Interventions en commission de Jean SOL - Session 2026-2027

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2026

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2026

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Désignation du bureau

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2026

    commission des affaires sociales

    Rapport du Haut Conseil de la santé publique sur l'iatrogénie médicamenteuse en France - Audition de Mme Stéphanie Gentile, professeur de santé publique et responsable du service d'évaluation médicale à l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille, et de Mme Joëlle Micallef, professeur de pharmacologie clinique à Aix Marseille Université

  • Réunion du mardi 27 octobre 2026

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la protection des enfants - Examen des amendements aux articles délégués au fond du texte de la commission des lois

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2026

    commission des lois

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la protection des enfants - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2026

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 - Audition de MM. Paul Christophe, président du conseil, et Maëlig Le Bayon, directeur, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

    Note sur la situation financière de la sécurité sociale - Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 20 octobre 2026

    commission des lois

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la protection des enfants - Audition de MM. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice, Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale, et Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mardi 20 octobre 2026

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la protection des enfants - Audition de MM. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice, Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale, et Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la protection des enfants - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 19 octobre 2026

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la protection des enfants - Audition de Mme Coralie Dénoues, porte-parole de Départements de France

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d'Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français - Examen des amendements au texte de la commission

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, pour l'égalité d'accès aux soins des Ultramarins sur l'ensemble du territoire national -Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2026

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 - Audition de Mmes Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, et Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2026

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Étienne Pot, candidat à la direction générale de l'Agence nationale de santé publique

    Réunion constitutive