Environnement

Rapports d'information sur le thème : Environnement

2017

• 11 mai 2017
• Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Rapport (rapport de commission d'enquête)
• Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Auditions (rapport de commission d'enquête)
• 6 avril 2017
• Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21
• 22 mars 2017
• Comment lutter efficacement contre le déclin des pollinisateurs ?
• 17 janvier 2017
• Les perturbateurs endocriniens : un enjeu de santé publique

2016

• 16 décembre 2016
• Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès
• 29 novembre 2016
• L'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable
• 15 novembre 2016
• Les maladies à transmission vectorielle (rapport de l'OPECST)
• 27 septembre 2016
• 100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie
• 7 septembre 2016
• L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant (rapport de l'OPECST)
• 20 juillet 2016
• Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement
• 4 juillet 2016
• Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques (rapport de l'OPECST)
• Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques (rapport de l'OPECST)
• 13 juin 2016
• Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français (rapport de l'OPECST)
• 8 juin 2016
• Eau : urgence déclarée
• 31 mars 2016
• L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés (rapport de l'OPECST)
• 10 février 2016
• De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France (rapport de l'OPECST)
• 19 janvier 2016
• Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer

2015

• 20 novembre 2015
• Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique (rapport de l'OPECST)
• 6 novembre 2015
• Les outre-mer français face au défi climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions
• 5 novembre 2015
• Les collectivités territoriales s'engagent pour le climat
• 12 octobre 2015
• L'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique
• 9 octobre 2015
• Financements climat : n'oublions pas les pays les plus pauvres
• 8 octobre 2015
• Climat : vers un dérèglement géopolitique ?
• 18 septembre 2015
• Biodiversités des outre-mer et changement climatique
• 15 juillet 2015
• Pollution de l'air : le coût de l'inaction (rapport de commission d'enquête)
• Pollution de l'air : le coût de l'inaction (rapport de commission d'enquête)
• 8 juillet 2015
• Xynthia, 5 ans après : pour une véritable culture du risque dans les territoires
• 14 avril 2015
• Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale (rapport de l'OPECST)
• 1er avril 2015
• Faire de la filière forêt-bois un atout pour la France
• 24 février 2015
• Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (rapport de l'OPECST)
• 5 février 2015
• Les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

2014

• 12 décembre 2014
• Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ?
• 10 décembre 2014
• Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (rapport de l'OPECST)
• 18 septembre 2014
• L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs - PNGMDR 2013-2015 (rapport de l'OPECST)
• 24 juillet 2014
• L'Agence des aires marines protégées : quelle ambition pour la politique de protection du milieu marin ?
• 21 juillet 2014
• Énergies renouvelables : l'exception québécoise
• 7 mars 2014
• Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement
• 24 février 2014
• Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)
• 14 février 2014
• Enlèvement des ordures ménagères et tarification incitative : laisser le choix aux collectivités
• 13 février 2014
• Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)
• 30 janvier 2014
• Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines
• 17 janvier 2014
• Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)

2013

• 16 décembre 2013
• Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir
• 13 décembre 2013
• Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (rapport de l'OPECST)
• 18 novembre 2013
• Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets
• 11 septembre 2013
• Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains (rapport d'information sur colloque)
• 2 juillet 2013
• « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013 (rapport de l'OPECST)
• 2 juin 2013
• Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (Rapport d'étape) (rapport de l'OPECST)
• 23 janvier 2013
• Du Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle

2012

• 19 novembre 2012
• Pesticides : vers le risque zéro
• 23 octobre 2012
• Pesticides : vers le risque zéro
• 30 mai 2012
• Rio plus 20 : l'émergence d'un nouveau monde

2011

• 26 octobre 2011
• L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs
• 12 juillet 2011
• Parcs nationaux : des moyens renforcés, une gestion perfectible
• 30 juin 2011
• Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir (rapport de l'OPECST)
• 27 juin 2011
• La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 (rapport de l'OPECST)
• 27 mai 2011
• Guadeloupe et Martinique : d'un tourisme subi à un tourisme intégré
• 4 mai 2011
• Une politique européenne pour la montagne
• 15 avril 2011
• Quel avenir pour la filière photovoltaïque française ?
• 19 janvier 2011
• Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité (rapport de l'OPECST)
• 10 janvier 2011
• L'ADEME : des moyens renforcés, des résultats convaincants, une gestion perfectible

2010

• 24 novembre 2010
• Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ?
• 29 octobre 2010
• Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll (rapport de l'OPECST)
• 22 octobre 2010
• La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010) (rapport de l'OPECST)
• 10 octobre 2010
• Se donner les moyens de ses ambitions : les leçons des inondations du Var et du sud-est de la France
• 23 juillet 2010
• Politique de la ville : des instruments rénovés, un pilotage politique défaillant
• 10 juillet 2010
• Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames (Auditions )
• Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames ( Rapport)
• 29 juin 2010
• Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ?
• 11 juin 2010
• Xynthia : les leçons d'une catastrophe (rapport d'étape)
• 25 mars 2010
• Taxe carbone : un état des lieux
• 26 février 2010
• Les îles Eparses, terres d'avenir
• 2 février 2010
• L'ONF à la croisée des chemins

2009

• 19 décembre 2009
• Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? (rapport de l'OPECST)
• 10 décembre 2009
• La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? (rapport de l'OPECST)
• 8 décembre 2009
• Clôture de la 4è année polaire internationale (actes du colloque des 14 et 15 mai 2009) (rapport d'information sur colloque)
• 20 octobre 2009
• Sécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas
• 2 octobre 2009
• Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde (rapport de l'OPECST)
• 17 juillet 2009
• Y a-t-il une politique des zones humides ?
• 10 juillet 2009
• En attendant la taxe carbone... Enjeux et outils de la réduction des émissions de CO2
• 25 juin 2009
• Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution (rapport de l'OPECST)

2008

• 11 octobre 2008
• Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008) (rapport de l'OPECST)
• 21 juillet 2008
• Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (rapport de l'OPECST)
• 2 juillet 2008
• Pour une politique de désenclavement durable
• 24 juin 2008
• Droit communautaire de l'environnement : maintenir le cap
• 29 mai 2008
• Comment limiter les émissions de CO2 des voitures ?
• 31 janvier 2008
• Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1) (rapport de l'OPECST)
• Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2) (rapport de l'OPECST)
• 24 janvier 2008
• Revenons à nos moutons : un impératif pour nos territoires et notre pays

2007

• 13 décembre 2007
• Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France
• 12 décembre 2007
• Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ? (rapport de l'OPECST)
• 7 décembre 2007
• L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer (rapport de l'OPECST)
• 16 juillet 2007
• Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes » (rapport d'information sur colloque)
• 4 juillet 2007
• Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport)
• Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements)
• 2 juillet 2007
• Politique de l'eau : la France au milieu du gué
• 20 juin 2007
• Changer de méthode ou payer : un an après, la France face au droit communautaire de l'environnement
• 21 février 2007
• Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale (rapport de l'OPECST)
• 20 février 2007
• Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) (rapport de l'OPECST)

2006

• 9 novembre 2006
• Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 (rapport de l'OPECST)
• 20 juillet 2006
• Crise du verger français : Comment cueillir demain le fruit des réformes à engager aujourd'hui ?
• 13 juillet 2006
• Flotte aérienne de lutte contre les incendies : se donner les moyens de vaincre le feu
• 28 juin 2006
• Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise (rapport de l'OPECST)
• 2 juin 2006
• Changer de méthode ou payer : la France face au droit communautaire de l'environnement
• 13 avril 2006
• Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique
• 25 janvier 2006
• La voiture du futur : moins polluante et plus économe (rapport de l'OPECST)

2005

• 10 octobre 2005
• Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin saisie ?
• 6 juillet 2005
• L'action de l'Etat en mer, une garde-côtes à la française ?

2004

• 13 décembre 2004
• Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril
• 6 octobre 2004
• Le Fonds national de solidarité pour l'eau (fnse) : une expérience riche d'enseignements
• 23 juillet 2004
• L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire
• 4 mars 2004
• Mondialisation : une chance pour l'environnement ?
• 10 février 2004
• La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise

2003

• 21 octobre 2003
• Réseau Natura 2000 : pour une mise en oeuvre concertée du territoire
• 9 juin 2003
• Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique (rapport de l'OPECST)
• 16 mai 2003
• Quelle politique des biotechnologies pour la France ?
• 25 mars 2003
• Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) (rapport de l'OPECST)
• Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) (rapport de l'OPECST)

2002

• 16 octobre 2002
• L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé
• L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé
• 1er juillet 2002
• L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) (rapport de l'OPECST)
• L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) (rapport de l'OPECST)
• 12 mars 2002
• Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires (rapport de l'OPECST)

2001

• 23 décembre 2001
• L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable (rapport de l'OPECST)
• 12 décembre 2001
• L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension (rapport de l'OPECST)
• 5 décembre 2001
• Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?
• 25 octobre 2001
• Inondations dans la Somme : des leçons pour l'avenir (auditions) (rapport de commission d'enquête)
• Inondations dans la Somme : des leçons pour l'avenir (rapport) (rapport de commission d'enquête)
• 30 mai 2001
• Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. (rapport de l'OPECST)
• Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions (rapport de l'OPECST)
• 12 avril 2001
• Les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé (rapport de l'OPECST)
• 29 mars 2001
• ADEME : la grande illusion

2000

• 18 décembre 2000
• La réforme de la loi sur l'eau : enjeux environnementaux et financiers
• 27 juin 2000
• Erika : indemniser et prévenir
• 2 mai 2000
• L'énergie nucléaire en Europe : union ou confusion ?
• 21 mars 2000
• Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement (rapport de l'OPECST)

1999

• 20 octobre 1999
• Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals (rapport de l'OPECST)
• Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France (rapport de l'OPECST)
• 11 mai 1999
• Maîtriser les émissions de gaz à effet de serre : quels instruments économiques?

1998

• 10 décembre 1998
• Taxe sur les activités polluantes : remise en cause de la politique de l'eau
• 2 novembre 1998
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• 21 septembre 1998
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
• 9 juin 1998
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• 20 mai 1998
• La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 1) (rapport de commission d'enquête)
• La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 2) (rapport de commission d'enquête)
• 13 mai 1998
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)

1997

• 15 mai 1997
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (annexes et compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
• 15 avril 1997
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• NATURA 2000 : de la difficulté de mettre en oeuvre une directive européenne

1996

• 12 juin 1996
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques) (rapport de l'OPECST)
• 12 mai 1996
• L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)

1994

• 23 octobre 1994
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
• 22 octobre 1994
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
• 13 juin 1994
• Mission d'information chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions
• 6 mai 1994
• Sur les propositions de modification de la directive de 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages

1993

• 19 octobre 1993
• L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone (rapport de l'OPECST)
• Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers (rapport de l'OPECST)
• L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement (rapport de l'OPECST)
• 5 mai 1993
• Les problèmes de l'eau

1992

• 19 octobre 1992
• Les problèmes posés par les déchets ménagers (rapport de l'OPECST)
• 18 octobre 1992
• La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendus des auditions (rapport de l'OPECST)
• Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extradition des ressources minérales de l'Antarctique (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides (rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1992
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) (rapport de l'OPECST)
• 15 octobre 1992
• Les modalités de mise en valeur du patrimoine maritime et la création d'une Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
• 7 mai 1992
• Aspects économiques des politiques d'environnement.

1991

• 21 novembre 1991
• Le système communautaire de "labels écologiques"
• 18 octobre 1991
• La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Annexes (rapport de l'OPECST)
• La gestion des déchets très faiblement radioactifs (rapport de l'OPECST)
• La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1991
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) (rapport de l'OPECST)
• 16 octobre 1991
• Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers (rapport de l'OPECST)
• 7 octobre 1991
• Fonctionnement du fonds national pour le développement des adductions d'eau, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat.
• 3 juillet 1991
• L'Agence européenne pour l'environnement

1990

• 17 octobre 1990
• La préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires) (rapport de l'OPECST)
• 16 octobre 1990
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des instalaltions) (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information) (rapport de l'OPECST)
• La gestion des déchets nucléaires à haute activité (rapport de l'OPECST)
• 4 avril 1990
• Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique (rapport de l'OPECST)

1987

• 17 décembre 1987
• Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)

1985

• 13 décembre 1985
• Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" (rapport de l'OPECST)

1984

• 7 décembre 1984
• Rapport sur la 2eme Conférence mondiale et la 2eme Conférence internationale des Parlementaires sur la population et le développement (Mexico-Août 1984)
• 20 juin 1984
• Les services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques (rapport de commission d'enquête)

1980

• 8 février 1980
• Les problèmes de l'enseignement supérieur, de la conservation et de la promotion du patrimoine culturel ainsi que la protection de l'environnement en URSS (mission effectuée du 16 au 31 juillet 1979)