Interventions de M. Jean-Michel ARNAUD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030

première lecture

[24 juin 2025]

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Discussion générale:

P. 6986 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 40 (Publication du dossier de candidature et du contrat hôte)

P. 7003 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 5 (supprimé) (Autorisation pour les régions hôtes des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030 d'accorder leur garantie financière au comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques)

P. 7017 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 8 (Assujettissement des personnes concourant à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 au contrôle de la Cour des comptes)

P. 7023 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 80 (Rapport de la Cour des comptes sur l'organisation, le coût et l'héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP))

P. 7024 (texte intégral du JO)

Article 12 (Participation par voie électronique du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement)

P. 7027 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 15 (Prise de possession anticipée des biens expropriés pour la réalisation des villages olympiques et des lieux de compétition)

P. 7039 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 22 (Création de voies réservées et transfert au préfet des pouvoirs de police spéciale de la circulation et du stationnement)

P. 7050 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° 103 (Modifier par avenant les contrats de concession des remontées mécaniques dans la limite de 50% de leur montant)

P. 7054 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 31 (Inspection visuelle de véhicules souhaitant se rendre sur les lieux d'un grand évènement ou rassemblement)

P. 7060 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 32 - Amendement n° 67 rectifié (Encadrement des survols d'hélicoptères)

P. 7063 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 33 (Enquêtes administratives de sécurité pour les personnels intérimaires des entreprises de transport)

P. 7064 (texte intégral du JO)

Article 34 (Interdiction de paraître dans des lieux sur lesquels se déroulent des grands évènements)

P. 7064 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 - Amendement n° 46 (Rapport au Parlement sur la mise en œuvre des interdictions de paraître aux grands évènements)

P. 7066 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 35 (Reconduction de l'expérimentation de la vidéoprotection algorithmique)

P. 7067 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 7070 et suivantes (texte intégral du JO)