LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Lundi 1 décembre 2025
- Audition conjointe de syndicats agricoles :
· Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) : MM. Christian DURLIN, membre du bureau, Bastien RENAUX, chargé de mission Environnement et Apiculture, et Mme Romane SAGNIER, chargée de mission affaires publiques.
· Jeunes agriculteurs (JA) : MM. Jean-Baptiste SABLAIROLES, membre du bureau, et Béranger PERRIER, conseiller environnement et territoires.
- Coordination rurale : MM. Damien BRUNELLE, ancien membre du comité directeur, et Rémi VIGNAU, chargée d'étude.
- Audition conjointe :
· Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) : M. Ohri YAMADA, chef de l'unité phytoparmacovigilance, et Mme Sarah AUBERTIE, chargée des relations institutionnelles.
· Santé publique France : M. Sébastien DENYS, directeur santé environnement travail, et Mme Alima MARIE-MALIKITE, directrice de cabinet.
- Générations Futures : M. Yoann COULMONT, chargé de plaidoyer.
- Intercéréales : M. Geoffroy DE LESQUEN, administrateur de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB) et agriculteur, Mmes Delphine BESSON, responsable des affaires publiques d'AGPB, Anne-Laure LEBAILLY, chargée de mission environnement à l'AGPB, et M. Xavier LE CLANCHE, membre de la Gefel.
- Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction générale de l'alimentation : MM. Olivier PRUNAUX, adjoint au sous-directeur de la santé et la protection des végétaux, et Bruno PRINTZ, chef du bureau des intrants et du biocontrôle à la direction générale de l'alimentation (DGAL).
Mardi 2 décembre 2025
- Auteurs de la proposition de loi : MM. Guillaume GONTARD, sénateur de l'Isère, et Daniel Salmon, sénateur d'Ille-et-Vilaine.
- Chambres d'agriculture France : MM. Arnaud DELESTRE, vice-président, président de la commission Production végétale et Agroenvironnement, Lucien GILLET, chargé de mission au service Agroenvironnement, et Étienne BERTIN, responsable des affaires publiques.
LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie de vin à appellations d'origine contrôlées (Cnaoc)
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :