Projet de loi de finances pour 2002 : Enseignement supérieur

Loi de finances pour 2002 - Tome III - Annexe 16 - Éducation nationale : Enseignement supérieur

LACHENAUD (Jean-Philippe), Rapporteur spécial

RAPPORT GENERAL 87 (2001-2002) - TOME III - Annexe 16 - COMMISSION DES FINANCES

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• PRINCIPALES OBSERVATIONS
• AVANT-PROPOS
• PREMIÈRE PARTIE :
  
  PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES CRÉDITS
  • I. ANALYSE DES CRÉDITS PAR NATURE
    • A. LES DÉPENSES ORDINAIRES
      • 1. Les moyens des services (titre III)
      • 2. Les crédits d'intervention publique (titre IV)
    • B. LES DÉPENSES EN CAPITAL
      • 1. Les dépenses en capital inscrites dans le projet de loi de finances initiale pour 2002
      • 2. Les autorisations de programme supplémentaires demandées dans le projet de loi de finances rectificative pour 2001
  • II. ANALYSE DES CRÉDITS PAR AGRÉGAT
    • A. ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (AGRÉGAT 11)
      • 1. Les objectifs assignés à l'agrégat
      • 2. Les dépenses de rémunération
      • 3. Les emplois budgétaires
      • 4. Les moyens de fonctionnement
      • 5. Les dépenses d'intervention
      • 6. Les dépenses en capital
        • a) Les investissements en faveur de la recherche universitaire
        • b) Les dépenses de maintenance et de mise aux normes de sécurité des bâtiments
          • 7 664 193
          • 10 269 745
        • c) Les constructions nouvelles
        • d) L'état d'avancement des contrats de plan Etat-Régions 2000-2006
    • B. ACTION SOCIALE
      • 1. Les objectifs assignés à cet agrégat
        • a) Les objectifs assignés aux aides indirectes
        • b) Les objectifs assignés aux aides directes
      • 2. Les crédits d'aides indirectes
      • 3. Les crédits d'aides directes
• SECONDE PARTIE :
  
  LE CONTEXTE DU BUDGET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR POUR 2002
  • A. LES ÉTUDIANTS ET LA VIE ÉTUDIANTE
    • 1. L'évolution récente du nombre des étudiants
    • 2. Les prévisions de court terme du nombre des étudiants
    • 3. Les perspectives d'évolution de long terme du nombre des étudiants
    • 4. Les mesures prises contre la désaffection des études scientifiques
    • 5. L'évolution du nombre des étudiants étrangers
    • 6. La mobilité internationale des étudiants français
    • 7. La mobilité régionale des étudiants français
    • 8. Le cumul études/activités salariées
    • 9. La situation des CROUS
    • 10. La vie étudiante
    • 11. Les équipements informatiques accessibles aux étudiants
  • B. LES PERSONNELS
    • 1. L'évolution des emplois et des taux d'encadrement
    • 2. La répartition des enseignants en fonctions par catégorie et discipline
    • 3. Le plan pluriannuel de création d'emplois
    • 4. Les observations de la Cour des Comptes sur la gestion des enseignants-chercheurs
    • 5. Les perspectives de départs en retraite des enseignants-chercheurs
    • 6. Le rapport Espéret sur les tâches des enseignants et des enseignants chercheurs
  • C. L'EFFICIENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
    • 1. La dépense en faveur de l'enseignement supérieur
    • 2. La répartition des moyens : le système SANREMO
    • 3. Les écarts entre les dotations théoriques et les dotations réelles en personnels
    • 4. L'évaluation des établissements : l'exemple du taux de réussite au DEUG
• MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE AU BUDGET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR