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Table des matières



Hommage à Robert del Picchia

Questions d'actualité

Programmation pluriannuelle de l'énergie

M. Stéphane Piednoir

M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Célébration en France de l'anniversaire de la révolution islamique

M. Martin Lévrier

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Décrets d'application de la loi Sren

M. Dany Wattebled

M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Remboursement des frais d'organisation des élections municipales

Mme Mireille Jouve

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Jeux Olympiques 2030 et crise de la gouvernance

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Mme Michelle Gréaume

M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale

Guerre énergétique en Ukraine

Mme Nadia Sollogoub

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Scrutin proportionnel

Mme Mélanie Vogel

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Injures proférées à l'encontre d'un élu de la nation

M. Jean-Marc Boyer

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Frais d'inscription à l'université

M. David Ros

M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

Banque de France et Cour des comptes

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Maud Bregeon, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Indemnité chômage des travailleurs transfrontaliers

M. Loïc Hervé

M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités

Décret tertiaire

M. Fabien Genet

M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement

Résistance française et européenne à Donald Trump

M. Thierry Cozic

M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Relais d'influence du régime iranien en France

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Haine anti-police

Mme Sabine Drexler

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Hommage au chef des huissiers

Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif

Discussion générale

M. Yan Chantrel, auteur de la proposition de loi

M. David Ros, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

M. Pierre Ouzoulias

Mme Mathilde Ollivier

M. Ahmed Laouedj

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Laure Darcos

M. Stéphane Piednoir

M. Bernard Buis

M. Adel Ziane

M. Jacques Grosperrin

Discussion des articles

Article 1er

Article 2

Vote sur l'ensemble

M. Yan Chantrel

M. Max Brisson

Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs

Discussion générale

M. Adel Ziane, auteur de la proposition de loi

Mme Karine Daniel, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

Mme Monique de Marco

M. Bernard Fialaire

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Stéphane Piednoir

M. Bernard Buis

M. Yan Chantrel

M. Pierre Ouzoulias

M. Max Brisson

Discussion des articles

Article 1er

Article 2

Article 3

Article 4

Après l'article 4

Vote sur l'ensemble

M. Pierre Ouzoulias

M. Max Brisson

M. Adel Ziane

M. Bernard Fialaire

M. Louis Vogel

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Monique de Marco

Mme Karine Daniel, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Ordre du jour du jeudi 12 février 2026