2. Les dépenses directes de la branche AT-MP du régime général

Alors que le nombre d'accidents du travail est plutôt orienté à la baisse dans notre pays, le nombre de maladies professionnelles reconnues tend à s'accroître (+ 45 % entre 2000 et 2004).

La progression de deux grands types d'affections explique cette évolution défavorable : les affections périarticulaires, d'une part, causées par certains gestes ou postures de travail ; les pathologies causées par les poussières d'amiante, d'autre part (146 cas recensés en 1980, 5.750 en 2003).

M. Gilles Evrard, directeur des risques professionnels à la CNAMTS, a fourni à la mission des statistiques présentant, de manière détaillée, l'évolution du nombre de pathologies de l'amiante.

Evolution du nombre de maladies professionnelles (déclarées, constatées, reconnues)
liées à l'amiante de 1997 à 2003

1997

1998

1999

2000

2001

2002*

2003*

MP30

A0000

Non précisé

1

A1500

Asbestose compliquée d'insuffisance ventriculaire droite

3

35

70

71

98

103

AJ61X

Asbestose avec fibrose pulmonaire

143

161

236

276

315

304

257

AJ960

Asbestose compliquée d'insuffisance respiratoire aiguë

21

37

23

19

21

16

12

B0000

Non précisé

6

B1318

Plaques péricardiques

8

11

5

8

6

9

7

BJ90X

Pleurésie exsudative

59

45

37

33

43

49

42

BJ920

Plaques pleurales

876

1.112

1.617

1.931

2.815

3.342

3.217

BJ929

Epaississements pleuraux bilatéraux

271

276

368

442

669

737

779

CC34X

Dégénérescence maligne bronchopulmonaire compliquant des lésions bénignes

77

89

107

127

168

172

144

DC450

Mésothéliome malin primitif de la plèvre

142

174

267

250

339

324

334

DC451

Mésothéliome malin primitif du péritoine

1

4

11

8

7

10

16

DC452

Mésothéliome malin primitif du péricarde

2

2

1

3

3

4

EC384

Autres tumeurs pleurales primitives

47

25

20

19

20

21

21

ZR69X

Multi-syndromes

3

25

30

22

MP30

Sous-total MP 30

1.652

1.939

2.728

3.187

4.502

5.115

4.958

MP30BIS

Cancer broncho-pulmonaire primitif

111

191

331

434

632

739

792

TOTAL

1.763

2.130

3.059

3.621

5.134

5.854

5.750

* Dénombrement provisoire arrêté au 30.09.2004 Source : Statistiques trimestrielles des AT-MP

Le nombre de maladies reconnues a plus que triplé sur la période considérée (1997-2003) et a augmenté de plus de 150 % depuis 2000. Les plaques pleurales représentent, en 2003, 44 % du total des maladies reconnues. Le développement du cancer broncho-pulmonaire est particulièrement notable puisque sa fréquence a été multipliée par sept en six ans.

La plus grande fréquence des pathologies a inévitablement un impact sur le montant des dépenses engagées par la branche AT-MP : l'indemnisation des maladies répertoriées aux tableaux 30 et 30 bis coûtait 393 millions d'euros en 2001, 542 millions en 2002 et 585 millions en 2003, ce qui représentait environ 48 % du total des dépenses d'indemnisation des maladies professionnelles.

Dépenses de la branche AT-MP du régime général
au titre des tableaux 30 et 30 bis
*

(en euros)

2001

2002

2003

TOTAL

393.821.330

542.628.129

585.741.240

Dont :

Prestations, indemnités journalières + frais médicaux + frais pharmacie + hospitalisation

5.678.442

8.232.977

9.679.350

Indemnités en capital (IPP<10 %)

3.276.946

4.367.387

5.578.758

Rentes (IPP>10 %) + indemnités décès

384.865.942

530.027.765

570.483.132

* Prend en compte les maladies professionnelles réglées ayant entraîné soit un arrêt, soit l'attribution d'une rente l'année considérée.

Source : CNAMTS/DRP

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