Industries agricoles et alimentaires

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Industries agricoles et alimentaires ( avis - première lecture )

Par M. Bernard DUSSAUT
au nom de la commission des affaires économiques
Sommaire
Dossier législatif
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- Budget

Projet de loi de finances pour 2002 -Tome IV : Industries agricoles et alimentaires

DUSSAUT (Bernard)
AVIS 89 - TOME IV (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

INTRODUCTION
CHAPITRE 1ER -

SITUATION DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES

I. LES RÉSULTATS DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES
EN 2000

A. L'ÉVOLUTION DE LA PRODUCTION
B. L'EVOLUTION DE LA CONSOMMATION DES MENAGES
C. UNE AUGMENTATION DES PRIX A LA PRODUCTION
D. LE COMMERCE EXTÉRIEUR AGRO-ALIMENTAIRE DE LA FRANCE

II. LES DIFFICULTÉS DE L'INDUSTRIE DES VIANDES EN 2001

1. La diminution de la consommation de viande bovine
2. Le poids des contraintes sanitaires
3. Un manque à gagner certain
4. Des relations délicates avec les autres partenaires de la filière

CHAPITRE II -

LA POLITIQUE CONDUITE PAR LES POUVOIRS PUBLICS

I. LA RÉNOVATION DE LA POLITIQUE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES

A. LA MISE EN PLACE DU CONSEIL SUPÉRIEUR DES EXPORTATIONS AGRICOLES ET AGRO-ALIMENTAIRES
B. LA RÉFORME DE LA RÉGLEMENTATION EUROPÉENNE RELATIVE À LA PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES

1. La réforme de la réglementation relative aux campagnes de promotion subventionnées par l'Union européenne
2. La révision des lignes directrices relatives aux aides de l'Etat à la publicité des produits agricoles et alimentaires

II. LE DOSSIER DES OGM

A. LES ÉVOLUTIONS DE LA RÉGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE
B. LE DISPOSITIF FRANÇAIS
C. CONTRIBUTIONS AU DÉBAT SUR LES OGM

CHAPITRE III -

L'EXAMEN DES CRÉDITS

I. LES CRÉDITS CONSACRÉS A LA POLITIQUE INDUSTRIELLE
II. LES CRÉDITS EN FAVEUR DE LA RECHERCHE
III. LES CRÉDITS EN FAVEUR DE LA PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
IV. LES CRÉDITS AFFECTÉS A LA POLITIQUE DE LA QUALITÉ
V. LES CRÉDITS EN FAVEUR DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE

A. LES DOTATIONS EN FAVEUR DE L'AFSSA
B. LES CRÉDITS EN FAVEUR DE L'HYGIÈNE ALIMENTAIRE
C. LES CRÉDITS DESTINÉS AU SECTEUR DE L'ÉQUARRISSAGE

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