Environnement
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Environnement.
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Rapports d'information sur le thème : Environnement
2022
- 11 avril 2022
- Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) (rapport de l'OPECST)
- 7 avril 2022
- 1er mars 2022
- 14 février 2022
- 8 février 2022
2021
- 16 décembre 2021
- La qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ? (rapport de l'OPECST)
- 9 décembre 2021
- Bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP26)
- Le déclin des insectes (note scientifique de l'Office)
- 3 décembre 2021
- 2 décembre 2021
- Le biomimétisme (note scientifique de l'Office)
- 10 novembre 2021
- 4 octobre 2021
- 16 juin 2021
- 8 juin 2021
- 3 juin 2021
- Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité (rapport de l'OPECST)
- 25 mai 2021
- Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux
- Alimentation durable et locale
- Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat
- 19 mai 2021
- 14 mai 2021
- 26 avril 2021
- Enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge (note scientifique de l'Office)
- 6 avril 2021
- 26 mars 2021
- 11 mars 2021
2020
- 18 décembre 2020
- Pollution plastique : une bombe à retardement ? (rapport de l'OPECST)
- 5 octobre 2020
- 10 septembre 2020
- 17 juillet 2020
- 24 juin 2020
- 18 juin 2020
- 4 juin 2020
- Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Auditions (rapport de commission d'enquête)
- Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Rapport (rapport de commission d'enquête)
- 24 février 2020
- Les fongicides sdhi (inhibiteurs de succinate déshydrogénase) (rapport de l'OPECST)
- 20 février 2020
2019
- 3 décembre 2019
- 28 novembre 2019
- 30 septembre 2019
- 24 septembre 2019
- 9 juillet 2019
- 20 juin 2019
- 24 mai 2019
- 25 avril 2019
- Sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 (rapport de l'OPECST)
- 16 avril 2019
- Sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives (rapport de l'OPECST)
- 29 mars 2019
- La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises (rapport de l'OPECST)
2018
- 2 octobre 2018
- 24 juillet 2018
- Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Rapport
- Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Auditions
- 20 juillet 2018
- 16 avril 2018
- Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi climatique (Tables rondes du 7 décembre 2017)
- 13 avril 2018
- 17 mars 2018
2017
- 21 juillet 2017
- 5 juillet 2017
- 2 juin 2017
- 6 avril 2017
- 22 mars 2017
2016
- 16 décembre 2016
- 29 novembre 2016
- 15 novembre 2016
- Les maladies à transmission vectorielle (rapport de l'OPECST)
- 27 septembre 2016
- 7 septembre 2016
- L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant (rapport de l'OPECST)
- 20 juillet 2016
- 4 juillet 2016
- Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques (rapport de l'OPECST)
- Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques (rapport de l'OPECST)
- 13 juin 2016
- Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français (rapport de l'OPECST)
- 8 juin 2016
- 31 mars 2016
- L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés (rapport de l'OPECST)
- 10 février 2016
- De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France (rapport de l'OPECST)
- 19 janvier 2016
2015
- 20 novembre 2015
- Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique (rapport de l'OPECST)
- 6 novembre 2015
- 5 novembre 2015
- 12 octobre 2015
- 9 octobre 2015
- 8 octobre 2015
- 18 septembre 2015
- 15 juillet 2015
- Pollution de l'air : le coût de l'inaction (rapport de commission d'enquête)
- Pollution de l'air : le coût de l'inaction (rapport de commission d'enquête)
- 8 juillet 2015
- 14 avril 2015
- Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale (rapport de l'OPECST)
- 1er avril 2015
- 24 février 2015
- Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (rapport de l'OPECST)
- 5 février 2015
2014
- 12 décembre 2014
- 10 décembre 2014
- Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (rapport de l'OPECST)
- 18 septembre 2014
- L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs - PNGMDR 2013-2015 (rapport de l'OPECST)
- 24 juillet 2014
- 21 juillet 2014
- 7 mars 2014
- 24 février 2014
- Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)
- 14 février 2014
- 13 février 2014
- Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)
- 30 janvier 2014
- 17 janvier 2014
2013
- 16 décembre 2013
- 13 décembre 2013
- Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (rapport de l'OPECST)
- 18 novembre 2013
- 11 septembre 2013
- Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains (rapport d'information sur colloque)
- 2 juillet 2013
- « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013 (rapport de l'OPECST)
- 2 juin 2013
- Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (Rapport d'étape) (rapport de l'OPECST)
- 23 janvier 2013
2012
- 19 novembre 2012
- 23 octobre 2012
- 30 mai 2012
2011
- 26 octobre 2011
- 12 juillet 2011
- 30 juin 2011
- Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir (rapport de l'OPECST)
- 27 juin 2011
- La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 (rapport de l'OPECST)
- 27 mai 2011
- 4 mai 2011
- 15 avril 2011
- 19 janvier 2011
- Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité (rapport de l'OPECST)
- 10 janvier 2011
2010
- 24 novembre 2010
- 29 octobre 2010
- Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll (rapport de l'OPECST)
- 22 octobre 2010
- La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010) (rapport de l'OPECST)
- 10 octobre 2010
- Se donner les moyens de ses ambitions : les leçons des inondations du Var et du sud-est de la France
- 23 juillet 2010
- 10 juillet 2010
- Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames ( Rapport)
- Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames (Auditions )
- 29 juin 2010
- 11 juin 2010
- 25 mars 2010
- 26 février 2010
- 2 février 2010
2009
- 19 décembre 2009
- Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? (rapport de l'OPECST)
- 10 décembre 2009
- La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? (rapport de l'OPECST)
- 8 décembre 2009
- Clôture de la 4è année polaire internationale (actes du colloque des 14 et 15 mai 2009) (rapport d'information sur colloque)
- 20 octobre 2009
- 2 octobre 2009
- Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde (rapport de l'OPECST)
- 17 juillet 2009
- 10 juillet 2009
- 25 juin 2009
2008
- 11 octobre 2008
- Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008) (rapport de l'OPECST)
- 21 juillet 2008
- Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (rapport de l'OPECST)
- 2 juillet 2008
- 24 juin 2008
- 29 mai 2008
- 31 janvier 2008
- Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2) (rapport de l'OPECST)
- Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1) (rapport de l'OPECST)
- 24 janvier 2008
2007
- 13 décembre 2007
- 12 décembre 2007
- Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ? (rapport de l'OPECST)
- 7 décembre 2007
- L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer (rapport de l'OPECST)
- 16 juillet 2007
- Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes » (rapport d'information sur colloque)
- 4 juillet 2007
- Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements)
- Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport)
- 2 juillet 2007
- 20 juin 2007
- 21 février 2007
- Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale (rapport de l'OPECST)
- 20 février 2007
- Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) (rapport de l'OPECST)
2006
- 9 novembre 2006
- Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 (rapport de l'OPECST)
- 20 juillet 2006
- 13 juillet 2006
- 28 juin 2006
- Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise (rapport de l'OPECST)
- 2 juin 2006
- 13 avril 2006
- 25 janvier 2006
- La voiture du futur : moins polluante et plus économe (rapport de l'OPECST)
2005
- 10 octobre 2005
- 6 juillet 2005
2004
- 13 décembre 2004
- 6 octobre 2004
- 23 juillet 2004
- 4 mars 2004
- 10 février 2004
2003
- 21 octobre 2003
- 9 juin 2003
- Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique (rapport de l'OPECST)
- 16 mai 2003
- 25 mars 2003
- Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) (rapport de l'OPECST)
- Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) (rapport de l'OPECST)
2002
- 16 octobre 2002
- L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé
- L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé
- 1er juillet 2002
- L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) (rapport de l'OPECST)
- L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) (rapport de l'OPECST)
- 12 mars 2002
2001
- 23 décembre 2001
- L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable (rapport de l'OPECST)
- 12 décembre 2001
- L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension (rapport de l'OPECST)
- 5 décembre 2001
- 25 octobre 2001
- Inondations dans la Somme : des leçons pour l'avenir (auditions) (rapport de commission d'enquête)
- Inondations dans la Somme : des leçons pour l'avenir (rapport) (rapport de commission d'enquête)
- 30 mai 2001
- Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions (rapport de l'OPECST)
- Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. (rapport de l'OPECST)
- 12 avril 2001
- Les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé (rapport de l'OPECST)
- 29 mars 2001
2000
- 18 décembre 2000
- 27 juin 2000
- 2 mai 2000
- 21 mars 2000
1999
- 20 octobre 1999
- Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France (rapport de l'OPECST)
- Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals (rapport de l'OPECST)
- 11 mai 1999
1998
- 10 décembre 1998
- 2 novembre 1998
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- 21 septembre 1998
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
- 9 juin 1998
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
- 20 mai 1998
- La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 1) (rapport de commission d'enquête)
- La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 2) (rapport de commission d'enquête)
- 13 mai 1998
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
1997
- 15 mai 1997
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (annexes et compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
- 15 avril 1997
1996
- 12 juin 1996
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques) (rapport de l'OPECST)
- 12 mai 1996
1994
- 23 octobre 1994
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
- 22 octobre 1994
- Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions (rapport de l'OPECST)
- 13 juin 1994
- 6 mai 1994
1993
- 19 octobre 1993
- L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement (rapport de l'OPECST)
- Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers (rapport de l'OPECST)
- L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone (rapport de l'OPECST)
- 5 mai 1993
1992
- 19 octobre 1992
- Les problèmes posés par les déchets ménagers (rapport de l'OPECST)
- 18 octobre 1992
- La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendus des auditions (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile (rapport de l'OPECST)
- Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extradition des ressources minérales de l'Antarctique (rapport de l'OPECST)
- 17 octobre 1992
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) (rapport de l'OPECST)
- 15 octobre 1992
- 7 mai 1992
1991
- 21 novembre 1991
- 18 octobre 1991
- La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Annexes (rapport de l'OPECST)
- La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
- La gestion des déchets très faiblement radioactifs (rapport de l'OPECST)
- 17 octobre 1991
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) (rapport de l'OPECST)
- 16 octobre 1991
- Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers (rapport de l'OPECST)
- 7 octobre 1991
- 3 juillet 1991
1990
- 17 octobre 1990
- La préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires) (rapport de l'OPECST)
- 16 octobre 1990
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information) (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des instalaltions) (rapport de l'OPECST)
- La gestion des déchets nucléaires à haute activité (rapport de l'OPECST)
- 4 avril 1990
1987
- 17 décembre 1987
1985
- 13 décembre 1985
- Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" (rapport de l'OPECST)
1984
- 7 décembre 1984
- 20 juin 1984
- Les services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques (rapport de commission d'enquête)
1980
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr