Interventions en commission de Daniel GREMILLET - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - communication sur la révision des tarifs d'achats des contrats photovoltaïques signés entre 2006 et 2011

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    MI Méthanisation

    Examen du rapport de la mission d'information relative à la méthanisation

  • Réunion du mercredi 22 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 12 juillet 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

  • Réunion du mardi 29 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire sur les articles délégués au fond

  • Réunion du lundi 14 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 31 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 12 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen du rapport et du texte de la commission

    Objectif de « zéro artificialisation nette » à l'épreuve des territoires - Présentation du rapport d'information

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

  • Réunion du mardi 11 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Emmanuel Moulin, directeur général du Trésor

    Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 8 avril 2021

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Réexamen de la politique commerciale de l'Union européenne - Communication de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie

  • Réunion du mercredi 7 avril 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

    Audition de M. Philippe Baptiste, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

  • Réunion du mercredi 31 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

    Avenir du groupe La Poste - Présentation du rapport d'information

    Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 16 mars 2021

    MI Méthanisation

    Professionnels des énergies renouvelables - Audition de MM. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), Olivier Dauger et Jacques-Pierre Quaak, co-présidents de France gaz renouvelables (FGR)

  • Réunion du jeudi 11 mars 2021

    commission des affaires européennes

    Budget de l'Union européenne - Réserve d'ajustement au Brexit : examen du rapport de M. Jean-François Rapin sur la proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM (2020) 854 final du 25 décembre 2020

  • Réunion du mercredi 10 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bruno Arcadipane, président d'Action Logement Groupe

    Impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 4 mars 2021

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Rapport d'information

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    MI Méthanisation

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission des affaires économiques

    Retraits et rappels de produits à base de graines de sésame importées d'Inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l'Union européenne - Présentation du rapport d'information

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

  • Réunion du mercredi 10 février 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF

    Nouvelles formes de commerce - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 4 février 2021

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail et santé - Allégations nutritionnelles et allégations de santé : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Pierre Médevielle

  • Réunion du mardi 2 février 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général d'Engie et ancien président du conseil d'administration de Suez

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général d'Engie et ancien président du conseil d'administration de Suez

    Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure de La Raudière, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de L'économie post-Covid

  • Réunion du jeudi 17 décembre 2020

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, ambassadrice de France en Allemagne

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Benoît Potier, président-directeur général d'Air Liquide

  • Réunion du mardi 15 décembre 2020

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2020

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Réforme de la Politique agricole commune - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mardi 24 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

  • Réunion du lundi 2 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

  • Réunion du mardi 20 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 et politique de relance - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et vote