Rapport d'information n° 558 (2013-2014) de M. Edmond HERVÉ , fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales, déposé le 22 mai 2014
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AVANT-PROPOS
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I. UNE APPROCHE NOUVELLE : LA GLOBALITÉ
DES TEMPS
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II. UNE FILIATION COMMUNE
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III. L'ÉMERGENCE DE LA DEMANDE
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IV. UNILATÉRALITÉ ET
NÉGOCIATION
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V. LE DÉVELOPPEMENT DES POLITIQUES
TEMPORELLES
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VI. POLITIQUES TEMPORELLES ET DOMAINES
D'INTERVENTION
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A. PRÉSENTATION DES PRINCIPALES
THÉMATIQUES
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1. Temps : égalité hommes
femmes
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2. Temps et mobilité
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3. Temps et aménagement urbain
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4. Temps et fonctionnement de la ville
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5. Un temps particulier : le dimanche
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6. Temps et projet éducatif territorial
(PEDT)
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7. Temps et formation tout au long de la
vie
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8. Temps et santé
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9. Temps, société numérique
et économie
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10. Temps et télétravail
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1. Temps : égalité hommes
femmes
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B. TEMPS ET INTELLIGENCE TERRITORIALE
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1. Audition de. Patrick Vassallo et Pierre-Alexis
Tchernoïvanoff - Ville de Saint-Denis, le mercredi 8 janvier 2014
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2. Audition d'Evelyne Reeves - Bureau des temps de
Rennes, le vendredi 24 janvier 2014
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3. Audition de Mme Jocelyne Bougeard - Ville de
Rennes, le vendredi 24 janvier 2014
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4. Audition de Catherine Gabriel et de
Marie-Claire Lacaze - ville de Brive, le 28 janvier 2014
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5. Audition de Chrystelle Amblard -
Communauté d'agglomération de Montpellier, le mercredi 29 janvier
2014
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6. Audition de Chantal Trouwborst, le mercredi 29
janvier 2014
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7. Audition de Jules Aimé et Christine
Sarrazin-Baudoux - Ville de Poitiers, et de Dominique Royoux, et Mireille Terny
- Agence des temps de Poitiers, le lundi 3 février 2014
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8. Audition de Marie Jacquin-Pavard - Ville de
Strasbourg, le mardi 4 février 2014
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9. Audition de Corinne Feret - Ville de Caen, le
mercredi 5 février 2014
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10. Audition de Lucie Verchere-Tortel -
Communauté urbaine du Grand Lyon, le mardi 11 février 2014
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11. Audition de Jean-Yves Boulin, chercheur
associé à IRISSO-Université Paris-Dauphine, le mercredi 12
février 2014
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12. Audition de Cédric Szabo, directeur de
l'Association des maires ruraux de France, le mercredi 19 février
2014
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13. Audition de Patrice Vuidel, consultant
associé chez Atémis, maire adjoint à Pantin, le mercredi
26 février 2014
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14. Audition d'Anne-Charlotte Riedel - Ville de
Gradignan, le mercredi 26 février 2014
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15. Audition de Philippe Ducloux, adjoint en
charge de la qualité des services municipaux, de l'accueil des usagers
et du bureau des temps, le mercredi 26 février 2014
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16. Audition de Catherine Coutelle, le mercredi 9
avril 2014
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17. Audition de Myriam Cau et de Benoit Guinamard
- Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais, le mercredi 9 avril
2014
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18. Audition de l'association AIDER, le mercredi 9
avril 2014
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19. Audition de Jean-Paul Bailly, le mercredi 30
avril 2014
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20. Audition de Claude Boulle, président
exécutif de l'Union du Grand commerce de centre-ville, le mardi 13 mai
2014
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1. Audition de. Patrick Vassallo et Pierre-Alexis
Tchernoïvanoff - Ville de Saint-Denis, le mercredi 8 janvier 2014
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A. PRÉSENTATION DES PRINCIPALES
THÉMATIQUES
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I. UNE APPROCHE NOUVELLE : LA GLOBALITÉ
DES TEMPS
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LISTE DES PRINCIPALES PROPOSITIONS
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EXAMEN EN DÉLÉGATION LE MARDI 20
MAI 2014
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ANNEXES
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1. Liste des personnes auditionnées
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2. Vers une meilleure articulation des temps de
vie pour tous
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3. Note de Synthèse de la mission
Bailly : Rapport sur la question des exceptions au repos dominical dans
les commerces : vers une société qui s'adapte en gardant ses
valeurs, décembre 2013
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4. Fiche d'identité de l'association Tempo
territorial et Guide méthodologique (extraits)
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5. Association AIDER : le temps de la
coordination commerces, services et territoire : des marchés au bon
endroit, au bon moment : l'exemple de Piégros-la-Clastre
(26)
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6. Synthèse des réflexions issues du
travail des groupes focus - Région Nord-Pas-de-Calais
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7. Convention entre la région
Nord-Pas-de-Calais et Lille Métropole : mise en place d'une
démarche d'expérimentation avec un territoire dans le cadre de la
démarche sur la prise en compte des temps dans l'aménagement du
territoire à l'échelle régionale en
Nord-Pas-de-Calais
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8. Après l'espace, penser
l'aménagement temporel du territoire et de ses services, Jean-Pierre
Moure, Président de la communauté d'agglomération de
Montpellier
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9. Mindmap- qui régule les
temporalités locales ?
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10. Principaux enseignements d'une enquête
relative aux pratiques et aspirations au regard du dimanche dans la ville de
Brive
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11. Charte de qualité de vie nocturne -
Ville de Caen
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12. Synthèse des actions en faveur d'une
meilleure articulation des temps de vie de la ville de Caen
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13. Mise en place des horaires continus pour les
agents d'entretien de la communauté urbaine de Strasbourg
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14. Communauté urbaine de Strasbourg -
Charte de réunion
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15. Tableau de suivi des actions de la mission
temps et lettre de mission - Communauté urbaine de Strasbourg (mis
à jour janvier 2014)
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16. L'agence des temps de Poitiers
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17. Quand une collectivité explore le temps
pour incuber des services innovants : l'exemple du Grand Lyon
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18. Propos sur le travail à distance :
« Mon bureau, c'est la France »
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19. Présentation des actions, enjeux et
résultats de la mission « temps urbains » de la
ville de Dijon
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20. Un exemple d'amélioration des
conditions de travail par l'aménagement du temps, Rennes
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21. Action hyper pointes métro / temps des
étudiants : expérimentation d'une modification des horaires
de début et de fin à l'Université de Haute Bretagne
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22. Les politiques temporelles comme thème
de campagne à Paris
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23. « Et si on ouvrait davantage les
bibliothèques? », Ouest-France le 10 février
2014
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24. La campagne, hors du temps ?
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25. La nuit, un temps particulier ?,
Conférence de Luc Gwiazdzinski du 29 septembre 2005
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26. La construction d'un projet éducatif
territorial
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1. Liste des personnes auditionnées