II. LES RÉACTEURS NUCLÉAIRES DU FUTUR
Afin de préserver le savoir-faire français dans le domaine de l'énergie nucléaire, il apparaît indispensable d'intensifier les efforts de recherche dans ce secteur. Face à l'échéance de 2006 fixée par la loi de 1991, les recherches sur la transmutation des déchets nucléaires revêtent une importance particulière.
A. LE REDÉMARRAGE DE PHÉNIX
Comme
votre rapporteur pour avis l'avait noté dans son avis budgétaire
de l'année dernière, l'autorité de sûreté
s'apprêtait alors à autoriser le redémarrage du
réacteur Phénix, situé à Marcoule, afin de
poursuivre les recherches sur la transmutation des déchets
nucléaires à vie longue, qui constitue l'un des trois axes de
recherche fixé par la loi de 1991. En effet, le CEA a terminé les
travaux de mise en conformité du réacteur Phénix,
exigés par l'Autorité de sûreté nucléaire, et
les installations ont fait l'objet de multiples examens et inspections. Ces
travaux ont conduit l'Autorité de sûreté à autoriser
la reprise du fonctionnement en puissance en décembre 2002. Les
équipes du CEA, qui exploitent le réacteur ont
procédé, par paliers, aux étapes préparatoires
à la remontée en puissance, telles que le remplissage des deux
circuits secondaires en sodium, le chargement du coeur du réacteur avec
de nouvelles expériences de transmutation, la requalification des barres
de commande ainsi que d'autres vérifications.
Au total, le réacteur a repris son fonctionnement en puissance le
15 juin 2003, ce qui va permettre d'y réaliser des
expériences de transmutation de déchets nucléaires
à vie longue. Le programme expérimental, qui comporte six cycles
d'irradiation, devrait durer jusqu'en 2008.
Votre rapporteur pour avis note que la reprise du fonctionnement de
Phénix est un événement important pour les recherches
effectuées afin de réduire la toxicité des déchets
à vie longue issus de la production électronucléaire, en
les transformant en éléments à vie plus courte.
Du
fait de ses caractéristiques de réacteur à neutrons
rapides, Phénix est en effet le seul outil expérimental
européen qui permette de réaliser, dans des conditions
représentatives, des expériences de transmutation des
déchets à vie longue. Si la faisabilité scientifique de
telles réactions a été démontrée depuis plus
de quinze ans, Phénix apportera des réponses indispensables quant
à leur faisabilité technologique, comme par exemple celles
relatives au comportement sous irradiation des dispositifs de transmutation.
Par ailleurs, le réacteur Phénix constitue un outil de
première importance dans le cadre du programme international
« Génération IV ». Les futurs
réacteurs seront conçus afin d'être économes dans
leur consommation d'uranium et aptes à brûler leurs propres
déchets. De par sa spécificité, Phénix permettra
d'approfondir la maîtrise de l'exploitation de la filière à
neutrons rapides refroidie au sodium, qui est l'une des six options retenues
dans le programme « Génération IV ».
Toutefois, selon les dernières informations obtenues par votre
rapporteur pour avis, des défaillances, qui ne concernent pas la partie
nucléaire du réacteur et qui n'engagent en rien les conditions de
sûreté nucléaire, compromettraient la poursuite de ce
redémarrage. Dans le cas, que votre rapporteur pour avis espère
improbable, d'une indisponibilité définitive, les
expérimentations relatives à la transmutation ne pourraient
s'effectuer que dans un réacteur à neutrons rapides japonais ou
russe.
Si les autorités étaient obligées de recourir
à cette extrémité, cela démontrerait, une fois de
plus, le caractère contestable de l'arrêt du réacteur
Superphénix, décidé par le précédent
gouvernement pour des raisons tenant plus à des considérations
politiques que scientifiques
ou économiques
.