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TurcMission "Culture"
MM. Yann GAILLARD et Aymeri de MONTESQUIOU, rapporteurs spéciaux
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
- ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION
- I. LA MISSION « CULTURE »
POURSUIT SA CONTRIBUTION AU REDRESSEMENT DES COMPTES PUBLICS
- A. UN NIVEAU DE CRÉDITS EN PHASE AVEC LE
PLAFOND PRÉVU PAR LE TRIENNAL 2013-2015 POUR L'ANNUITÉ
2014
- B. UNE CONTRIBUTION DES OPÉRATEURS
CONCENTRÉE SUR LES GRANDS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SOUS TUTELLE DU
MINISTÈRE
- 1. Une baisse des subventions pour charges de
service public concentrée sur les grands opérateurs
- 2. Un plafond d'emploi stabilisé, et une
forte hausse des emplois hors plafond
- 3. L'impact de la loi
« Sauvadet »
- 4. Une proportion encore très insuffisante
d'opérateurs dotés d'un contrat d'objectifs et de
performance
- 1. Une baisse des subventions pour charges de
service public concentrée sur les grands opérateurs
- C. DES RESTES À PAYER QUI DOIVENT FAIRE
L'OBJET D'UN SUIVI ATTENTIF
- A. UN NIVEAU DE CRÉDITS EN PHASE AVEC LE
PLAFOND PRÉVU PAR LE TRIENNAL 2013-2015 POUR L'ANNUITÉ
2014
- II. DES CRÉDITS À METTRE EN
PERSPECTIVE
- I. LA MISSION « CULTURE »
POURSUIT SA CONTRIBUTION AU REDRESSEMENT DES COMPTES PUBLICS
- ANALYSE PAR PROGRAMME
- I. LE PROGRAMME 175
« PATRIMOINES » : DES CRÉDITS DE PAIEMENT EN
BAISSE DE 3,9 %
- A. UNE STABILISATION DES CRÉDITS DU
PATRIMOINE MONUMENTAL, APRÈS UNE FORTE BAISSE ENTRE 2012 ET 2013
- B. UNE LÉGÈRE BAISSE DES
CRÉDITS DE L'ARCHITECTURE
- C. LES CRÉDITS AFFECTÉS AUX
PATRIMOINES DES MUSÉES DE FRANCE RESTENT SOUS CONTRAINTE
- D. UNE FORTE HAUSSE DES CRÉDITS DU
PATRIMOINE ARCHIVISTIQUE, APRÈS UNE FORTE DIMINUTION ENTRE 2012 ET
2013
- E. LE PATRIMOINE LINGUISTIQUE ET LE PATRIMOINE
ARCHÉOLOGIQUE : DEUX ÉVOLUTIONS CONTRAIRES
- F. DEUX OPÉRATEURS QUI DOIVENT FAIRE
L'OBJET D'UN SUIVI PARTICULIER
- A. UNE STABILISATION DES CRÉDITS DU
PATRIMOINE MONUMENTAL, APRÈS UNE FORTE BAISSE ENTRE 2012 ET 2013
- II. LE PROGRAMME 131
« CRÉATION » : DES CRÉDITS DE PAIEMENT
EN BAISSE DE 3,7 %
- III. LE PROGRAMME 224
« TRANSMISSION DES SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA
CULTURE » : UNE DOTATION CONSOLIDÉE PAR RAPPORT À
2013
- I. LE PROGRAMME 175
« PATRIMOINES » : DES CRÉDITS DE PAIEMENT EN
BAISSE DE 3,9 %
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