DISCUSSION GENERALE
- Stéphanie RIST :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe MOUILLER :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO) - Émilienne POUMIROL :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO) - Frédérique PUISSAT :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO) - Silvana SILVANI :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne SOUYRIS :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO) - Nathalie DELATTRE :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne-Sophie ROMAGNY :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO) - Marie-Claude LERMYTTE :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO) - Alain MILON :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO) - Solanges NADILLE :
p. 4442 et suivantes (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er
(mise en œuvre d'une politique de prévention des pathologies cardio-neuro-vasculaires)- Émilienne POUMIROL :
p. 4450 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 4450 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 4450 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne SOUYRIS :
p. 4450 et suivantes (texte intégral du JO) - Jocelyne GUIDEZ :
p. 4450 et suivantes (texte intégral du JO) - Raymonde PONCET MONGE :
p. 4450 et suivantes (texte intégral du JO) - Silvana SILVANI :
p. 4450 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne-Sophie ROMAGNY :
p. 4455 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 4455 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 4455 et suivantes (texte intégral du JO) - Émilienne POUMIROL :
p. 4455 et suivantes (texte intégral du JO) - Florence LASSARADE :
p. 4455 et suivantes (texte intégral du JO) - Nadia SOLLOGOUB :
p. 4455 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe MOUILLER :
p. 4455 et suivantes (texte intégral du JO) - Patricia DEMAS :
p. 4455 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 1er bis
(extension des compétences des pharmaciens et des masseurs-kinésithérapeutes pour renforcer le dépistage du risque cardio-neuro-vasculaire)- Khalifé KHALIFÉ :
p. 4459 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 4459 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 2
(obligation de prévention des maladies cardio-neuro-vasculaires à la charge de l'employeur)- Émilienne POUMIROL :
p. 4460 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 4460 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 4460 et suivantes (texte intégral du JO) - Jacques FERNIQUE :
p. 4460 et suivantes (texte intégral du JO) - Solanges NADILLE :
p. 4460 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 2 bis
(sensibilisation des élèves aux facteurs de risque cardio-neuro-vasculaire)- Solanges NADILLE :
p. 4463 (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 4463 (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 4463 (texte intégral du JO) - Émilienne POUMIROL :
p. 4463 (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 2 bis - Amendement n° 6
(demande de rapport sur la politique de prévention en santé)- Émilienne POUMIROL :
p. 4464 (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 4464 (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 4464 (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 2 bis - Amendement n° 8 rectifié
(demande de rapport sur les stratégies de lutte contre le tabagisme)- Solanges NADILLE :
p. 4464 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 4464 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 4464 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 3
(gage financier de la proposition de loi)- Stéphanie RIST :
p. 4465 (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 4465 (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Philippe MOUILLER :
p. 4465 (texte intégral du JO)