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Compte rendu analytique officiel du 20 mai 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)

CMP (Candidatures)

CMP (Demande de constitution)

Engagement de la procédure accélérée

Demande d'avis sur une nomination

Questions orales

Accessibilité aux personnes handicapées

Mme Patricia Bordas

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Port du foulard et neutralité du sport

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Rédacteurs territoriaux

Mme Michelle Demessine

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

Élections cantonales et régionales

M. Jean Boyer

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

Permis de conduire international

Mme Catherine Procaccia

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Mineurs emprisonnés

Mme Marie-Thérèse Bruguière

M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rythmes scolaires (I)

M. Antoine Lefèvre

M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rythmes scolaires (II)

Mme Françoise Férat, en remplacement de M. Hervé Maurey

M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remorqueurs dans le golfe de Gascogne

M. Yannick Vaugrenard

M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Aides à l'enrichissement du vin

M. Robert Tropeano, en remplacement de M. Christian Bourquin

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Barrage de Guerlédan

M. Yannick Botrel

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Observatoire national de l'enseignement agricole

Mme Françoise Férat

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Politique de sécurité routière

M. Alain Fouché

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Lutte contre le chômage dans le Nord-Pas-de-Calais

M. Dominique Bailly

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

CMP (Nominations)

Questions orales (Suite)

Souscription obligatoire d'une complémentaire santé

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Maisons de l'emploi

M. Jean-François Husson

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Soutien aux entreprises qui produisent en France

Mme Mireille Schurch

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Contrôle des distributeurs de lait

M. Rachel Mazuir

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Sénateurs non inscrits et questions parlementaires

M. Jean Louis Masson

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Tribunaux départementaux

Mme Jacqueline Alquier

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Débat sur la pauvreté

M. Joël Bourdin, président de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Yannick Vaugrenard, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

Mme Aline Archimbaud

M. Michel Savin

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mme Isabelle Pasquet

Mme Michelle Meunier

M. François Fortassin

M. Ronan Kerdraon

M. Martial Bourquin

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Hommage à une délégation parlementaire indonésienne

Débat sur les perspectives de la construction européenne

M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes

M. Pierre Bernard-Reymond, rapporteur de la commission des affaires européennes

M. André Gattolin

M. Jean Bizet

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Michelle Demessine

M. Jean-Pierre Chevènement

M. Richard Yung

Mme Colette Mélot

M. Dominique Bailly

M. Roland Ries

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Accord en CMP

Ordre du jour du mercredi 21 mai 2014