22 novembre 2001 :
Budget 2002 - Mer
( avis - première lecture )
- Par M. Charles REVET
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XX : Mer
REVET (Charles)
AVIS 89 - TOME XX (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES
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Table des matières
- INTRODUCTION
- CHAPITRE IER -
LES PRIORITÉS BUDGÉTAIRES- CHAPITRE II -
LA MARINE MARCHANDE- CHAPITRE III -
LA SÉCURITÉ EN MER- CHAPITRE IV -
L'ENSEIGNEMENT MARITIME- CHAPITRE V -
LES PORTS MARITIMES- EXAMEN EN COMMISSION
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