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TurcMission "Sport, jeunesse et vie associative"
M. Jean-Marc TODESCHINI, rapporteur spécial
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- PREMIÈRE PARTIE
OBSERVATIONS D'ENSEMBLE SUR LA MISSION
- I. LA STRUCTURATION DE LA MISSION
- II. LES CRÉDITS, FONDS DE CONCOURS,
DÉPENSES FISCALES ET EMPLOIS DE LA MISSION
- I. LA STRUCTURATION DE LA MISSION
- SECONDE PARTIE
ANALYSE DES TROIS PROGRAMMES DE LA MISSION
- I. LE PROGRAMME 219
« SPORT »
- A. LE PROGRAMME EN QUELQUES CHIFFRES
- B. LES PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES
CRÉDITS DEMANDÉS POUR 2014
- 1. Un soutien financier aux
fédérations en diminution par rapport à 2013
- 2. Les investissements de l'Etat sur le site de
l'INSEP
- 3. La confirmation de la cessation du versement de
la pénalité au consortium Stade de France
- 4. Le provisionnement des primes à verser
aux athlètes
- 5. Le maintien de la subvention à l'Agence
française de lutte contre le dopage
- 6. L'extinction de deux dispositifs de formation
déconcentrés
- 1. Un soutien financier aux
fédérations en diminution par rapport à 2013
- C. DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE
PROFONDÉMENT MODIFIÉS
- D. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- A. LE PROGRAMME EN QUELQUES CHIFFRES
- II. LE PROGRAMME 163 « SPORT, JEUNESSE
ET VIE ASSOCIATIVE »
- III. LE PROGRAMME 411 « PROJETS
INNOVANTS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE »
- I. LE PROGRAMME 219
« SPORT »
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- AMENDEMENT PROPOSÉ PAR VOTRE
RAPPORTEUR SPÉCIAL
