Mer

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Mer ( avis - première lecture )

Par M. Charles REVET
au nom de la commission des affaires économiques
Sommaire
Dossier législatif
Tous les documents sur ce thème :
- Budget

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XX : Mer

REVET (Charles)
AVIS 89 - TOME XX (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

Disponible en une seule page HTML (211 Ko)

Rapport au format Acrobat ( 175 Ko )

Table des matières

INTRODUCTION
CHAPITRE IER -

LES PRIORITÉS BUDGÉTAIRES
CHAPITRE II -

LA MARINE MARCHANDE

A. LA FLOTTE DE COMMERCE
B. L'ARMEMENT FRANÇAIS
C. LE COÛT DU PAVILLON FRANÇAIS

CHAPITRE III -

LA SÉCURITÉ EN MER

A. LES ACCIDENTS
B. LES MOYENS
C. LA SIGNALISATION MARITIME
D. LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (SNSM)
E. LA SÉCURITÉ MARITIME

CHAPITRE IV -

L'ENSEIGNEMENT MARITIME
CHAPITRE V -

LES PORTS MARITIMES

A. LES ORIENTATIONS
B. L'ACTIVITÉ GÉNÉRALE DES PORTS MARITIMES
C. LA SITUATION ÉCONOMIQUE DES PORTS

a) Les ports autonomes
b) Les ports d'intérêt national

D. LES INVESTISSEMENTS RÉALISÉS DANS LES PORTS

a) Les ports autonomes
b) Les ports d'intérêt national

EXAMEN EN COMMISSION