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Vous trouverez sur cette page tous les communiqué de presse sur le thème : Environnement.
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Communiqués de presse sur le thème : Environnement
2014
- 18 juillet 2014 - La commission des finances organise une audition sur l'ANRU
- 03 juillet 2014 - La commission du développement durable se félicite de la mise en place du péage de transit poids lourds mais insiste sur la nécessité de trouver des financements complémentaires pour les infrastructures de transport
- 05 juin 2014 - Pour un Sénat éco-responsable
- 28 mai 2014 - La commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds publie son rapport
- 21 mai 2014 - La commission des lois du Sénat adopte, avec modifications, une proposition de loi constitutionnelle visant à préciser la portée du principe de précaution dans la Charte de l'environnement
- 30 avril 2014 - Auditions préparatoires à la Conférence de Paris sur le climat
- 16 avril 2014 - Le Sénat adopte en 1ère lecture un projet de loi agricole qui permettra d'assurer l'avenir de l'agriculture française en conciliant performances économique, environnementale et sociale et en favorisant l'installation de jeunes agriculteurs
2013
- 11 décembre 2013 - Le Sénat met en place une commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds
- 21 novembre 2013 - Le Sénat a adopté la proposition de loi relative à la prévention des inondations et à la protection contre celles-ci
- 06 novembre 2013 - La commission du développement durable adopte la proposition de loi visant à mieux encadrer l'usage des produits phytosanitaires
- 24 septembre 2013 - Hydrocarbures non conventionnels, immigration et accord de libre-échange, thèmes du déplacement du groupe d'amitié France-Etats-Unis
- 20 septembre 2013 - Transition énergétique et écologique : une chance et une obligation pour la France et nos concitoyens
- 19 septembre 2013 - L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs
- 18 avril 2013 - La commission des lois du Sénat adopte avec modifications la proposition de loi visant à inscrire dans le code civil la notion de préjudice écologique
- 03 avril 2013 - Participation de parlementaires français à l'Assemblée de l'Union Interparlementaire, Quito (Équateur) 22-26 mars
- 29 mars 2013 - Devant la commission du développement durable, chercheurs et industriels défendent les atouts de la filière des énergies marines renouvelables
- 28 mars 2013 - Évaluation du coût d'un accident nucléaire : l'Office saisit le HCTISN
- 21 mars 2013 - Mesures annoncées par le Président de la République en faveur de la construction de logements et de la rénovation thermique.
- 31 janvier 2013 - Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (« Gaz et huiles de schiste »)
- 16 janvier 2013 - Présentation d'une étude de législation comparée devant la délégation à l'Outre-mer sur la réforme du code minier : nécessité de prendre en compte les spécificités de l'exploration et de l'exploitation pétrolières et d'intégrer la dimension maritime
2012
- 07 décembre 2012 - Déploiement du très haut débit
- 26 novembre 2012 - Réunion de travail au Sénat sur l'avenir d'une nouvelle planification stratégique
- 21 novembre 2012 - "Gaz de schiste"
- 15 novembre 2012 - La commission des affaires économiques du Sénat saisit l'OPECST d'une demande d'étude sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique.
- 10 octobre 2012 - Se donner les moyens de ses ambitions - Les leçons des inondations dans le Var et dans le sud-est de la France
- 18 juillet 2012 - Table ronde sur la réglementation et le contrôle des pesticides du 17 juillet
- 06 juillet 2012 - Auditions ouvertes à la presse de ministres au Sénat.
- 25 juin 2012 - Invitation presse - mercredi 27 juin - 14 h 30
- 31 mai 2012 - À la veille des débats au Parlement européen sur la réforme de la politique commune de la pêche, la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer appelle à la sauvegarde des pêches ultramarines
- 12 avril 2012 - Le ministère de l'agriculture et l'anses devant les sénateurs pour répondre aux interrogations sur les dérogations au principe général d'interdiction de l'épandage de pesticides par aéronefs
- 10 avril 2012 - La Mission d'information sur les inondations effectue un déplacement dans le Vaucluse et le Gard les 11 au 12 avril 2012
- 04 avril 2012 - La mission d'information sur les pesticides se rend sur le terrain en Charente
- 02 avril 2012 - La Mission d'information sur les inondations effectue son premier déplacement dans le Var et les Alpes-Maritimes du 4 au 6 avril 2012
- 29 mars 2012 - Préparation de la Conférence « Rio+20 » : les sénateurs entendent la position de l'Equateur
- 29 mars 2012 - Devant la commission du développement durable, Jean-Paul Delevoye insiste sur les conséquences positives de la prise en compte de la dimension environnementale des politiques publiques
- 23 mars 2012 - Réunion interparlementaire « Vers le Sommet Rio+20 » : Laurence Rossignol insiste sur le rôle des Parlements nationaux dans les négociations internationales
- 19 mars 2012 - Mission commune d'information sur les inondations dans le Var : premières auditions
- 16 mars 2012 - Forum mondial de l'eau : la commission du développement durable rencontre les acteurs de la politique de l'eau
- 02 mars 2012 - Echange constructif entre le groupe de travail «Négociations internationales - Climat Environnement» et la commissaire européenne à l'action pour le climat, Connie Hedegaard
- 01 mars 2012 - A l'initiative de son président M. David Assouline, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a décidé d'ouvrir 7 plateformes participatives pour mieux mesurer l'impact des lois et leur appropriation par les citoyens.
- 22 février 2012 - La nouvelle commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire se constitue
- 15 février 2012 - La mission d'information sur les pesticides se constitue
- 11 janvier 2012 - La commission de l'économie du Sénat adopte la proposition de loi sur les conséquences environnementales des essais nucléaires en Polynésie française
2011
- 15 décembre 2011 - 17ème Conférence des Nations-Unies sur le climat (Durban)
- 09 novembre 2011 - La sénatrice Laurence Rossignol est désignée présidente du groupe de travail « négociations internationales - Climat Environnement »
- 02 novembre 2011 - Négociations internationales Climat-Environnement : la commission de l'économie du Sénat s'engage.
- 26 octobre 2011 - La commission des finances fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement
- 13 juillet 2011 - Perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - OPECST :Nomination d'un rapporteur
- 30 juin 2011 - L'OPECST publie son rapport d'étape sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir.
- 24 mai 2011 - Mission sur la sécurité nucléaire : déplacement sur le site du Tricastin (vendredi 27 mai 2011)
- 16 mai 2011 - Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels : audition ouverte à la presse, jeudi 19 mai de 9 h à 13 h
- 11 mai 2011 - Parcs nationaux : des moyens renforcés, une gestion perfectible
- 04 mai 2011 - A l'unanimité, avis favorable à la nomination de M. Jean-François Dhainaut à la présidence du Haut conseil des biotechnologies.
- 04 mai 2011 - La Commission des Finances organise une audition pour suite à donner à un référé de la cour des comptes sur la gestion et le pilotage des parcs nationaux
- 27 avril 2011 - Submersions marines : la commission de l'économie adopte un texte pour prévenir de nouvelles catastrophes
- 04 avril 2011 - Le Sénat s'oppose à la suppression des droits de plantation et défend la place de la viticulture dans la réforme de la PAC.
- 16 mars 2011 - Les parlementaires font le point sur la crise nucléaire au Japon : réunion ouverte à la presse le mercredi 16 mars à 15h30
- 11 mars 2011 - M. David Assouline, Président du groupe d'amitié France-Japon du Sénat, exprime sa solidarité avec les victimes du séisme
- 02 mars 2011 - La commission de l'économie organise une table ronde sur l'avenir de la filière photovoltaïque
- 02 mars 2011 - Marché carbone : une table ronde de la commission des finances ouverte à la presse
- 09 février 2011 - La commission des finances organise une table ronde sur la taxe poids lourds.
2010
- 05 novembre 2010 - Nomination du Directeur général de l'Office national des forêts :audition publique au sénat
- 28 octobre 2010 - La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 15 octobre 2010 - Gestion des déchets : un accord majeur du Grenelle en péril
- 07 octobre 2010 - La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et la maîtrise de l'énergie.
- 15 juillet 2010 - Bruno Retailleau et Alain Anziani sont en grande partie satisfaits du plan gouvernemental de prévention des risques de submersions marines et des crues rapides.
- 08 juillet 2010 - La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 08 juillet 2010 - Mission Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames
- 30 juin 2010 - La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 28 juin 2010 - La Mission commune d'information du Sénat sur le Traitement des déchets ménagers publie son rapport
- 24 juin 2010 - Chlordécone et cancer de la prostate
- 16 juin 2010 - La mission commune d'information sur la tempête Xynthia présente son pré-rapport : « Xynthia, les leçons d'une catastrophe »
- 02 juin 2010 - La politique de la ville en 2010 : des opérateurs plus efficaces, une absence de pilotage politique.
- 26 mai 2010 - La faim justifie des moyens : le défi alimentaire à l'horizon 2050 Atelier de prospective du jeudi 20 mai 2010
- 06 mai 2010 - La mission commune d'information sur la tempête Xynthia fait le point sur ses travaux et présente ses premières recommandations.
- 28 avril 2010 - La commission des lois du Sénat précise la composition du conseil économique, social et environnemental et prévoit sa révision périodique.
- 06 avril 2010 - Au Sénat, la taxe carbone reste à l'étude
- 31 mars 2010 - La mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia a constitué son bureau et ouvre ses travaux par un cycle d'auditions et un déplacement en Charente-Maritime et en Vendée
- 25 mars 2010 - Le Sénat décide la création d'une mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia
- 24 mars 2010 - Le sénateur Christian Gaudin lance un blog sur l'action de la France dans les îles subantarctiques
- 01 mars 2010 - Gérard Larcher, président du Sénat, exprime sa compassion aux familles des victimes de la tempête Xynthia.
- 11 février 2010 - La commission des finances du Sénat organise deux tables rondes sur la future contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de Co2
2009
- 03 décembre 2009 - Lutte contre le changement climatique : la commission de l'économie en faveur d'un mécanisme d'inclusion carbone aux frontières de l'Europe.
- 24 novembre 2009 - Sommet de Copenhague : la position française en débat au Sénat lors d'une table ronde ouverte à la presse le 2 décembre.
- 19 novembre 2009 - La lutte contre le réchauffement climatique, un nouvel argument en faveur de l'éducation des filles et du planning familial, d'après les Nations Unies
- 30 septembre 2009 - Accélérer la mise en place du dispositif d'alerte aux tsunamis en Méditerranée
- 29 septembre 2009 - Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur les Îles Éparses, terres d'avenir.
- 17 septembre 2009 - Les plus vieux palmiers de Paris s'enracineront bientôt en Anjou
- 17 septembre 2009 - La commission des finances et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire auditionnent M. Jean-Louis Borloo, Mmes Christine Lagarde et Chantal Jouanno sur le projet d'instauration d'une taxe carbone.
- 10 septembre 2009 - Gérard Larcher, président du Sénat : "la taxe carbone est un choix fondamental"
- 10 juillet 2009 - Engagement national pour l'environnement : la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire achève l'adoption du projet de loi dans la rédaction résultant de ses travaux.
- 09 juillet 2009 - "Taxe carbone" : la commission des finances du Sénat définit les conditions du succès
- 06 juillet 2009 - OPECST : Pollution et Méditerranée
- 12 juin 2009 - Etude de législation comparée : les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes.
- 12 juin 2009 - Engagement national pour l'environnement : la commission des affaires économiques du Sénat adopte les titres I à IV du projet de loi dans la rédaction résultant de ses travaux.
- 09 juin 2009 - L'OPECST organise une audition publique le 23 juin sur les "dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde"
- 29 avril 2009 - L'OPECST et le Collège de France célèbrent la clôture de la 4ème année polaire internationale
- 11 mars 2009 - Reconstitution du groupe d'études "Gestion des déchets" du Sénat
- 04 mars 2009 - La commission des finances crée un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale.
- 19 février 2009 - La commission des finances crée un groupe de travail consacré à la sécheresse de 2003 et à la réforme du régime d'indemnisation des castrophes naturelles
- 18 février 2009 - Reconstitution du groupe d'études « forêt et filière bois » du Sénat
- 10 février 2009 - Grenelle de l'Environnement: le Sénat adopte trois amendements conformes à des préconisations de l'OPECST
- 09 février 2009 - Le Sénat se prononce par un vote solennel sur l'adoption du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement.
- 04 février 2009 - Gérard LARCHER visite l'école TECOMAH à Jouy-en-Josas.
- 23 janvier 2009 - L'OPECST organise une audition ouverte à la presse sur l'impact des lignes à haute tension
- 14 janvier 2009 - La commission des affaires économiques du Sénat fixe le cadre du futur carnet de santé du travailleur
2008
- 18 novembre 2008 - La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés.
- 14 novembre 2008 - Adoption à l'unanimité de la proposition de résolution relative au paquet « énergie-climat » de l'Union Européenne
- 17 octobre 2008 - Les territoires sont indispensables pour réaliser nos objectifs en matière d'énergies renouvelables.
- 18 septembre 2008 - Exposition de photographies "Terre des Pôles" sur les grilles du Sénat
- 10 juillet 2008 - Responsabilite environnementale : le Sénat consacre la possibilité pour les collectivités territoriales de se constituer partie civile en cas de dommage à l'environnement.
- 26 juin 2008 - CO2 des avions : Mme Fabienne Keller procède à une analyse critique de la proposition de la Commission européenne
- 18 juin 2008 - Droit communautaire de l'environnement: la France doit maintenir le cap
- 04 juin 2008 - Au Sénat : réactions à des propos diffamatoires à l'encontre de deux sénateurs
- 29 mai 2008 - Mme Fabienne Keller juge la proposition européenne de règlement des émissions de CO2 des voitures trop favorable aux voitures puissantes
- 07 mai 2008 - Pour une meilleure gouvernance de l'expertise scientifique
- 21 mars 2008 - Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine : question orale avec débat le 26 mars au Sénat.
- 07 février 2008 - L'effet des pesticides sur la santé au programme de l'OPECST
- 29 janvier 2008 - OGM : les propositions de la commission des affaires économiques du Sénat.
- 24 janvier 2008 - Revenons à nos moutons : un rapport d'information sénatorial au secours de la filière ovine.
2007
- 20 décembre 2007 - Arctique, Antarctique, terres australes : un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France.
- 06 décembre 2007 - L'OPECST préoccupé par l'impréparation manifeste de la France face au risque de tsunami.
- 14 novembre 2007 - Application des lois : l'émergence d'une culture du résultat
- 09 novembre 2007 - Le Groupe de suivi du Grenelle de l'environnement reste mobilisé.
- 29 octobre 2007 - Approvisionnement électrique en France : question orale avec débat le 30 octobre au Sénat.
- 25 octobre 2007 - La commission des finances plaide pour une écofiscalité « biodégradable »
- 19 octobre 2007 - Grenelle de l'Environnement : les groupes de suivi de l'Assemblée nationale et du Sénat adoptent une position commune.
- 08 octobre 2007 - Grenelle de l'environnement : les groupes de suivi Assemblée nationale et Sénat se retrouvent le 9 octobre au Sénat.
- 28 septembre 2007 - Le Sénat interroge le gouvernement sur la pollution par pesticides en Martinique et en Guadeloupe.
- 21 septembre 2007 - Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur développement de la recherche scientifique.
- 20 septembre 2007 - Troisième paquet Energie : des propositions à compléter
- 25 juillet 2007 - L'OPECST nomme Christian KERT rapporteur sur la sécurité des barrages hydrauliques.
- 25 juillet 2007 - L'OPECST auditionne la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs.
- 23 juillet 2007 - Approvisionnement électrique : une démarche originale du Sénat.
- 12 juillet 2007 - Au Sénat, création d'un groupe de suivi du Grenelle de l'environnement.
- 11 juillet 2007 - Approvisionnement électrique : Jean-Louis Borloo propose au président et aux rapporteurs de la mission sénatoriale de contribuer au Grenelle de l'environnement.
- 04 juillet 2007 - Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension.
- 27 juin 2007 - Politique de l'eau : la commission des finances du Sénat appelle la France à ne pas rester au milieu du gué
- 20 juin 2007 - Energies, synergies - Acteurs français et islandais : quelles perspectives ensemble ?
- 13 juin 2007 - La commission des finances du Sénat fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement
- 11 juin 2007 - Forum parlementaire sur le changement climatique : M. Jean Bizet défend les positions françaises
- 20 avril 2007 - Vendredi 1er juin 2007 au Sénat: la jeunesse vote pour la planète!
- 05 avril 2007 - Les commissions permanentes de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée se sont réunies du 26 au 28 mars à Genève
- 30 mars 2007 - Le blog du Sénat sur la recherche en milieu polaire
- 22 février 2007 - L'OPECST organise au Sénat le 1er mars 2007 l'ouverture solennelle de l'année polaire internationale en France
- 21 février 2007 - L'OPECST souligne l'apport de la recherche en milieu polaire et souhaite le renforcement de ses moyens
- 12 février 2007 - Colloque "Coopération décentralisée France-Russie" - Jeudi 15 Février 2007
2006
- 20 décembre 2006 - Le Sénat rééquilibre la taxation des bateaux de plaisance en faveur de l'environnement.
- 01 août 2006 - Exposition d'automne du jardin du Luxembourg: "L'abeille et l'homme"
- 18 juillet 2006 - Alors que la saison des feux 2006 a commencé, la commission des finances juge satisfaisante la préparation des moyens aériens.
- 05 juillet 2006 - Entretien et sauvegarde des monuments historiques: une sévère mise en garde de la mission d'information de la commission des affaires culturelles
- 29 juin 2006 - L'OPECST préoccupé par le risque de tsunami sur les côtes françaises
- 28 juin 2006 - Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise
- 21 juin 2006 - L'après-mines à nouveau en débat au Sénat: jeudi 22 juin 2006 à partir de 15 h
- 01 juin 2006 - Droit communautaire de l'environnement : Mme Keller appelle à un changement de méthode.
- 31 mai 2006 - Le 1er juin, plus de 500 jeunes disent OUI à la Planète au Sénat !
- 17 mai 2006 - Le sénateur Christian GAUDIN ouvre le premier blog du site du Sénat
- 27 avril 2006 - Le Sénat présente "Planète mers" Voyage au coeur de la biodiversité marine
- 24 avril 2006 - A l'approche de l'été, M. Claude Haut se rend dans les Bouches-du-Rhône afin de faire le point sur l'état de la flotte aérienne destinée à lutter contre les incendies.
- 16 mars 2006 - Mme Fabienne Keller a rencontré à Strasbourg le commissaire européen chargé de l'environnement et le président de la commission de l'environnement au Parlement européen
- 15 mars 2006 - OGM : Le Sénat se prépare à examiner le projet de loi.
2005
- 09 novembre 2005 - Loups et moutons : le Sénat prend position.
- 09 novembre 2005 - Le Sénat : oui aux sacs de caisse biodégradables dès 2010.
- 15 juin 2005 - Au Sénat : améliorer la transparence et l'équité du régime d'assurance des catastrophes naturelles
- 26 mai 2005 - Exposition des Pavillons Autour du Monde au Jardin du Luxembourg pendant la semaine du développement durable
- 24 mai 2005 - "OUI à la planète" le 30 mai au Sénat
- 13 avril 2005 - Projet de loi d'orientation sur l'énergie - Au Sénat : placer les communes au coeur du développement éolien
- 12 avril 2005 - Gestion des déchets nucléaires : question orale avec débat le mercredi 13 avril 2005 à 15h au Sénat.
- 27 janvier 2005 - Etude de législation comparée : l'interdiction de fumer dans les restaurants
- 27 janvier 2005 - Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public
2004
- 15 décembre 2004 - Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril.
- 23 novembre 2004 - Jardin du Luxembourg: Création d'une tour échafaudage pour la restauration de sculptures monumentales
- 21 octobre 2004 - Le Sénat organise le 26 octobre 2004 un débat sur la protection et la mise en valeur du littoral.
- 21 juillet 2004 - Le groupe de travail commun aux commissions des lois et des affaires économiques du Sénat propose plusieurs mesures concrètes afin de promouvoir une gestion intégrée du littoral
- 08 juillet 2004 - Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française
- 10 juin 2004 - Projet de loi de modernisation de la sécurité civile : la commission des Lois du Sénat approuve et clarifie le dispositif
- 03 juin 2004 - Rapport de M. Revol, sénateur de la Côte d'Or, relatif au projet de loi d'orientation sur l'énergie.
- 29 avril 2004 - La commission des finances du Sénat définit des positions de principe sur la nouvelle architecture du budget de l'État
- 28 avril 2004 - La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité
- 04 mars 2004 - Rapport d'information: "Mondialisation : une chance pour l'environnement ?"
- 10 février 2004 - La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise.
2003
Les communiqués de presse sont diffusés depuis le 7 juillet 1997
