Interventions de M. Claude KERN (mardi 24 juin 2025)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 9 (Prise en compte d'engagements sociétaux et environnementaux pour l'attribution de financements publics)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 7 (Mise en œuvre d'initiatives contribuant à la promotion de la paix)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 36 rectifié ter (THEME A TROUVER (« Aucun résumé disponible »))

Après l’article 4

Article 6 (Élaboration d'une charte du volontariat olympique et paralympique)

Article 7 (Participation des parlementaires au sein du comité d'éthique et du comité des rémunérations du comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver des Alpes françaises 2030)

Article 9 bis (nouveau) (Ratifications d'ordonnances prises pour transposer des modifications du code mondial antidopage)

Article 11 (Clarification et précision des procédures antidopage)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 86 (Demande de rapport sur les contaminations accidentelles)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° 4 rectifié quater (THEME A TROUVER (« Aucun résumé disponible »))

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