Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission des affaires sociales
Communication
L'intelligence artificielle et la santé - Audition de Mme Catherine Guettier, professeure et cheffe du service anatomie et cytologie pathologiques de l'hôpital Bicêtre, M. David Gruson, fondateur d'Ethik-IA, M. Luca Mollo, vice-président de l'Alliance pour la recherche et l'innovation des industries de santé (Ariis), vice-président et directeur médical du laboratoire Pfizer France, Mme Mélina Gilberg, responsable médecine fondée sur les faits (real-world evidence) du laboratoire Amgen, et M. Thomas Séjourné, manager de l'unité données de vie réelle du laboratoire Sanofi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Mission flash sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse (IVG) - Désignation de rapporteurs
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Audition de M. Pascal Cormery, président de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), et de Mme Christine Dechesne-Céard, directrice de la réglementation de la CCMSA
Questions diverses
Réunion du mercredi 28 février 2024
commission des affaires sociales
Actualités de la Caisse nationale d'assurance maladie - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes sur les missions de l'Agence de la biomédecine après la dernière loi de bioéthique - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail - Examen des amendements de séance
Questions diverses
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires européennes
Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires sociales
Mission d'information en Allemagne et au Danemark
Mission flash sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse - Désignation des rapporteurs
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé -Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Désignation d'un rapporteur
Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de la biomédecine - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la 6e chambre de la Cour des comptes
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 janvier 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 25 janvier 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 24 janvier 2024
commission des affaires sociales
Désignation de rapporteurs
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Lessi, candidat à la direction générale de la Haute Autorité de santé
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Réunion du lundi 18 décembre 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen des amendements au texte de la commission
Questions diverses
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commission des affaires sociales
Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Délégation de l'examen d'articles
Proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la jeunesse par l'instauration d'une allocation autonomie universelle d'études - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 12 décembre 2023
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Adoption du programme de travail
Réunion du jeudi 7 décembre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Thibaut Guilluy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de Pôle emploi
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la jeunesse par l'instauration d'une allocation autonomie universelle d'études - Examen du rapport et du texte de la commission
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Thibaut Guilluy aux fonctions de directeur général de Pôle emploi
Réunion du jeudi 30 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (nouvelle lecture) - Examen du rapport
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Frédéric Pacoud, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang (EFS)
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à prolonger en 2024 le dispositif exceptionnel d'utilisation des titres-restaurant pour soutenir le pouvoir d'achat - Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise
Réunion du mardi 14 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du lundi 13 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen des amendements de séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen du rapport
Proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la jeunesse par l'instauration d'une allocation autonomie universelle d'études - Désignation d'un rapporteur
Réunion du mardi 31 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
Réunion du jeudi 26 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l'Urssaf Caisse nationale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 24 octobre 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 23 octobre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et de Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mardi 10 octobre 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Sébastien Leloup, candidat aux fonctions de directeur général de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)
Décès d'une ancienne sénatrice
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
Réunion constitutive