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RusseL'ONF à la croisée des chemins
21 octobre 2009 :
L'ONF à la croisée des chemins
( rapport d'information )
- Par M. Joël BOURDIN
au nom de la commission des finances - Notice du document
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Rapport d'information n° 54 (2009-2010) de M. Joël BOURDIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 octobre 2009
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- I. LA SITUATION FINANCIÈRE DE L'ONF
APPARAÎT PRÉOCCUPANTE
- II. LES LEVIERS UTILISABLES POUR REDRESSER LA
SITUATION
- 1. L'adoption d'une culture de la
performance
- 2. La modernisation de la fonction ressources
humaines
- 1. L'adoption d'une culture de la
performance
- TRAVAUX DE LA COMMISSION - AUDITION POUR SUITE
À DONNER À L'ENQUÊTE RÉALISÉE PAR LA COUR DES
COMPTES SUR L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS
- ANNEXE - COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES
À LA COMMISSION DES FINANCES DU SÉNAT SUR L'OFFICE NATIONAL DES
FORÊTS
- LES ACTIVITÉS DE L'ONF :
UN ÉQUILIBRE FRAGILE
- A. L'EXPLOITATION DE LA FORÊT
DOMANIALE : L'ÉVOLUTION CONTRASTÉE DES VOLUMES ET DES
PRIX
- 1. Un plafonnement des volumes depuis dix
ans
- 2. Une évolution favorable de la
composition de l'offre
- 3. Un redressement des recettes depuis 2003
interrompu en 2008
- 4. Une insuffisance des outils de l'ONF en
matière de prévision et de connaissance du marché
- 5. Un renouvellement des méthodes de
commercialisation
- 1. Un plafonnement des volumes depuis dix
ans
- B. UN COÛT DE GESTION DES FORÊTS
GLOBALEMENT MAÎTRISÉ MAIS DES DIVERGENCES ENTRE FORÊTS
DOMANIALES ET FORÊTS DES COLLECTIVITÉS
- C. DES CONTRAINTES
ENVIRONNEMENTALES NOUVELLES : LES ASSISES DE LA FORÊT ET LA
CONTROVERSE SUR LE COÛT DES MESURES
- A. UNE DÉGRADATION ATTENDUE
- B. LA QUESTION DE L'ÉVOLUTION DU
RÉGIME
- A. L'EXPLOITATION DE LA FORÊT
DOMANIALE : L'ÉVOLUTION CONTRASTÉE DES VOLUMES ET DES
PRIX
- LE PILOTAGE DE L'ONF : UN EXERCICE
SOUS CONTRAINTE
- A. UNE GESTION PARTICULIÈREMENT LOURDE,
MARQUÉE PAR LE POIDS DE L'HISTOIRE
- B. UNE MASSE SALARIALE EN HAUSSE SUR LA
PÉRIODE 1999-2008, QUI CONTRASTE AVEC LA FORTE DIMINUTION DES EFFECTIFS
- C. DES RÉFORMES D'ORGANISATION À
INSCRIRE DANS UNE PERSPECTIVE DE LONG TERME
- A. LE CONTRAT ETAT-ONF : UN OUTIL QUI N'A PAS
ÉTÉ PLEINEMENT EXPLOITÉ
- B. DES MARGES DE MANoeUVRE RÉDUITES PAR DES
DÉCISIONS EXTÉRIEURES AUX CONTRATS
- A. UNE GESTION PARTICULIÈREMENT LOURDE,
MARQUÉE PAR LE POIDS DE L'HISTOIRE
- LES FINANCES DE L'ONF
HYPOTHÉQUÉES
- A. UN PATRIMOINE CONSOLIDÉ PAR
L'INTÉGRATION DES FORÊTS DOMANIALES
- B. UNE TRÉSORERIE FRAGILE
- C. UN ÉQUILIBRE FINANCIER AU
DÉTRIMENT DU FONDS DE ROULEMENT ET PAR L'EMPRUNT
- A. LE COMPTE DE RÉSULTAT : DES
ALÉAS SUR LES PRODUITS ET UNE GRANDE RIGIDITÉ DES CHARGES
- B. LES RÉSULTATS DE L'OFFICE : LE
RETOUR À L'ÉQUILIBRE ET LE REDRESSEMENT DE 2006 ET 2007
- A. L'ANNÉE 2008 ET UN BUDGET PRIMITIF 2009
OPTIMISTE
- B. LES DIFFICULTÉS DE 2009 ET LA
DÉCISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE DE JUILLET
- A. UN PATRIMOINE CONSOLIDÉ PAR
L'INTÉGRATION DES FORÊTS DOMANIALES
