer appelle à la sauvegarde des pêches ultramarines
- 12 avril 2012 - Le ministère de l'agriculture et l'anses devant les sénateurs pour répondre aux interrogations sur les dérogations au principe général d'interdiction de l'épandage de pesticides par aéronefs
- 10 avril 2012 - La Mission d'information sur les inondations effectue un déplacement dans le Vaucluse et le Gard les 11 au 12 avril 2012
- 04 avril 2012 - La mission d'information sur les pesticides se rend sur le terrain en Charente
- 02 avril 2012 - La Mission d'information sur les inondations effectue son premier déplacement dans le Var et les Alpes-Maritimes du 4 au 6 avril 2012
- 29 mars 2012 - Préparation de la Conférence « Rio+20 » : les sénateurs entendent la position de l'Equateur
- 29 mars 2012 - Devant la commission du développement durable, Jean-Paul Delevoye insiste sur les conséquences positives de la prise en compte de la dimension environnementale des politiques publiques
- 23 mars 2012 - Réunion interparlementaire « Vers le Sommet Rio+20 » : Laurence Rossignol insiste sur le rôle des Parlements nationaux dans les négociations internationales
- 19 mars 2012 - Mission commune d'information sur les inondations dans le Var : premières auditions
- 16 mars 2012 - Forum mondial de l'eau : la commission du développement durable rencontre les acteurs de la politique de l'eau
- 02 mars 2012 - Echange constructif entre le groupe de travail «Négociations internationales - Climat Environnement» et la commissaire européenne à l'action pour le climat, Connie Hedegaard
- 01 mars 2012 - A l'initiative de son président M. David Assouline, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a décidé d'ouvrir 7 plateformes participatives pour mieux mesurer l'impact des lois et leur appropriation par les citoyens.
- 22 février 2012 - La nouvelle commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire se constitue
- 15 février 2012 - La mission d'information sur les pesticides se constitue
- 11 janvier 2012 - La commission de l'économie du Sénat adopte la proposition de loi sur les conséquences environnementales des essais nucléaires en Polynésie française
2011
- 15 décembre 2011 - 17ème Conférence des Nations-Unies sur le climat (Durban)
- 09 novembre 2011 - La sénatrice Laurence Rossignol est désignée présidente du groupe de travail « négociations internationales - Climat Environnement »
- 02 novembre 2011 - Négociations internationales Climat-Environnement : la commission de l'économie du Sénat s'engage.
- 26 octobre 2011 - La commission des finances fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement
- 13 juillet 2011 - Perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - OPECST :Nomination d'un rapporteur
- 30 juin 2011 - L'OPECST publie son rapport d'étape sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir.
- 24 mai 2011 - Mission sur la sécurité nucléaire : déplacement sur le site du Tricastin (vendredi 27 mai 2011)
- 16 mai 2011 - Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels : audition ouverte à la presse, jeudi 19 mai de 9 h à 13 h
- 11 mai 2011 - Parcs nationaux : des moyens renforcés, une gestion perfectible
- 04 mai 2011 - A l'unanimité, avis favorable à la nomination de M. Jean-François Dhainaut à la présidence du Haut conseil des biotechnologies.
- 04 mai 2011 - La Commission des Finances organise une audition pour suite à donner à un référé de la cour des comptes sur la gestion et le pilotage des parcs nationaux
- 27 avril 2011 - Submersions marines : la commission de l'économie adopte un texte pour prévenir de nouvelles catastrophes
- 04 avril 2011 - Le Sénat s'oppose à la suppression des droits de plantation et défend la place de la viticulture dans la réforme de la PAC.
- 16 mars 2011 - Les parlementaires font le point sur la crise nucléaire au Japon : réunion ouverte à la presse le mercredi 16 mars à 15h30
- 11 mars 2011 - M. David Assouline, Président du groupe d'amitié France-Japon du Sénat, exprime sa solidarité avec les victimes du séisme
- 02 mars 2011 - La commission de l'économie organise une table ronde sur l'avenir de la filière photovoltaïque
- 02 mars 2011 - Marché carbone : une table ronde de la commission des finances ouverte à la presse
- 09 février 2011 - La commission des finances organise une table ronde sur la taxe poids lourds.
2010
- 05 novembre 2010 - Nomination du Directeur général de l'Office national des forêts :audition publique au sénat
- 28 octobre 2010 - La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 15 octobre 2010 - Gestion des déchets : un accord majeur du Grenelle en péril
- 07 octobre 2010 - La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et la maîtrise de l'énergie.
- 15 juillet 2010 - Bruno Retailleau et Alain Anziani sont en grande partie satisfaits du plan gouvernemental de prévention des risques de submersions marines et des crues rapides.
- 08 juillet 2010 - La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 08 juillet 2010 - Mission Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames
- 30 juin 2010 - La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 28 juin 2010 - La Mission commune d'information du Sénat sur le Traitement des déchets ménagers publie son rapport
- 24 juin 2010 - Chlordécone et cancer de la prostate
- 16 juin 2010 - La mission commune d'information sur la tempête Xynthia présente son pré-rapport : « Xynthia, les leçons d'une catastrophe »
- 02 juin 2010 - La politique de la ville en 2010 : des opérateurs plus efficaces, une absence de pilotage politique.
- 26 mai 2010 - La faim justifie des moyens : le défi alimentaire à l'horizon 2050 Atelier de prospective du jeudi 20 mai 2010
- 06 mai 2010 - La mission commune d'information sur la tempête Xynthia fait le point sur ses travaux et présente ses premières recommandations.
- 28 avril 2010 - La commission des lois du Sénat précise la composition du conseil économique, social et environnemental et prévoit sa révision périodique.
- 06 avril 2010 - Au Sénat, la taxe carbone reste à l'étude
- 31 mars 2010 - La mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia a constitué son bureau et ouvre ses travaux par un cycle d'auditions et un déplacement en Charente-Maritime et en Vendée
- 25 mars 2010 - Le Sénat décide la création d'une mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia
- 24 mars 2010 - Le sénateur Christian Gaudin lance un blog sur l'action de la France dans les îles subantarctiques
- 01 mars 2010 - Gérard Larcher, président du Sénat, exprime sa compassion aux familles des victimes de la tempête Xynthia.
- 11 février 2010 - La commission des finances du Sénat organise deux tables rondes sur la future contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de Co2
2009
- 03 décembre 2009 - Lutte contre le changement climatique : la commission de l'économie en faveur d'un mécanisme d'inclusion carbone aux frontières de l'Europe.
- 24 novembre 2009 - Sommet de Copenhague : la position française en débat au Sénat lors d'une table ronde ouverte à la presse le 2 décembre.
- 19 novembre 2009 - La lutte contre le réchauffement climatique, un nouvel argument en faveur de l'éducation des filles et du planning familial, d'après les Nations Unies
- 30 septembre 2009 - Accélérer la mise en place du dispositif d'alerte aux tsunamis en Méditerranée
- 29 septembre 2009 - Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur les Îles Éparses, terres d'avenir.
- 17 septembre 2009 - Les plus vieux palmiers de Paris s'enracineront bientôt en Anjou
- 17 septembre 2009 - La commission des finances et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire auditionnent M. Jean-Louis Borloo, Mmes Christine Lagarde et Chantal Jouanno sur le projet d'instauration d'une taxe carbone.
- 10 septembre 2009 - Gérard Larcher, président du Sénat : "la taxe carbone est un choix fondamental"
- 10 juillet 2009 - Engagement national pour l'environnement : la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire achève l'adoption du projet de loi dans la rédaction résultant de ses travaux.
- 09 juillet 2009 - "Taxe carbone" : la commission des finances du Sénat définit les conditions du succès
- 06 juillet 2009 - OPECST : Pollution et Méditerranée
- 12 juin 2009 - Etude de législation comparée : les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes.
- 12 juin 2009 - Engagement national pour l'environnement : la commission des affaires économiques du Sénat adopte les titres I à IV du projet de loi dans la rédaction résultant de ses travaux.
- 09 juin 2009 - L'OPECST organise une audition publique le 23 juin sur les "dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde"
- 29 avril 2009 - L'OPECST et le Collège de France célèbrent la clôture de la 4ème année polaire internationale
- 11 mars 2009 - Reconstitution du groupe d'études "Gestion des déchets" du Sénat
- 04 mars 2009 - La commission des finances crée un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale.
- 19 février 2009 - La commission des finances crée un groupe de travail consacré à la sécheresse de 2003 et à la réforme du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
- 18 février 2009 - Reconstitution du groupe d'études « forêt et filière bois » du Sénat
- 10 février 2009 - Grenelle de l'Environnement: le Sénat adopte trois amendements conformes à des préconisations de l'OPECST
- 09 février 2009 - Le Sénat se prononce par un vote solennel sur l'adoption du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement.
- 04 février 2009 - Gérard LARCHER visite l'école TECOMAH à Jouy-en-Josas.
- 23 janvier 2009 - L'OPECST organise une audition ouverte à la presse sur l'impact des lignes à haute tension
- 14 janvier 2009 - La commission des affaires économiques du Sénat fixe le cadre du futur carnet de santé du travailleur
2008
- 18 novembre 2008 - La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés.
- 14 novembre 2008 - Adoption à l'unanimité de la proposition de résolution relative au paquet « énergie-climat » de l'Union Européenne
- 17 octobre 2008 - Les territoires sont indispensables pour réaliser nos objectifs en matière d'énergies renouvelables.
- 18 septembre 2008 - Exposition de photographies "Terre des Pôles" sur les grilles du Sénat
- 10 juillet 2008 - Responsabilité environnementale : le Sénat consacre la possibilité pour les collectivités territoriales de se constituer partie civile en cas de dommage à l'environnement.
- 26 juin 2008 - CO2 des avions : Mme Fabienne Keller procède à une analyse critique de la proposition de la Commission européenne
- 18 juin 2008 - Droit communautaire de l'environnement: la France doit maintenir le cap
- 04 juin 2008 - Au Sénat : réactions à des propos diffamatoires à l'encontre de deux sénateurs
- 29 mai 2008 - Mme Fabienne Keller juge la proposition européenne de règlement des émissions de CO2 des voitures trop favorable aux voitures puissantes
- 07 mai 2008 - Pour une meilleure gouvernance de l'expertise scientifique
- 21 mars 2008 - Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine : question orale avec débat le 26 mars au Sénat.
- 07 février 2008 - L'effet des pesticides sur la santé au programme de l'OPECST
- 29 janvier 2008 - OGM : les propositions de la commission des affaires économiques du Sénat.
- 24 janvier 2008 - Revenons à nos moutons : un rapport d'information sénatorial au secours de la filière ovine.
2007
- 20 décembre 2007 - Arctique, Antarctique, terres australes : un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France.
- 06 décembre 2007 - L'OPECST préoccupé par l'impréparation manifeste de la France face au risque de tsunami.
- 14 novembre 2007 - Application des lois : l'émergence d'une culture du résultat
- 09 novembre 2007 - Le Groupe de suivi du Grenelle de l'environnement reste mobilisé.
- 29 octobre 2007 - Approvisionnement électrique en France : question orale avec débat le 30 octobre au Sénat.
- 25 octobre 2007 - La commission des finances plaide pour une écofiscalité « biodégradable »
- 19 octobre 2007 - Grenelle de l'Environnement : les groupes de suivi de l'Assemblée nationale et du Sénat adoptent une position commune.
- 08 octobre 2007 - Grenelle de l'environnement : les groupes de suivi Assemblée nationale et Sénat se retrouvent le 9 octobre au Sénat.
- 28 septembre 2007 - Le Sénat interroge le gouvernement sur la pollution par pesticides en Martinique et en Guadeloupe.
- 21 septembre 2007 - Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur développement de la recherche scientifique.
- 20 septembre 2007 - Troisième paquet Energie : des propositions à compléter
- 25 juillet 2007 - L'OPECST nomme Christian KERT rapporteur sur la sécurité des barrages hydrauliques.
- 25 juillet 2007 - L'OPECST auditionne la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs.
- 23 juillet 2007 - Approvisionnement électrique : une démarche originale du Sénat.
- 12 juillet 2007 - Au Sénat, création d'un groupe de suivi du Grenelle de l'environnement.
- 11 juillet 2007 - Approvisionnement électrique : Jean-Louis Borloo propose au président et aux rapporteurs de la mission sénatoriale de contribuer au Grenelle de l'environnement.
- 04 juillet 2007 - Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension.
- 27 juin 2007 - Politique de l'eau : la commission des finances du Sénat appelle la France à ne pas rester au milieu du gué
- 20 juin 2007 - Energies, synergies - Acteurs français et islandais : quelles perspectives ensemble ?
- 13 juin 2007 - La commission des finances du Sénat fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement
- 11 juin 2007 - Forum parlementaire sur le changement climatique : M. Jean Bizet défend les positions françaises
- 20 avril 2007 - Vendredi 1er juin 2007 au Sénat: la jeunesse vote pour la planète!
- 05 avril 2007 - Les commissions permanentes de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée se sont réunies du 26 au 28 mars à Genève
- 30 mars 2007 - Le blog du Sénat sur la recherche en milieu polaire
- 22 février 2007 - L'OPECST organise au Sénat le 1er mars 2007 l'ouverture solennelle de l'année polaire internationale en France
- 21 février 2007 - L'OPECST souligne l'apport de la recherche en milieu polaire et souhaite le renforcement de ses moyens
- 12 février 2007 - Colloque "Coopération décentralisée France-Russie" - Jeudi 15 Février 2007
2006
- 20 décembre 2006 - Le Sénat rééquilibre la taxation des bateaux de plaisance en faveur de l'environnement.
- 01 août 2006 - Exposition d'automne du jardin du Luxembourg: "L'abeille et l'homme"
- 18 juillet 2006 - Alors que la saison des feux 2006 a commencé, la commission des finances juge satisfaisante la préparation des moyens aériens.
- 05 juillet 2006 - Entretien et sauvegarde des monuments historiques: une sévère mise en garde de la mission d'information de la commission des affaires culturelles
- 29 juin 2006 - L'OPECST préoccupé par le risque de tsunami sur les côtes françaises
- 28 juin 2006 - Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise
- 21 juin 2006 - L'après-mines à nouveau en débat au Sénat: jeudi 22 juin 2006 à partir de 15 h
- 01 juin 2006 - Droit communautaire de l'environnement : Mme Keller appelle à un changement de méthode.
- 31 mai 2006 - Le 1er juin, plus de 500 jeunes disent OUI à la Planète au Sénat !
- 17 mai 2006 - Le sénateur Christian GAUDIN ouvre le premier blog du site du Sénat
- 27 avril 2006 - Le Sénat présente "Planète mers" Voyage au coeur de la biodiversité marine
- 24 avril 2006 - A l'approche de l'été, M. Claude Haut se rend dans les Bouches-du-Rhône afin de faire le point sur l'état de la flotte aérienne destinée à lutter contre les incendies.
- 16 mars 2006 - Mme Fabienne Keller a rencontré à Strasbourg le commissaire européen chargé de l'environnement et le président de la commission de l'environnement au Parlement européen
- 15 mars 2006 - OGM : Le Sénat se prépare à examiner le projet de loi.
2005
- 09 novembre 2005 - Loups et moutons : le Sénat prend position.
- 09 novembre 2005 - Le Sénat : oui aux sacs de caisse biodégradables dès 2010.
- 15 juin 2005 - Au Sénat : améliorer la transparence et l'équité du régime d'assurance des catastrophes naturelles
- 26 mai 2005 - Exposition des Pavillons Autour du Monde au Jardin du Luxembourg pendant la semaine du développement durable
- 24 mai 2005 - "OUI à la planète" le 30 mai au Sénat
- 13 avril 2005 - Projet de loi d'orientation sur l'énergie - Au Sénat : placer les communes au coeur du développement éolien
- 12 avril 2005 - Gestion des déchets nucléaires : question orale avec débat le mercredi 13 avril 2005 à 15h au Sénat.
- 27 janvier 2005 - Etude de législation comparée : l'interdiction de fumer dans les restaurants
- 27 janvier 2005 - Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public
2004
- 15 décembre 2004 - Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril.
- 23 novembre 2004 - Jardin du Luxembourg: Création d'une tour échafaudage pour la restauration de sculptures monumentales
- 21 octobre 2004 - Le Sénat organise le 26 octobre 2004 un débat sur la protection et la mise en valeur du littoral.
- 21 juillet 2004 - Le groupe de travail commun aux commissions des lois et des affaires économiques du Sénat propose plusieurs mesures concrètes afin de promouvoir une gestion intégrée du littoral
- 08 juillet 2004 - Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française
- 10 juin 2004 - Projet de loi de modernisation de la sécurité civile : la commission des Lois du Sénat approuve et clarifie le dispositif
- 03 juin 2004 - Rapport de M. Revol, sénateur de la Côte d'Or, relatif au projet de loi d'orientation sur l'énergie.
- 29 avril 2004 - La commission des finances du Sénat définit des positions de principe sur la nouvelle architecture du budget de l'État
- 28 avril 2004 - La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité
- 04 mars 2004 - Rapport d'information: "Mondialisation : une chance pour l'environnement ?"
- 10 février 2004 - La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise.
2003
Les communiqués de presse sont diffusés depuis le 7 juillet 1997
