22 novembre 2001 :
Budget 2002 - Industries agricoles et alimentaires
( avis - première lecture )
- Par M. Bernard DUSSAUT
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ce thème :
Projet de loi de finances pour 2002 -Tome IV : Industries agricoles et alimentaires
DUSSAUT (Bernard)
AVIS 89 - TOME IV (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES
Disponible en une seule page HTML (145 Ko)
Rapport au format Acrobat ( 137 Ko )
![]()
Table des matières
- INTRODUCTION
- CHAPITRE 1ER -
SITUATION DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES- CHAPITRE II -
LA POLITIQUE CONDUITE PAR LES POUVOIRS PUBLICS
- I. LA RÉNOVATION DE LA POLITIQUE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
- II. LE DOSSIER DES OGM
- CHAPITRE III -
L'EXAMEN DES CRÉDITS
![]()