Réunion du jeudi 24 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 23 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre des solidarités et de la santé
Table ronde sur la communication de crise : Mme Sibeth Ndiaye, ancienne porte-parole du Gouvernement, et M. Yves Sciama, président de l'Association des journalistes scientifiques de la presse d'information (AJSPI)
Réunion du mardi 22 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Table ronde sur les aspects numériques
Réunion du jeudi 17 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mme Marisol Touraine, ancienne ministre de la santé
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ancienne ministre de la santé
Table ronde d'anciens directeurs généraux de la santé
Réunion du mercredi 16 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde avec des acteurs institutionnels
Table ronde avec des experts en santé publique
Réunion du mardi 15 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique
Réunion du mardi 8 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition du Professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie
Audition du professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie
Table ronde avec les associations de patients
Réunion du mardi 8 septembre 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur l'enquête réalisée en application de l'article LO 132-3-1 du code des juridictions financières sur la fraude sociale
Réunion du jeudi 3 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde avec des fédérations hospitalières et médico-sociales
Réunion du mercredi 2 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde avec des ordres des professions de santé
Table ronde sur les aspects éthiques
Réunion du mardi 1 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
Table ronde sur les prises en charge à domicile
Réunion du mardi 21 juillet 2020
commission des affaires sociales
Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture
Réunion du jeudi 16 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune du colonel Grégory Allione, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), des docteurs François Dolveck, directeur des urgences du Centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet, et Christophe Prudhomme, porte-parole de l'Association des médecins urgentistes de France (AMUF)
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France et M. Aurélien Rousseau, directeur de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France
Table ronde avec des professionnels de santé libéraux d'Île-de-France
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'activité 2017-2020 de la délégation
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des affaires sociales
Situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mardi 7 juillet 2020
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information sur le bilan de la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants : conséquences du confinement, défis du déconfinement
Validation de la liste des lauréats du Prix 2020 de la délégation
Réunion du jeudi 2 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission des affaires sociales
Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 30 juin 2020
délégation aux droits des femmes
Désignation des lauréats du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Nomination d'un rapporteur et examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 18 juin 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Rémi Pellet, professeur à l'université de Paris et à Sciences Po Paris, spécialiste en droit financier public et social (en téléconférence)
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (par visioconférence)
Réunion du jeudi 11 juin 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de M. François Molins, procureur général près la Cour de cassation
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission des affaires sociales
Gestion de la crise sanitaire et « Ségur de la santé » - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 juin 2020
commission des affaires sociales
Communications diverses
Réunion du jeudi 28 mai 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Luc Frémiot, magistrat honoraire, ancien procureur de la République de Douai
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi relative au statut des travailleurs des plateformes numériques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 mai 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond à la commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 20 mai 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Ernestine Ronai, responsable de l'Observatoire des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis, et de M. Édouard Durand, juge des enfants au TGI de Bobigny, co-présidents de la commission « Violences de genre » du Haut Conseil à l'égalité
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)
Réunion du mercredi 13 mai 2020
délégation aux droits des femmes
Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales
Réunion du mercredi 13 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (en téléconférence)
Réunion du jeudi 7 mai 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Françoise Barré-Sinoussi, présidente du Comité analyse, recherche et expertise sur la maladie Covid-19 (Care) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Florence Ader, infectiologue à l'hôpital de la Croix-Rousse de Lyon, responsable de l'essai clinique européen Discovery (en téléconférence)
Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)
Réunion du lundi 4 mai 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 30 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Philippe Sansonetti, médecin, chercheur en microbiologie, professeur au Collège de France et professeur émérite à l'Institut Pasteur (en téléconférence)
Audition de MM. Jean-François Delfraissy, président, et Arnaud Fontanet, membre, du Comité scientifique covid-19 (en téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux
Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)
Réunion du mardi 7 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)
Réunion du jeudi 19 mars 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 mars 2020
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur le Forum Génération égalité de 2020
Réunion du mercredi 26 février 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses
Risques liés au coronavirus Covid-19 et les mesures prises par les pouvoirs publics pour lutter contre sa transmission - Audition
Réunion du mardi 25 février 2020
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les enjeux économiques de la réforme des retraites pour les femmes
Réunion du jeudi 20 février 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Bertrand Fragonard, président du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA)
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 février 2020
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les retraites des agricultrices
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 7 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 7 janvier 2020
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur les dispositions du projet de loi relatif à la bioéthique concernant la délégation
Réunion du mardi 17 décembre 2019
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur les conclusions du Grenelle de lutte contre les violences conjugales
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission des affaires sociales
Agence nationale de sécurité du médicament - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Nouvelle lecture - Examen des amendements de séance
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de Mme Cécile Martinat, présidente de la Société française de recherche sur les cellules souches, et de M. Marc Peschanski, directeur de l'Institut des cellules souches pour le traitement et l'étude des malades monogénétiques (I-Stem)
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Réunion du jeudi 24 octobre 2019
CS sur la bioéthique
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Geneviève Chêne, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'agence nationale de santé publique
Réunion du mardi 15 octobre 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Réunion du mardi 15 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur les violences faites aux femmes handicapées
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif inter-urgences