B. UN ÉCHEC : L'ABSENCE DE RÉDUCTION SIGNIFICATIVE DES INÉGALITÉS

1. Un échec global
a) Les universités se répartissent en trois tiers

Selon le modèle SYMPA pour 2012 (qui prend pour référence la dotation de 2011 et calcule donc les inégalités en 2011), en 2011 les 76 universités se répartissaient schématiquement en trois tiers :

- un tiers sous-dotées à la fois en emplois et en crédits ;

- un tiers sous-dotées en emplois et sur-dotées en crédits (donc en pratique généralement sous-dotées, les emplois représentant un enjeu financier beaucoup plus important que les crédits) ;

- un tiers sur-dotées à la fois en emplois et en crédits.

Il n'y avait en revanche qu'une seule université sur-dotée en emplois et sous-dotée en crédits.

Au total, 46 universités étaient sous-dotées en emplois, et 26 sous-dotées en crédits.

Rappel : dans le cas des crédits, SYMPA ne répartit pas ceux relatifs à la masse salariale des emplois transférés. Les crédits visés par les tableaux ci-après concernent donc les seuls crédits entrant dans son périmètre, de 2 milliards d'euros.

Le nombre d'universités sous-dotées et sur-dotées en 2011
(modèle SYMPA pour 2012)

Source : MESR, « Répartition des crédits aux universités », note d'information aux membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, 17 décembre 2012

L'écart entre universités sous-dotées et sur-dotées est considérable. Dans le cas des emplois, l'université la moins bien dotée était à 50 % de sa dotation théorique, et la mieux dotée à 140 % : toutes choses égales par ailleurs, l'écart allait presque de 1 à 3. Dans le cas des crédits, l'université la moins bien dotée était à 57 % de sa dotation théorique, et la mieux dotée à 120 % : toutes choses égales par ailleurs, l'écart allait à peu près de 1 à 2.

Le tableau et le graphique ci-après permettent, tout en retrouvant ces écarts, de répartir les universités par tranche.

Les universités sous-dotées et sur-dotées en 2011 (modèle SYMPA pour 2012) : répartition par « tranche »

1. Tableau

Moins de 75 %

Entre 75 % et 100 %

Entre 100 % et 110 %

Entre 110 % et 120 %

Entre 120 % et 140 %

Total

Dont : entre 75 % et 120 %*

Rapport entre la dotation attribuée et la dotation théorique en emplois

2
(min : 50 %)

44

17

7

6

(max : 140 %)

76

68

Rapport entre la dotation attribuée et la dotation théorique en crédits

3

(min : 57 %)

22

42

9

(max : 120 %)

76

73

* Calculs des rapporteurs.

2. Graphique

Source : d'après MESR, « Répartition des crédits aux universités », note d'information aux membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, 17 décembre 2012

On observe que la quasi-totalité des universités se situaient dans un intervalle compris entre 25 % en-dessous de la moyenne et 20 % au-dessus de la moyenne (c'étaient le cas de 68 universités pour les emplois et 73 universités pour les crédits). Dans cet intervalle, le rapport entre l'université la moins bien dotée et l'université la mieux dotée était, par construction, au maximum de 1 à 1,6.

Par ailleurs, la répartition des universités est différente selon que l'on considère les emplois ou les crédits :

- dans le cas des emplois (équivalant à environ 8 milliards d'euros), la plupart des universités étaient sous-dotées : 44 (sur 76) se situaient entre 75 % et 100 % de leur dotation théorique, auxquelles s'ajoutaient deux universités en ayant moins de 75 % (dont une, rappelons-le, seulement 50 % 38 ( * ) ) ;

- dans le cas des crédits (de l'ordre de 2 milliards d'euros, et représentant donc un enjeu moins important), la plupart des universités étaient au contraire sur-dotées (42 percevaient entre 100 % et 110 % des crédits prévus, et 9 entre 110 % et 120 %).

b) Les inégalités se sont peu réduites depuis 2008

Les inégalités se sont globalement peu réduites depuis 2008.

Les graphiques ci-après permettent de comparer les inégalités en emplois et en crédits en 2008 et en 2012.

La réduction des sous-dotations et des sur-dotations n'apparaît pas flagrante. Tout au plus observe-t-on que les inégalités en emplois tendent davantage à correspondre aux inégalités en crédits. Par ailleurs, la situation relative des différentes universités a évolué.

Emplois et crédits en % de ceux calculés par SYMPA (à « modèle courant »)

1. En 2008 (modèle SYMPA pour 2009)

2. En 2012 (modèle SYMPA pour 2013)

Remarque : conformément à la méthodologie du MESR, les ratios indiqués ici correspondent à la dotation théorique divisée par la dotation de l'année précédente. Le modèle SYMPA ayant évolué depuis 2009, ces comparaisons doivent être considérées à titre indicatif. Par ailleurs, la forte augmentation des crédits en 2009 rend la comparaison peu significative dans le cas des crédits, toutes les universités s'étant alors trouvées sous-dotées. Enfin, certaines universités ont été fusionnées.

Source : rapporteurs, d'après les fichiers SYMPA pour 2009 et 2013

c) La situation de chaque université au regard de SYMPA

Le tableau ci-après, réalisé par les rapporteurs à partir des fichiers du modèle SYMPA pour 2013 (et relatifs à l'année 2012), présente la situation des différentes universités au regard de SYMPA.

Les résultats doivent être considérés à titre indicatif. En particulier, les colonnes « crédits totaux » ne figurent pas dans le modèle, mais ont été calculées par les rapporteurs en convertissant les emplois en euros (sur la base de 60 000 euros par emploi 39 ( * ) ) et en additionnant le chiffre ainsi obtenu avec celui relatif aux crédits hors emplois.

Remarques méthodologiques

Il faut considérer ce tableau à titre indicatif.

Tout d'abord, dans les deux premières séries de colonnes (emplois de titulaires et crédits hors emplois transférés), la méthodologie retenue est celle du MESR, qui consiste, sur le « périmètre à 2 milliards d'euros », à rapporter la dotation de l'année précédente à la dotation théorique de l'année en cours. La prise en compte de l'excédent d'initialisation conduit à minorer les sous-dotations. Par ailleurs, une forte augmentation des crédits une année donnée (ce qui n'a pas été le cas en 2013, mais l'a été en 2009) peut fausser la comparaison, toutes les universités pouvant alors se trouver sous-dotées.

Ensuite, les dernières colonnes, relatives aux crédits totaux, ont été calculées par les rapporteurs à titre de simple ordre de grandeur. Il s'agit de la somme des emplois manquants, valorisés à hauteur de 60 000 euros, et des crédits manquants (hors masse salariale des emplois transférés). Pour réaliser ce calcul, la dotation théorique en crédits a été diminuée, le cas échéant, du montant de la compensation pour sous-dotation en emplois (de 25 000 euros par emploi manquant), et le montant de cette compensation a ensuite été réparti entre les différentes universités au prorata de leur dotation théorique.

L'hypothèse d'un coût de 60 000 euros par emploi, si elle est compatible avec les données disponibles au niveau de l'ensemble des universités - et égale à celle retenue par le MESR pour parvenir au résultat que 65 % des moyens totaux (crédits + emplois) sont attribués en fonction de l'enseignement et 35 % en fonction de la recherche -, est par nature conventionnelle. En particulier, postuler un lien identique, pour chaque université, entre le besoin de redéploiement d'emplois et le besoin de redéploiement de masse salariale, revient à supposer que la masse salariale actuellement attribuée aux universités (négociée lors du passage à l'autonomie, puis indexée en fonction des évolutions générales et de la répartition des augmentations ou diminutions d'emplois) est « équitable », ce qui demeure à vérifier.

Enfin, SYMPA, dans sa version actuelle, fait apparaître des sur-dotations qui sont peut-être parfois contestables. Par exemple, l'université de Grenoble 3, l'une des plus sur-dotées en emplois selon SYMPA, ne l'est peut-être pas autant en réalité, si l'on prend en compte le fait qu'elle enseigne des langues rares, suscitant par nature des classes plus petites que la moyenne.

Les universités sous-dotées et sur-dotées selon SYMPA (situation en 2012, calculée à partir du modèle pour 2013) : une synthèse indicative par les rapporteurs

(emplois ; crédits en millions d'euros)

Emplois

Crédits hors emplois

Crédits totaux (emplois+crédits hors emplois) : un ordre de grandeur indicatif*

Établissement

Total emplois simulés 2013

Total emplois 2012

Emplois « à créer »

Emplois en % de ceux simulés

Total dotation théorique 2013

Dotation 2012

Augmen-tation de crédits « néces-saire »

Dotation 2012 en % de la dotation 2013 théorique

Total moyens simulés 2013

Total moyens 2012

Moyens « à créer »

Moyens en % de ceux simulés

CUFR JF CHAMPOLLION

213

121

92

56,7

5,4

4,2

1,2

78,2

16,1

11,5

4,6

71,2

NÎMES

183

114

70

62,0

4,6

4,7

-0,1

101,2

14,1

11,5

2,6

81,6

ANGERS

1 693

1 308

384

77,3

32,2

24,3

7,9

75,5

125,7

102,8

23,0

81,7

CLERMONT-FERRAND 1

1 373

1 084

289

78,9

24,1

18,3

5,8

75,8

100,5

83,3

17,2

82,9

LILLE 2

2 061

1 612

450

78,2

36,8

29,2

7,6

79,4

151,1

125,9

25,2

83,3

LE MANS

949

794

155

83,7

17,0

13,4

3,6

78,7

71,0

61,0

10,0

85,9

PARIS 13

1 933

1 634

299

84,5

34,3

28,1

6,3

81,7

144,8

126,1

18,7

87,1

TOULOUSE 1

973

761

212

78,2

19,1

18,2

0,9

95,0

73,2

63,8

9,4

87,2

SAINT-ETIENNE

1 331

1 141

190

85,7

22,7

18,3

4,4

80,5

99,1

86,8

12,4

87,5

BRETAGNE SUD

786

646

140

82,2

14,4

13,2

1,2

91,8

58,8

51,9

6,9

88,3

LYON 3

1 113

891

222

80,1

20,9

20,3

0,6

97,1

83,2

73,7

9,5

88,6

TOULON

839

709

130

84,5

14,8

13,3

1,6

89,4

62,8

55,8

7,0

88,9

MARNE-LA-VALLEE

951

752

199

79,1

18,3

18,4

-0,1

100,7

71,3

63,5

7,8

89,1

BORDEAUX 2

1 680

1 525

155

90,8

26,0

20,7

5,3

79,8

124,5

112,2

12,3

90,1

MULHOUSE

908

794

114

87,5

15,7

15,0

0,7

95,7

68,2

62,7

5,6

91,8

TOURS

1 980

1 824

156

92,1

31,5

28,0

3,5

89,0

148,4

137,5

10,9

92,7

CHAMBERY

1 060

932

128

87,9

17,6

17,6

0,0

100,0

79,0

73,5

5,5

93,0

LA ROCHELLE

716

639

76

89,3

12,1

12,0

0,1

99,5

53,8

50,4

3,5

93,6

VERSAILLES-SAINT-QUENTIN

1 315

1 167

148

88,7

21,3

21,8

-0,5

102,1

97,8

91,8

6,0

93,9

PAU

1 043

991

52

95,0

16,9

15,0

1,9

88,8

79,3

74,5

4,8

93,9

MONTPELLIER 1

1 703

1 577

126

92,6

25,4

24,2

1,2

95,4

126,0

118,8

7,2

94,3

LYON II

1 347

1 175

172

87,2

24,3

25,9

-1,6

106,7

102,2

96,4

5,8

94,3

MONTPELLIER 2

1 976

1 799

177

91,0

37,1

37,5

-0,4

101,1

153,6

145,4

8,1

94,7

LYON 1

3 714

3 508

206

94,4

58,3

55,9

2,4

96,0

279,8

266,4

13,4

95,2

RENNES 2

1 058

997

61

94,2

17,5

17,0

0,5

97,4

80,6

76,9

3,8

95,3

LILLE 1

2 283

2 148

135

94,1

38,4

37,7

0,7

98,2

174,5

166,6

7,9

95,5

BORDEAUX 3

856

820

37

95,7

14,8

14,1

0,7

95,5

66,3

63,3

2,9

95,5

DIJON

2 320

2 212

108

95,3

35,8

34,4

1,4

96,1

174,7

167,1

7,6

95,7

LITTORAL

838

779

59

93,0

14,9

15,5

-0,6

103,9

64,7

62,3

2,4

96,2

LE HAVRE

718

671

47

93,5

11,4

11,8

-0,4

103,8

54,0

52,1

1,9

96,4

AMIENS

1 899

1 864

35

98,1

26,7

24,8

1,9

92,7

141,6

136,6

5,0

96,4

GRENOBLE 2

1 135

1 074

61

94,6

17,0

17,3

-0,3

101,7

84,7

81,7

3,0

96,5

NANTES

2 932

2 841

90

96,9

43,9

43,5

0,4

99,0

220,6

214,0

6,6

97,0

TOULOUSE 3

3 404

3 333

71

97,9

53,5

52,9

0,6

98,9

259,7

252,9

6,8

97,4

MONTPELLIER 3

896

872

24

97,3

14,2

14,3

-0,1

100,4

68,3

66,6

1,8

97,4

PERPIGNAN

658

630

29

95,7

10,4

10,9

-0,5

104,6

49,9

48,7

1,2

97,5

LIMOGES

1 378

1 371

8

99,4

20,6

20,3

0,2

98,9

104,6

102,6

2,0

98,1

REIMS

2 004

2 037

-33

101,7

27,1

24,3

2,8

89,6

149,3

146,5

2,8

98,2

AVIGNON

510

496

14

97,2

9,4

9,8

-0,4

104,4

40,3

39,6

0,7

98,2

PARIS 10

1 775

1 719

57

96,8

27,6

29,2

-1,6

105,9

134,6

132,3

2,2

98,3

NICE

2 192

2 162

30

98,6

34,0

35,2

-1,3

103,7

167,1

164,9

2,2

98,7

VALENCIENNES

968

942

26

97,3

16,1

17,2

-1,1

106,5

74,7

73,7

1,0

98,7

LA REUNION

828

800

28

96,6

13,4

14,8

-1,5

111,0

63,3

62,8

0,4

99,3

EVRY-VAL D'ESSONNE

796

762

35

95,6

14,3

16,1

-1,8

112,8

62,1

61,8

0,4

99,4

BORDEAUX 4

964

939

25

97,4

14,8

16,6

-1,8

112,1

73,0

72,9

0,1

99,9

ROUEN

2 022

2 034

-12

100,6

29,4

30,7

-1,4

104,7

152,8

152,8

0,0

100,0

RENNES 1

2 390

2 398

-8

100,3

35,5

37,7

-2,2

106,3

181,5

181,6

-0,2

100,1

PARIS 1

1 775

1 748

26

98,5

30,2

34,0

-3,8

112,7

138,1

138,9

-0,8

100,6

BORDEAUX 1

1 352

1 389

-37

102,7

24,2

24,8

-0,6

102,6

107,0

108,1

-1,1

101,0

LORRAINE

5 167

5 327

-160

103,1

81,0

84,7

-3,7

104,6

396,8

404,4

-7,5

101,9

CAEN

2 093

2 173

-80

103,8

30,4

31,5

-1,1

103,5

158,2

161,8

-3,7

102,3

PARIS 12

2 066

2 144

-78

103,8

32,9

34,4

-1,5

104,7

159,2

163,1

-3,8

102,4

GRENOBLE 1

2 248

2 364

-116

105,2

41,9

43,1

-1,1

102,7

179,9

185,0

-5,1

102,8

CLERMONT-FERRAND 2

1 463

1 530

-67

104,6

23,4

24,3

-0,9

103,8

112,8

116,1

-3,2

102,9

NOUVELLE-CALEDONIE

160

161

-1

100,8

4,2

4,8

-0,6

115,5

14,1

14,5

-0,4

103,0

AIX-MARSEILLE

5 305

5 566

-262

104,9

91,0

95,1

-4,1

104,5

415,8

429,1

-13,3

103,2

BESANCON

1 906

2 026

-120

106,3

27,2

28,0

-0,8

103,0

143,5

149,6

-6,1

104,2

ORLEANS

1 469

1 566

-97

106,6

24,4

25,3

-0,9

103,7

114,3

119,3

-5,0

104,4

POITIERS

2 126

2 261

-134

106,3

30,9

32,1

-1,2

103,9

160,7

167,8

-7,0

104,4

PARIS 11

2 992

3 252

-260

108,7

58,3

59,9

-1,6

102,8

242,0

255,0

-13,0

105,4

LILLE 3

998

1 091

-92

109,3

17,2

18,4

-1,2

107,1

78,3

83,8

-5,5

107,0

POLYNESIE FRANCAISE

148

164

-16

111,1

4,3

4,7

-0,3

107,4

13,5

14,5

-1,0

107,4

STRASBOURG

3 371

3 771

-401

111,9

64,6

67,6

-3,0

104,7

271,4

293,9

-22,4

108,3

PARIS 2

665

743

-78

111,7

14,2

15,2

-1,0

106,7

55,1

59,7

-4,6

108,3

PARIS 8

1 194

1 328

-134

111,2

17,1

18,3

-1,1

106,7

90,0

97,9

-7,9

108,8

BREST

1 527

1 711

-184

112,1

22,6

23,6

-1,0

104,5

115,8

126,2

-10,4

109,0

PARIS 5

2 645

2 979

-334

112,6

33,5

34,7

-1,2

103,6

194,6

213,4

-18,8

109,7

PARIS 7

2 623

2 971

-348

113,3

40,0

42,1

-2,1

105,2

200,2

220,3

-20,1

110,1

PARIS 4

1 177

1 393

-216

118,4

25,0

25,9

-0,8

103,4

97,5

109,5

-12,0

112,3

PARIS 3

761

893

-132

117,4

15,0

16,2

-1,2

107,7

61,7

69,8

-8,0

113,0

PARIS 6

3 679

4 346

-667

118,1

62,3

65,1

-2,8

104,5

287,5

325,9

-38,3

113,3

CERGY-PONTOISE

1 104

1 307

-203

118,4

19,8

23,3

-3,5

117,7

87,4

101,7

-14,3

116,3

TOULOUSE 2

1 288

1 643

-355

127,6

25,4

27,2

-1,8

106,9

104,5

125,7

-21,2

120,3

ANTILLES-GUYANE

759

976

-216

128,5

14,8

16,9

-2,0

113,7

61,5

75,4

-13,9

122,7

GRENOBLE 3

352

467

-116

132,8

5,9

6,4

-0,5

108,0

27,4

34,4

-7,0

125,4

ARTOIS

933

1 323

-390

141,9

17,7

19,7

-2,0

111,4

74,9

99,1

-24,2

132,3

Total général Universités

120 008

120 008

0**

100,0

1 990,8

1 990,8

0,0***

100,0

9 191,3

9 191,3

0,0****

100,0

* Somme des colonnes relatives aux emplois manquants, valorisés à hauteur de 60 000 euros, et aux crédits hors emplois manquants. Pour réaliser ce calcul, la dotation théorique en crédits hors emplois a été diminuée, le cas échéant, du montant de la compensation pour sous-dotation en emplois (de 25 000 euros par emploi manquant), et le montant de cette compensation a ensuite été réparti entre les différentes universités au prorata de leur dotation théorique.

** 5 349 emplois à créer et autant à supprimer.

*** 65 millions d'euros d'augmentations et autant de diminutions.

**** 300 millions d'euros d'augmentations et autant de diminutions.

Source : rapporteurs, d'après les fichiers du modèle SYMPA pour 2013


* 38 Il s'agit de l'université de Nîmes.

* 39 Comme cela a été indiqué ci-avant, il s'agit du coût moyen par emploi.

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