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Programme de contrôle, d'information, d'évaluation et de prospective du Sénat pour 2013-2014, par date d'échéance

Décidé par ses commissions permanentes, ses délégations et par sa Conférence des Présidents, présenté par structure de contrôle, par thème ou par prochaine échéance.

Prochaines échéances : 11 travaux programmés

Prochaines échéances
ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
Promotion des produits agricoles
    Rapport d'activité pour les années 2013 et 2014
      Les cours d'appel
      • 2nd semestre 2014 (échéance indicative)
        L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015
        • Rapport d'information n° 805
        • septembre 2014 (échéance indicative)
          Les enjeux stratégiques des terres rares
          • septembre 2014 (échéance indicative)
            Le risque numérique
            • octobre 2014 (échéance indicative)
              Les collectivités territoriales et le financement des cultes
                Les adjuvants vaccinaux
                • juillet 2015 (échéance indicative)
                  Le numérique au service de la santé
                  • septembre 2015 (échéance indicative)
                    Les diverses utilisations de la biomasse
                    • novembre 2015 (échéance indicative)
                      Le sauvetage en mer
                      • 2017 (échéance indicative)