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Archives des actualités de la session 2019-2020

Les sujets d'étude de la délégation pour 2019/2020

   

 

Les évènements

   

 

 

 

 

 

Actualités

Mardi 15 septembre 2020

La délégation aux droits des femmes a procédé à la remise de son Prix 2020.

 

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Mercredi 15 juillet 2020

Bilan de l'activité de la délégation 2017-2020

La délégation a adopté, à l'unanimité, le rapport d'information de Mme Annick BILLON, présentant le bilan de l'activité de la délégation depuis le dernier renouvellement sénatorial.

 

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Jeudi 9 juillet 2020

La place des femmes dans les médias audiovisuels

La délégation a adopté le rapport d'information de Mmes Marta de CIDRAC et Dominique VÉRIEN : Femmes et médias audiovisuels : il suffira d'une crise... (n° 614, 2019-2020) sur la place des femmes dans les médias audiovisuels.

 

Voir le dossier de l'étude

 

 

 

Mardi 7 juillet 2020

Réunion plénière

La délégation a tout d'abord validé la liste des lauréats de son Prix 2020.

 

Le communiqué de presse

 

 

Elle a ensuite adopté le rapport d'information de son bureau : Violences envers les femmes et les enfants : un confinement sans fin, (n° 597, 2019-2020) sur sur le bilan de la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants : conséquences du confinement, défis du déconfinement.

 

Le compte rendu

 Le rapport

La synthèse

 

 

Mardi 30 juin 2020

Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes

Le mardi 30 juin 2020, la délégation a procédé à la désignation des lauréats du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes.

 

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Jeudi 11 juin 2020

Audition de M. François Molins

Dans le cadre de ses travaux sur le suivi de la lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales, la délégation entendra M. François MOLINS, procureur général près la Cour de Cassation, sur le traitement judiciaire des violences conjugales.

 

À revoir en vidéo

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Jeudi 28 mai 2020

Lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales

Dans le cadre de ses travaux sur le suivi de la lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales, la délégation a entendu M. Luc FRÉMIOT, magistrat honoraire, ancien procureur de la République de Douai, sur les aspects judiciaires de la lutte contre les violences conjugales.

 

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Jeudi 27 mai 2020

 

27 MAI 2020, JOURNÉE NATIONALE DE LA RÉSISTANCE : LA DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES DU SÉNAT REND HOMMAGE AUX RÉSISTANTES

 

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Mercredi 20 mai 2020

Lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales

La délégation a entendu Mme Ernestine RONAI, responsable de l’Observatoire des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis, et M. Édouard DURAND, juge des enfants au TGI de Bobigny, co-présidents de la commission Violences de genre du Haut conseil à l’égalité, sur la lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales pendant la crise sanitaire : conséquences du confinement et accompagnement du déconfinement.

 

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Mercredi 13 mai 2020

Lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales

La délégation a entendu, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, Mme Marlène SCHIAPPA, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales pendant la crise sanitaire : conséquences du confinement et accompagnement du déconfinement.

 

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Jeudi 7 mai 2020

Lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales

Dans le cadre de ses travaux sur le suivi de la lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales dans le contexte de la crise sanitaire (conséquences du confinement - accompagnement du déconfinement), la délégation a entendu Maître Carine DURRIEU-DIEBOLT, avocate spécialisée dans la défense des victimes de violences.

 

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Lundi 4 mai 2020

Lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales

Dans le cadre de ses travaux sur le suivi de la lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales dans le contexte de la crise sanitaire (conséquences du confinement - accompagnement du déconfinement), la délégation a entendu Maître Isabelle STEYER, avocate spécialisée dans la défense des victimes de violences.

 

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Lundi 20 avril 2020

Lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales

Audition de M. Alain LEGRAND, président de la Fédération nationale des associations et des centres de prise en charge d'auteurs de violences conjugales et familiales (FNACAV), sur la prise en charge des auteurs de violences.

 

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Jeudi 16 avril 2020

Lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales

Audition plénière par visioconférence de M. Adrien TAQUET, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de la protection de l’enfance, sur la lutte contre les violences intrafamiliales.

 

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Lundi 6 avril 2020

Réunion plénière

 

Le lundi 6 avril, la délégation a fait le point sur le travail qu'elle a effectué depuis le début du confinement ; elle a ensuite procédé à un bilan des remontées de terrain concernant le suivi de la lutte contre les violences intrafamiliales dans les départements.

 

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28 mars 2020

Confinement : vigilance de la délégation aux droits des femmes sur le risque de violences intrafamiliales

 

La délégation aux droits des femmes, toujours très mobilisée contre les violences intrafamiliales, a pris l'initiative d'une tribune pour alerter sur le risque d'aggravation de ce danger, tant pour les femmes que pour les enfants, en cette période de confinement. Cette initiative, co-signée par plus de 170 sénateurs et sénatrices, de tous les groupes, a été publiée par le journal Libération le samedi 28 mars 2020.

Lien vers la tribune de Libération

Le texte et les cosignataires de la tribune

Jeudi 27 février 2020

La place des femmes dans les médias audiovisuels

En amont de l'examen par le Sénat du projet de loi sur l'audiovisuel, la délégation a organisé une table ronde sur la place des femmes dans les médias audiovisuels.

 

Voir le dossier de l'étude

 

 

 

Mardi 25 février 2020

Les retraites des femmes

La délégation a auditionné Mme Mathilde GUERGOAT-LARIVIÈRE, maîtresse de conférences au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et chercheuse au Centre d'études de l'emploi et du travail (CEET), et M. Michaël ZEMMOUR, maître de conférences en économie à l'Université Paris I, chercheur au Laboratoire interdisciplinaire d'évaluation des politiques publiques de Sciences Po.

 

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Jeudi 20 février 2020

Les retraites des femmes

Dans le cadre de ses travaux sur les retraites des femmes, la délégation a auditionné M. Bertrand FRAGONARD, président du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et l'âge (HCEFEA).

 

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Mardi 18 février 2020

Les retraites des femmes

La délégation organise une table ronde sur les retraites des agricultrices.

 

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Jeudi 6 février 2020

Les retraites des femmes

La délégation a organisé une table ronde sur "les retraites des femmes : enjeux et perspectives".

 

Voir le dossier de l'étude

 

 

 

Jeudi 30 janvier 2020

Réunion plénière

La délégation a tout d'abord adopté le rapport d'information récapitulant ses travaux à l'occasion du 25 novembre 2019, "Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes".

 

Le rapport

 

Puis elle a auditionné Mme Sylvie PIERRE-BROSSOLETTE, présidente de la commission Lutte contre les stéréotypes du Haut Conseil à l'égalité et présidente du Comité d'orientation de la Cité de l'égalité et des droits des femmes de la Fondation des femmes, sur la place des femmes dans les médias audiovisuels.

 

 

 

Jeudi 23 janvier 2020

Lettre ouverte

Le jeudi 23 janvier 2020, Mme Annick BILLON, présidente de la délégation aux droits des femmes, et plusieurs de ses collègues, ont adressé une lettre ouverte à Mmes Nicole BELLOUBET, Garde des Sceaux, Marlène SCHIAPPA, secrétaire d'État à l'Égalité entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discrimination, et M. Adrien TAQUET, secrétaire d'État auprès de la ministre des Solidarités et de la santé, sur la nécessité de modifier le code pénal pour protéger les jeunes mineurs contre les prédateurs sexuels.

 

Le texte de la lettre ouverte

Jeudi 23 janvier 2020

Table ronde

La délégation a organisé une table ronde sur l'égalité femmes-hommes, enjeu de l'aide publique au développement.

 

Ont participé à cette table ronde :

- Mme Agnès VON DER MÜHLL, haute fonctionnaire à l'égalité des droits du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, accompagnée de M. Joan VALADOU, sous-directeur du développement humain à la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international ;

- Mme Brigitte GRÉSY, présidente, accompagnée de Mme Cléa LE CARDEUR, commissaire aux affaires internationales et européennes, en charge de la commission "Enjeux européens et internationaux" ;

- Mme Claire DE SOUSA REIS, délégué générale d'Étudiants & Développement, référente au conseil d'administration de Coordination Sud pour la commission Genre et développement ;

- Mme Aurélie GAL-RÉGNIEZ, directrice exécutive d'Équipop, membre du Conseil national du développement et de la solidarité nationale ;

- Mme Amy BAKER, chef de mission adjointe de l'ambassadrice du Canada en France, accompagnée de Mme Mélanie BEJZYK, premier secrétaire (affaires politiques).

 

Lire le compte rendu

 Le programme de la table ronde

À revoir en vidéo

Jeudi 16 janvier 2020

Audition plénière

La délégation a auditionné Mme Brigitte GRÉSY, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes.

 

À revoir en vidéo

 

 

Mardi 14 janvier 2020

Réunion plénière

La délégation a auditionné :

  • Mme Hélène FURNON-PETRESCU, cheffe du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes du ministère des solidarités et de la santé ;
  • Mme Catherine LESTERPT, adjointe à la cheffe de service ;
  • M. Christophe PARESCHI, adjoint au chef de bureau Veille et animation ;

sur le réseau des déléguées départementales et régionales aux droits des femmes.

Mercredi 8 janvier 2020

Lutte contre les violences faites aux femmes en situation de handicap

Le Sénat a adopté, par 341 voix pour et 0 voix contre, la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour dénoncer et agir contre les violences faites aux femmes en situation de handicap, déposée au Sénat par Mme Annick BILLON, M. Roland COURTEAU, Mmes Chantal DESEYNE, Françoise LABORDE et Dominique VÉRIEN et plusieurs de leurs collègues.

 

À revoir en vidéo

Le texte de la résolution

Mardi 7 janvier 2020

Réunion plénière

La délégation a tout d'abord procédé à un échange de vues, avec les membres de la délégation siégeant au sein de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, sur les dispositions de ce texte concernant la délégation.

 

Puis elle a confirmé Mmes Laurence COHEN, Laure DARCOS, Françoise LABORDE et Michelle MEUNIER comme co-rapporteures sur le thème "Femmes et retraites".

 

Le compte rendu de la réunion

 

Mardi 17 décembre 2019

Réunion plénière

La délégation a tout d'abord procédé à un échange de vues sur les conclusions du Grenelle de lutte contre les violences conjugales.

Puis elle a désigné :

  • les rapporteurs sur ses thèmes de travail pour 2020 ;
    - l'égalité femmes-hommes, enjeu de l'aide publique au développement ;
    - les retraites des femmes ;
    - la place des femmes dans les médias audiovisuels ;
  • les référents de la délégation sur le suivi du Grenelle de lutte contre les violences conjugales dans les territoires.

Le compte rendu

Jeudi 12 décembre 2019

Violences faites aux femmes

La délégation a auditionné, en commun avec la délégation aux outre-mer, Mmes Stéphanie CONDON, directrice scientifique, et Sandrine DAUPHIN, directrice de projet, sur les premiers résultats de Virage Dom en Guadeloupe et en Martinique.

 

Le compte rendu

Jeudi 28 novembre 2019

Violences faites aux femmes

La délégation a organisé une table ronde sur les violences faites aux femmes dans les territoires en crise et les zones de conflits.

Ont participé à cette table ronde :


- Mme Céline BARDET, présidente de We are NOT Weapons of War (WWoW) ;
- Mme Justine MASIKA BIHAMBA, fondatrice de l'ONG Synergie des femmes pour les victimes des violences sexuelles (SFVS) accompagnée de M. Louis GUINAMARD, auteur de Survivantes : femmes violées dans la guerre en République démocratique du Congo ;
- le professeur Henri-Jean PHILIPPE, gynécologue, secrétaire général de Actions Santé Femmes (ASF), et Mme Sophie MARTINEZ, sage-femme, responsable de la mission d'ASF en République démocratique du Congo ;
- et Mme Fanny BENEDETTI, directrice exécutive d'ONU Femmes France.

 

Le compte rendu

 

 

À revoir en vidéo

Mardi 26 novembre 2019

Violences conjugales

La délégation a organisé une table ronde sur les violences conjugales, avec des représentants des cultes et des courants philosophiques.

 

Ont participé à cette table ronde :

- M. François CLAVAIROLY, président de la Fédération protestante de France et de la Conférence des responsables des cultes en France ;
- Mme Valérie DUVAL-POUJOL, théologienne, docteure en histoire des religions et spécialiste des questions de traduction de la Bible ;
- Mme Odile LEPERRE-VERRIER, ancienne députée européenne, pour le Grand Orient de France ;
- Monseigneur Dominique BLANCHET, évêque de Belfort-Montbéliard, vice-président de la Confédération des Évêques de France ;
- Mme Oranne de MAUTORT, directrice adjointe et responsable du Pôle famille au sein du Service national Famille et Société de la Confédération des Évêques de France ;
- M. Grégoire CATTA, directeur du Service national Famille et Société de la Confédération des Évêques de France ;
- Mme Brigitte CABROLIER, vice-présidente de la Grande Loge Féminine de France ;
- Mme Brigitte NABET, présidente de la Commission nationale "Droits des femmes" de la GLFF ;
- Mme Jeannine CAMILLERI, vice-présidente de la Commission nationale "Droits des femmes" de la GLFF ;
- M. Haïm KORSIA, grand-rabbin de France ;
- Mme Viviane VILLATTE, première vice-présidente de la Fédération française du Droit humain ;
- M. Sylvain ZEGHNI, de la Fédération française du Droit humain ;
- M. Razvan IONESCU, représentant du Métropolite Joseph, et Mme Andréa IONESCU, pour l'Assemblée des Évêques Orthodoxes de France.

 

Le compte rendu

 

 

Lundi 25 novembre 2019

Dépôt d'une proposition de résolution

Roland COURTEAU, Chantal DESEYNE, Françoise LABORDE et Dominique VÉRIEN, co-auteurs du rapport d'information Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir !, ont déposé, avec Annick BILLON, présidente, le 25 novembre 2019, à l'occasion de la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes, une proposition de résolution pour dénoncer et agir contre les violences faites aux femmes en situation de handicap.

 

Jeudi 21 novembre 2019

Réunion plénière

La délégation a procédé à un échange de vues :

- sur une proposition de résolution faisant suite au rapport sur les violences faites aux femmes handicapées adopté le 3 octobre 2019 ;

- sur le programme de travail de la délégation ;

- sur la discussion en séance publique, le 6 novembre 2019, de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille.

Elle a ensuite adopté le rapport d'information de Mmes Annick BILLON, Laurence COHEN, Marta de CIDRAC, M. Loïc HERVÉ, Mmes Françoise LABORDE et Laurence ROSSIGNOL sur la célébration du vingtième anniversaire de la création de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat.

 

Le compte rendu

Jeudi 14 novembre 2019

Procréation médicalement assistée

 

La délégation a entendu le Professeur Jean-Marc AYOUBI, chef de service Gynécologie-Obstétrique et Médecine de la reproduction de l'hôpital Foch.

La vidéo

 

Mardi 22 octobre 2019

Réunion plénière

La délégation a tout d'abord procédé à un échange de vues sur la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille.

 

Le compte rendu

 

Elle a ensuite entendu Mme Sylviane AGACINSKI, philosophe, sur les dispositions du projet de loi relatif à la bioéthique concernant la procréation médicalement assistée (PMA).

 

 

A revoir en vidéo

 

Le compte rendu

Mardi 15 octobre 2019

Audition de Mme Marlène Schiappa

Le mardi 15 octobre 2019, la délégation a auditionné Mme Marlène SCHIAPPA, secrétaire d'État chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.

 

La vidéo

 Le compte rendu

Jeudi 10 octobre 2019

20e anniversaire

Le jeudi 10 octobre 2019, la délégation a célébré le vingtième anniversaire de sa création.

 

Le programme de l'événement

 La vidéo

 

À cette occasion a été remis, à titre honorifique, le Prix de la délégation aux droits des femmes du Sénat destiné à saluer l'engagement d'associations ou de personnalités œuvrant dans le domaine de l'égalité femmes-hommes. Les lauréats de cette première édition sont :

- Ernestine RONAI ; responsable de l’Observatoire départemental des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis et co-présidente de la commission Violences de genre du Haut conseil à l’égalité (HCE) ;

- Women Safe - Institut en Santé génésique de Saint-Germain-en-Laye,  représenté par le Docteur Pierre FOLDÈS, pionnier de la technique de réparation des femmes excisées, et Frédérique MARTZ, sa directrice générale ;

- et l'association Avec les femmes de la Défense, représenté par sa fondatrice et présidente d’honneur, Chantal ROCHE.

La délégation a également ajouté une mention spéciale à son palmarès afin de rendre hommage à l'action de Hadja IDRISSA BAH, présidente de l'association Jeunes filles leaders de Guinée.

 

La vidéo

 Le communiqué de presse 

Jeudi 3 octobre 2019

Violences faites aux femmes handicapées

Le jeudi 3 octobre 2019, la délégation a adopté le rapport d'information de M. Roland COURTEAU, Mmes Chantal DESEYNE, Françoise LABORDE et Dominique VÉRIEN sur les violences faites aux femmes handicapées.

 

Voir le dossier de l'étude

 

Puis la délégation, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, a entendu Mme Michaëla RUSNAC, haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des Outre-mer, en charge du groupe de travail outre-mer constitué en vue du Grenelle des violences conjugales.

 

 Le compte rendu