Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcMission "Administration générale et territoriale de l'Etat"
Mme Michèle ANDRE, rapporteure spéciale
Disponible en une seule page HTML (210 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DE VOTRE RAPPORTEURE SPÉCIALE
- PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA
MISSION
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEURE
SPÉCIALE SUR LE PROGRAMME 307 « ADMINISTRATION
TERRITORIALE »
- LE PROGRAMME 307 « ADMINISTRATION
TERRITORIALE »
- I. LE PROGRAMME 307 « ADMINISTRATION
TERRITORIALE »
- A. UN PROGRAMME CENTRÉ SUR LES MISSIONS DES
PRÉFECTURES ET DES SOUS-PRÉFECTURES
- B. DES CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) EN
LÉGÈRE PROGRESSION : + 0,8 %
- C. L'ÉVOLUTION DES EFFECTIFS : 550
EMPLOIS ÉQUIVALENTS TEMPS PLEIN (ETP) SUPPRIMÉS
- D. QUEL AVENIR POUR LES PRÉFECTURES ET LES
SOUS-PRÉFECTURES ?
- E. L'AGENCE NATIONALE DES TITRES
SÉCURISÉS (ANTS)
- F. UN NIVEAU DE PERFORMANCE MAINTENU
- A. UN PROGRAMME CENTRÉ SUR LES MISSIONS DES
PRÉFECTURES ET DES SOUS-PRÉFECTURES
- I. LE PROGRAMME 307 « ADMINISTRATION
TERRITORIALE »
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEURE
SPÉCIALE SUR LE PROGRAMME 232 « VIE POLITIQUE,
CULTUELLE ET ASSOCIATIVE »
- LE PROGRAMME 232 « VIE POLITIQUE,
CULTUELLE ET ASSOCIATIVE »
- II. LE PROGRAMME 232 « VIE POLITIQUE,
CULTUELLE ET ASSOCIATIVE »
- A. UN PROGRAMME À PLUSIEURS
FINALITÉS
- B. UNE HAUSSE DE 99,4 % DES CRÉDITS DE
PAIEMENT (CP) EN PHASE AVEC L'ÉVOLUTION DU CYCLE ÉLECTORAL
- C. LE BUDGET DE L'ORGANISATION DES ÉLECTIONS
EN 2014
- D. UN PROGRAMME AUX EFFECTIFS TRÈS
LIMITÉS
- E. LA DIFFICULTÉ DE MESURER LA PERFORMANCE
DE L'ORGANISATION ÉLECTORALE
- A. UN PROGRAMME À PLUSIEURS
FINALITÉS
- II. LE PROGRAMME 232 « VIE POLITIQUE,
CULTUELLE ET ASSOCIATIVE »
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEURE
SPÉCIALE SUR LE PROGRAMME 216
« CONDUITE ET PILOTAGE DES POLITIQUES
DE L'INTÉRIEUR »
- LE PROGRAMME 216 « CONDUITE ET PILOTAGE
DES POLITIQUES DE L'INTÉRIEUR »
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- AMENDEMENT PROPOSÉ
PAR VOTRE RAPPORTEURE SPÉCIALE
